Conseil municipal audio

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Les conseils se déroulent à partir de 19 h à la salle Pougin, rue Pougin.
L’enregistrement de la séance du conseil municipal est désormais disponible, sur le site, au format mp3.

Vous pouvez, bien sûr, l'écouter directement depuis cette page, mais aussi l'enregistrer sur votre lecteur mp3 de manière à pouvoir l'écouter où bon vous semble.

Le fichier audio mp3 est disponible sur cette page jusqu'au conseil suivant où son enregistrement viendra le remplacer. Les archives audios sont consultables à droite de la page.

Le conseil municipal du jeudi 27 avril point par point

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
Prologue.

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 23 mars 2017.

Monsieur le Maire
3. Intercommunalité : projet de transformation de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole en Métropole.

Monsieur TABONE
4. Intercommunalité : convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Ville de Montigny-lès-Metz concernant la Zone d’Activité Economique (ZAE) « Saussaie-des-Dames »

Monsieur WEINHEIMER
5. Intercommunalité : approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées relatif à la prévision et à l’estimation provisoire du montant de l’attribution de compensation à percevoir par la ville de Montigny-lès-Metz au titre de l’année 2017.

Monsieur VETSCH
6. Délégation du Conseil Municipal au Maire : dépôt de toute demande d’autorisations d’urbanisme relatives à la démolition, la transformation ou l’édification des biens municipaux.

FINANCES - BUDGET

Monsieur WEINHEIMER

7. Finances locales : admissions en non-valeur.

Monsieur WEINHEIMER
8. Finances locales : reprise sur provision pour risques et charges (créances douteuses) et admission en non-valeur.

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le Maire
9. Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur VETSCH
10. Domaine et patrimoine : engagement de la procédure en vue du transfert d’office dans le domaine public routier communal de la rue Charles Chrisment.

Monsieur VETSCH
11. Urbanisme - documents d’urbanisme : approbation de la convention 2017 entre la commune de Montigny-lès-Metz et l’AGURAM.

Monsieur VETSCH
12. Urbanisme – documents d’urbanisme : modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU).

Monsieur TILIGNAC
13. Environnement : mise en place d’une aide à la réalisation d’audits énergétiques.

Monsieur BEGUINOT
14. Autres actes de gestion du domaine public : dépénalisation du stationnement : fixation des tarifs.

AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES

Madame GREINER

15. Finances locales : organisation de sorties à la journée pour les seniors.

Madame MATHIEU

16. Finances locales : renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2017-2020.

Monsieur PISONI

17. Finances locales : octroi de subvention au Comité Départemental de la Moselle « La Prévention Routière ».

AFFAIRES SPORTIVES ET PISCINE MUNICIPALE

Madame VILLAUME-HUBER

18. Finances locales : gratuité accordée aux personnes inscrites aux activités Aquasports et Nat’Perfect section ados/adultes au cours de la saison 2016/2017, pour l’accès à la soirée festive du 26 mai 2017.

Madame LUCKHAUS

19. Finances locales : mise à disposition de l’espace buvette et des transats à la piscine municipale durant la période estivale 2017 pour l’exercice d’activités commerciales.

MOYENS ADMINISTRATIFS ET VIE DE QUARTIERS

Madame FÉNÉON

20. Autres domaines de compétences : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.