Conseil municipal audio du jeudi 9 février

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

• Ecouter le point n° 1

Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du mercredi 14 décembre 2016.

• Ecouter le point n° 2

FINANCES - BUDGET

​Monsieur VETSCH

3. Finances locales - subventions : Réhabilitation de la Salle Europa : demande de subventions au Conseil Départemental dans le cadre du dispositif AMITER.

• Ecouter le point n° 3

Madame HENNEQUIN
4. Fonction publique territoriale : Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire de la commune de Montigny-lès-Metz.

• Ecouter le point n° 4

Monsieur le Maire et monsieur WEINHEIMER
5. Finances locales : le Débat d’Orientation Budgétaire 2017.

• Ecouter le point n° 5

Monsieur WEINHEIMER
6. Finances locales : Admissions en non-valeur.

• Ecouter le point n° 6

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le Maire
7. Urbanisme : Droit de préemption : compte rendu de la délégation du Maire.

• Ecouter le point n° 7

Monsieur VETSCH
8. Urbanisme : Déclassement d’une salle dépendante du complexe Europa et intégration dans le domaine privé de la commune.

• Ecouter le point n° 8

Monsieur le Maire
9. Urbanisme : Plan Local d’Urbanisme (PLU), document d’urbanisme en tenant lieu ou carte communale : opposition au transfert, au 27 mars 2017, de la compétence à la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole.

• Ecouter le point n° 9

Monsieur TILIGNAC

10. Environnement : Approbation de la convention d’éco-pâturage.

• Ecouter le point n° 10

Monsieur WAX
11. Environnement : Convention tripartite relative à l’installation de points d’apport volontaire de collecte de textile, linge de maison et chaussures.

• Ecouter le point n° 11

SPORT ET PISCINE MUNICIPALE

Monsieur VETSCH

12. Occupation du domaine public : Convention d’utilisation des installations sportives entre la Région Grand Est, le Lycée Professionnel Régional des métiers du bâtiment et des travaux publics, l’association « Entente hanbball de Montigny-lès-Metz » et la Ville.

• Ecouter le point n° 12

AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire

13. Fonction publique territoriale : Mise à jour de la liste des emplois.

• Ecouter le point n° 13

Monsieur le Maire

14. Fonction publique territoriale : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour trois agents de Police Municipale.

• Ecouter le point n° 14