Conseil municipal audio

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Les conseils se déroulent à partir de 19 h à la salle Pougin, rue Pougin.
L’enregistrement de la séance du conseil municipal est désormais disponible, sur le site, au format mp3.

Vous pouvez, bien sûr, l'écouter directement depuis cette page, mais aussi l'enregistrer sur votre lecteur mp3 de manière à pouvoir l'écouter où bon vous semble.

Le fichier audio mp3 est disponible sur cette page jusqu'au conseil suivant où son enregistrement viendra le remplacer. Les archives audios sont consultables à droite de la page.

Le conseil municipal du mercredi 4 octobre 2017 point par point

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation des procès-verbaux de la séance du Conseil Municipal du mercredi 28 juin 2017 et du vendredi 30 juin 2017.

Monsieur le Maire
3. Intercommunalité : avis de la commune sur le projet de Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage de la Moselle pour 2017 - 2023.

Monsieur le Maire
4. Intercommunalité : convention à passer avec l’Office Public de l’Habitat de Montigny-lès-Metz – Metz Métropole relative à la réservation de 7 logements au bénéfice de la commune.

FINANCES - BUDGET

Monsieur WEINHEIMER

5. Finances locales : décision modificative n° 2

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le Maire
6. Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation au Maire.

Monsieur VETSCH
7. Domaine et patrimoine : acquisition auprès du CMSEA des locaux situés 152, Chemin de Blory.

Monsieur ECKSTEIN
8. Domaine et patrimoine : transfert d’office de la rue Charles Chrisment dans le domaine public routier communal.

Monsieur TILIGNAC
9. Environnement : avis à donner sur l’institution de servitudes d’utilité publique sur le site de l’ancienne station-service TOTAL située 157, rue de Pont-à-Mousson.

Monsieur VETSCH
10. Urbanisme : avis sur le projet de modification du Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole.

Monsieur VETSCH
11. Urbanisme : taxe d’aménagement : fixation du taux et définition des exonérations facultatives dans les anciens périmètres de ZAC.

Monsieur BEGUINOT
12. Autres actes de gestion du domaine public : dépénalisation du stationnement : convention relative à la mise en oeuvre du forfait post-stationnement.

AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES

Monsieur WAX

13. Finances locales : subvention exceptionnelle en solidarité aux Antilles.

AFFAIRES CULTURELLES, RELATIONS EXTÉRIEURES, MANIFESTATIONS ET ÉVÉNEMENTIEL

Madame MATHIEU

14. Culture : convention de prêt destinée aux structures multi-accueil.

Madame SARY

15. Culture : convention de prêt destinée à l’Institut médico-éducatif « La Roseraie » de JUSSY.

AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire

16. Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

Monsieur le Maire

17. Fonction publique territoriale : mise en oeuvre de la protection fonctionnelle pour trois agents communaux.

Monsieur le Maire

18. Fonction publique territoriale : aménagement du temps de travail des ATSEM et des concierges des groupes scolaires.