Conseil municipal du jeudi 31 mars 2022

Conseil municipal du jeudi 31 mars 2022

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales

Monsieur le Maire
1.
Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance
Monsieur le Maire
2.
Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 24 février 2022
Monsieur WAX
3.
Institutions et vie politique : adoption du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Monsieur TABONE
4.
Finances locales : octroi de la subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2022

Finances et budgets

Monsieur WEINHEIMER
5.
Finances locales : examen du budget primitif 2022 de la ville de Montigny-lès-Metz
Monsieur WEINHEIMER
6.
Finances locales : fixation des taux d’imposition des taxes directes locales

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

Madame CHAMBAUD-SCHVARTZ
7.
Intercommunalité : convention de gestion relative à l’entretien de la ZAE « Saussaies-des-Dames » à Montigny-lès-Metz
Monsieur SERVAIS
8.
Intercommunalité : convention de gestion relative au petit entretien de la voirie
Monsieur VETSCH
9.
Finances locales : contrat de relance de la production de logements neufs sur le territoire de Metz Métropole

Solidarité, affaires sociales, troisième âge, handicap et santé

Madame SCHWARTZBERG
10.
Finances locales : octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2022 : conventions d’objectifs
Madame GREINER
11.
Finances locales : octroi de subventions aux associations du Troisième Age et des Personnes Handicapées pour l’année 2022

Affaires scoalires et petite enfance

Monsieur PISONI
12.
Finances locales : octroi de subvention au Comité Départemental de la Moselle « Prévention Routière »

Solidarité, affaires sociales, torisième âge, handicap et santé

Madame SOKOLOWSKI
13.
Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2022 : conventions d’objectifs
Monsieur BROUILLET
14.
Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2022

Solidarité, affaires sociales, torisième âge, handicap et santé

Monsieur VETSCH
15.
Finances locales : octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2022 : conventions d’objectifs