PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX :

• Jeudi 31 mai 2012,
• Jeudi 28 juin 2012.

Les conseils se déroulent à partir de 19 h à la salle Pougin, rue Pougin.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 MARS 2012

AFFAIRES GENERALES

Monsieur le Maire
1. Désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire
2. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du jeudi 2 février 2012

Monsieur le Maire
3. Retrait de la commune de Talange du Syndicat Mixte Intercommunal à Vocation Touristique du Pays Messin

Monsieur WEINHEIMER
4. Octroi d’une subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2012.

Monsieur ECKSTEIN
5. Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : projet de dissolution du Syndicat Intercommunal de la Voirie de la Subdivision de Metz-Centre

FINANCES ET BUDGET

Monsieur WEINHEIMER
6. Examen du Budget Primitif 2012 de la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur le Maire
7. Fixation des taux d’imposition des 3 taxes directes locales.

Monsieur WEINHEIMER
8. Prolongation de la garantie communale à la SAMIRAM

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le Maire
9. Droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur BURGAIN
10. Révision du règlement définissant les modalités d’attribution, d’occupation et d’utilisation des jardins familiaux

EAU

Monsieur ECKSTEIN
11. Service des Eaux : Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2011.

Monsieur ECKSTEIN
12. Service des Eaux : Affectation du résultat de l’exercice 2011

Monsieur FISCHER
13. Service des Eaux : Amortissements 2012

Monsieur ECKSTEIN
14. Service des Eaux : Adoption du Budget Primitif 2012

MARCHES PUBLICS – ASSURANCES

Monsieur le Maire
15. Marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIEME AGE ET PERSONNES HANDICAPEES

Monsieur AYROLES
16. Etude surveillée dans les écoles élémentaires : conditions d’inscription et tarification pour l’année scolaire 2012-2013.

Madame GREGOIRE
17. Accueil périscolaire le matin : conditions d’inscription et tarification pour l’année scolaire 2012-2013.

Monsieur AYROLES
18. Tarifs de restauration scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires à compter de l’année scolaire 2012-2013

Madame VON HOF
19. Octroi de subventions dans le cadre d’activités en milieu scolaire.

Madame GREINER
20. Participation financière aux classes de découverte.

Madame FENEON
21. Octroi de subventions aux associations du 3ème Age et personnes handicapées pour l’année 2012 : convention d’objectifs.

Madame MATHIEU
22. Octroi de subventions au CCAS et aux associations familiales et sociales pour l’année 2012 : conventions d’objectifs.

AFFAIRES SPORTIVES, CULTURELLES ET MANIFESTATIONS

Madame LUCKHAUS
23. Distributeurs automatiques de boissons et de confiseries au centre nautique  - avenant n°1 à la convention d’occupation privative d’une dépendance du domaine public communal passée avec la société F.D.A.

Monsieur  PISONI
24. Convention d’occupation privative du domaine public portant autorisation d’installer et d’exploiter un distributeur automatique de produits de piscine.

Monsieur VETSCH
25. Octroi de subventions aux associations sportives et passation d’une convention d’objectifs avec l’Association Sportive de Montigny-lès-Metz

Monsieur TABONE
26. Convention de prêt entre la ville de Montigny-lès-Metz et le centre culturel Marc Sangnier

Madame SARY
27. Octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2012 – conventions d’objectifs.

Monsieur CALVET
28. Convention de prêt destinée à l’association « Loisirs et Culture »

Monsieur WAX
29. Octroi d’une subvention à l’Union Philharmonique de Metz-Sablon, école de musique agréée à rayonnement intercommunal.

Monsieur BEGUINOT
30. Octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2012.

EVENEMENTS ET RELATIONS EXTERIEURES

Monsieur VETSCH
31. Désignation du titulaire de la licence spectacle demandée par la ville auprès du Ministère de la Culture

Monsieur VETSCH
32. Subvention au Comité des Fêtes

Madame SARY
33. Subvention de fonctionnement accordée à la Fondation « Forum Europa »

DIVERS