Conseil municipal audio

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Les conseils se déroulent à partir de 19 h à la salle Pougin, rue Pougin.
L’enregistrement de la séance du conseil municipal est désormais disponible, sur le site, au format mp3.

Vous pouvez, bien sûr, l'écouter directement depuis cette page, mais aussi l'enregistrer sur votre lecteur mp3 de manière à pouvoir l'écouter où bon vous semble.

Le fichier audio mp3 est disponible sur cette page jusqu'au conseil suivant où son enregistrement viendra le remplacer. Les archives audios sont consultables à droite de la page.

Le conseil municipal du vendredi 30 juin 2017 point par point

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 27 avril 2017.

Le conseil municipal du mercredi 28 juin 2017 point par point

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 27 avril 2017.

Monsieur le Maire
3. Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2016.

Monsieur WEINHEIMER
4. Finances locales : subventions accordées à des associations : règlement d’attribution et de versement des subventions communales aux associations

Monsieur TABONE
5. Finances locales : organisation de la manifestation « D’Arts en Artisans » : préparation des partenariats.

Monsieur TILIGNAC
6. Intercommunalité : convention à passer avec l’Office Public de l’Habitat de Montigny-lès-Metz - Metz Métropole relative à la réservation d’un logement au bénéfice de la commune.

FINANCES - BUDGET

Monsieur WEINHEIMER

7. Finances locales : approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion de l’exercice 2016 de la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur WEINHEIMER
8. Finances locales : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016.

Monsieur WAX
9. Finances locales : recensement des actions de Développement Social Urbain en 2016.

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le Maire
10. Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation au Maire.

Monsieur VETSCH
11. Urbanisme  - documents d’urbanisme : approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU).

Monsieur ECKSTEIN
12. Autres domaines de compétences des communes : adhésion  à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU).

Madame VON HOF
13. Domaine et patrimoine : Eglise Sainte Jeanne d’Arc – Place Domrémy : conclusion d’une nouvelle convention d’occupation privative d’une dépendance du domaine public entre ORANGE France, la Commune et le Conseil de Fabrique.

Monsieur VETSCH
14. Domaine et patrimoine : régularisations foncières : Points d’Apports Volontaire Enterrés (PAVE).

Madame FÉNÉON
15. Commande publique : adhésion à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’aménagement d’une aire de jeux collective.

EAUX

Monsieur ECKSTEIN

16. Finances locales  - service des eaux : approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion de l’exercice 2016.

Monsieur ECKSTEIN

17. Finances locales - service des eaux : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016.

Monsieur ECKSTEIN

18. Commande publique - service des eaux : communication sur le rapport annuel du délégataire du service d’eau potable (SAUR) en 2016

Monsieur ECKSTEIN

19. Commande publique - service des eaux : rapport annuel sur le prix et la qualité du service en 2016.

Monsieur ECKSTEIN

20. Commande publique - service des eaux : exploitation du service public de distribution d’eau potable par la SAUR : protocole de sortie de contrat.

SERVICES PUBLICS LOCAUX

Monsieur ECKSTEIN

21. Commande publique : compte rendu de la commission consultative des services publics locaux du lundi 19 juin 2017.

Monsieur ECKSTEIN

22. Commande publique : communication du bilan des missions de service public de l’électricité en 2016.

Monsieur ECKSTEIN

23. Commande publique : communication du compte rendu de l’activité de distribution de gaz en 2016.

Monsieur ECKSTEIN

24. Commande publique : communication du compte rendu annuel d’exploitation du réseau câblé pour l’année 2016.

AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES

Madame GRÉGOIRE

25. Education : rythmes scolaires à la rentrée 2017.

AFFAIRES SPORTIVES

Madame SCHWARTZBERG

26. Finances locales : mise en œuvre d’une animation « jardin d’eau » à la piscine.

AFFAIRES CULTURELLES, RELATIONS EXTÉRIEURES, MANIFESTATIONS ET ÉVÉNEMENTIEL

Madame SARY

27. Culture : opération parrainage à l’occasion des 20 ans de la bibliothèque.

AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire

28. Fonction publique territoriale : mise en œuvre de la  protection fonctionnelle et juridique pour deux agents communaux.

Monsieur le Maire

29. Fonction publique territoriale : revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée.

Monsieur le Maire

30. Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

DIVERS

Madame FÉNÉON

31. Autres demandes de compétences : vœux et motion : motion contre la réforme des demandes de cartes nationales d’identité et de passeports.

Institution et vie politique : élection des suppléants des délégués de droit de la commune en vue de l’élection des sénateurs.