le compte rendu du CM

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Le conseil municipal du vendredi 30 mars point par point :

version audio

AFFAIRES GENERALES

Monsieur le MAIRE
1. Désignation du secrétaire de séance.
écouter le point n° 1

Monsieur le MAIRE
2. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du jeudi 2 février 2012
écouter le point n° 2

Monsieur le MAIRE
3. Retrait de la commune de Talange du Syndicat Mixte Intercommunal à Vocation Touristique du Pays Messin.
écouter le point n° 3

Monsieur WEINHEIMER
4. Octroi d’une subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2012.
écouter le point n° 4

Monsieur ECKSTEIN
5. Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : projet de dissolution du Syndicat Intercommunal de la Voirie de la Subdivision de Metz-Centre.
écouter le point n° 5

FINANCES ET BUDGET

Monsieur WEINHEIMER
6. Examen du Budget Primitif 2012 de la ville de Montigny-lès-Metz
écouter le point n° 6

Monsieur le MAIRE
7. Fixation des taux d’imposition des 3 taxes directes locales.
écouter le point n° 7

Monsieur WEINHEIMER
8. Prolongation de la garantie communale à la SAMIRAM
écouter le point n° 8

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le MAIRE
9. Droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation du Maire.
écouter le point n° 9

Monsieur BURGAIN
10. Révision du règlement définissant les modalités d’attribution, d’occupation et d’utilisation des jardins familiaux
écouter le point n° 10

EAU

Monsieur ECKSTEIN
11. Service des Eaux : Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2011.
écouter le point n° 11

Monsieur ECKSTEIN
12. Service des Eaux : Affectation du résultat de l’exercice 2011
écouter le point n° 12

Monsieur ECKSTEIN
13. Service des Eaux : Amortissements 2012
écouter le point n° 13

Monsieur ECKSTEIN
14. Service des Eaux : Adoption du Budget Primitif 2012
écouter le point n° 14

MARCHES PUBLICS – ASSURANCES

Monsieur le MAIRE
15. Marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.
écouter le point n° 15

AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIEME AGE ET PERSONNES HANDICAPEES

Monsieur AYROLES
16. Etude surveillée dans les écoles élémentaires : conditions d’inscription et tarification pour l’année scolaire 2012-2013.
écouter le point n° 16

Madame GREGOIRE
17. Accueil périscolaire le matin : conditions d’inscription et tarification pour l’année scolaire 2012-2013.
écouter le point n° 17

Monsieur AYROLES
18. Tarifs de restauration scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires à compter de l’année scolaire 2012-2013
écouter le point n° 18

Madame VON HOF
19. Octroi de subventions dans le cadre d’activités en milieu scolaire.
écouter le point n° 19

Madame GREINER
20. Participation financière aux classes de découverte.
écouter le point n° 20

Madame FENEON
21. Octroi de subventions aux associations du 3ème Age et personnes handicapées pour l’année 2012 : convention d’objectifs.
écouter le point n° 21

Madame MATHIEU
22. Octroi de subventions au CCAS et aux associations familiales et sociales pour l’année 2012 : conventions d’objectifs.
écouter le point n° 22

AFFAIRES SPORTIVES, CULTURELLES ET MANIFESTATIONS

Madame LUCKHAUS
23. Distributeurs automatiques de boissons et de confiseries au centre nautique - avenant n°1 à la convention d’occupation privative d’une dépendance du domaine public communal passée avec la société F.D.A.
écouter le point n° 23

Monsieur TILIGNAC
24. Convention d’occupation privative du domaine public portant autorisation d’installer et d’exploiter un distributeur automatique de produits de piscine.
écouter le point n° 24

Monsieur VETSCH
25. Octroi de subventions aux associations sportives et passation d’une convention d’objectifs avec l’Association Sportive de Montigny-lès-Metz
écouter le point n° 25

Monsieur TABONE
26. Convention de prêt entre la ville de Montigny-lès-Metz et le centre culturel Marc Sangnier
écouter le point n° 26

Madame SARY
27. Octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2012 – conventions d’objectifs.
écouter le point n° 27

Monsieur CALVET
28. Convention de prêt destinée à l’association « Loisirs et Culture »
écouter le point n° 28

Monsieur WAX
29. Octroi d’une subvention à l’Union Philharmonique de Metz-Sablon, école de musique agréée à rayonnement intercommunal.
écouter le point n° 29

Monsieur BEGUINOT
30. Octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2012.
écouter le point n° 30