Les conseils se déroulent à partir de 19 h à la salle Pougin, rue Pougin.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 MAI 2013
 Les dossiers afférents aux points inscrits à l'ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.
AFFAIRES GENERALES
Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du jeudi 28 mars 2013.
Monsieur WEINHEIMER
3. Domaine et Patrimoine : modification du règlement d'utilisation des salles et salons du Château de Courcelles.Â
FINANCES – BUDGET
 Monsieur WEINHEIMERÂ
4. Finances : Admissions en non-valeur
Monsieur WEINHEIMERÂ
5. Finances : compte rendu de la décision de Monsieur le Maire : virement de crédit du compte de dépenses imprévues.
Monsieur WEINHEIMERÂ
6. Finances : décision modificative n° 1.
URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES
 Monsieur le Maire
7.Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation du Maire.Â
Â
Monsieur BURGAIN
8.Domaine et patrimoine : cession d’un terrain communal situé rue du Docteur Bardot et approbation du cahier des charges y afférent
 Madame VON HOF
9.Finances : prise en charge des travaux sur le patrimoine de la Paroisse Jeanne d’Arc.
Madame GREGOIRE
10.Environnement : inscription au programme « Terra cycle » de collecte des instruments d’écriture et recharges de savon liquide.
Monsieur ECKSTEIN
11. Domaine et patrimoine : montant de la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques.
AFFAIRES SPORTIVES, CULTURELLES ET MANIFESTATIONSÂ
Madame SARYÂ
12. Culture : Fixation d’un prix de vente promotionnel pour les catalogues des expositions ayant eu lieu avant 2013.
Madame RENOTTE
13.Culture : Révision des tarifs d’inscription à la bibliothèque municipale.
Monsieur le maire
14.Culture : Dénomination d’un square
Monsieur PISONI
15.Finances : octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association « Roller Montigny ».
AFFAIRES REGLEMENTAIRES
Monsieur le Maire
16. Fonction publique territoriale : projet de délibération portant approbation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire.
Monsieur le Maire
17. Fonction publique territoriale : convention de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale.
DIVERS
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