Conseil municipal du jeudi 8 décembre 2022

Conseil municipal du jeudi 8 décembre 2022

Liste des délibérations examinées

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales
Monsieur le Maire	1.	Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance
Monsieur le Maire	2.	Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 29 septembre 2022
Monsieur SERVAIS	3.	Délégation de services publics : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2021
Monsieur le Maire	4.	Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2021
Monsieur WAX	5.	Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires pour l’année 2021
Finances
Monsieur VETSCH	6.	Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps »
Monsieur BRUSCHI	7.	Finances locales : tarifs municipaux 2023
Monsieur WEINHEIMER	8.	Finances locales : décision modificative n° 1
Madame DALLY	9.	Finances locales : effacement de créances
Monsieur LASSAGNE	10.	Finances locales : constitution d’une provision pour créances douteuses : restes à recouvrer
Monsieur WEINHEIMER	11.	Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du budget primitif 2023
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Madame KREMER	12.	Environnement : convention relative à l’installation de points d’apport volontaire de collecte de textiles, linges de maison et chaussures.
Monsieur SERVAIS	13.	Domaine et patrimoine : terrain communal rue du Haut-Rhêle : convention d’occupation temporaire à passer avec la Direction Interdépartementale des Routes de l’Est.
Monsieur SERVAIS	14.	Actes relatifs au droit d’occupation et d’utilisation des sols : avis sur les projets de périmètres délimités des abords du Château de la Horgne et de Metz Centre.
Affaires Sociales
Monsieur ZAHROUNI	15.	Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil.
Madame SCHWARTZBERG	16.	Santé publique : partenariat entre la Ville et le Comité de Moselle de la Ligue contre le cancer : convention à intervenir.
Madame GREINER	17.	3ème Age : opération Formation bus numérique super senior : convention à intervenir.
Culture
Monsieur SOKOLOWSKI	18.	Culture : pose de stolpersteine à la mémoire de victimes du nazisme.
Madame VASSEUR	19.	Culture : organisation d’un concours de décorations de Noël.
Affaires Sportives
Monsieur VETSCH	20.	Occupation du domaine public : convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs par les lycées publics.
Moyens Administratifs et Vie des Quartiers
Monsieur WAX	21.	Autres domaines de compétences des communes : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.
Affaires Réglementaires
Monsieur TABONE	22.	Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois donnant lieu à attribution de logements.