ordre du jour du CM

PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX :

Jeudi 29 mars 2012

Les conseils se déroulent à partir de 19 h à la salle Pougin, rue Pougin.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 2 FEVRIER 2012

N. B. : Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

AFFAIRES GENERALES

Monsieur le Maire
1. Désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire
2. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du jeudi 15 décembre 2011.

Monsieur TILIGNAC
3. Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées et fixation pour les années 2012, 2013 et 2014 de l’attribution de compensation à recevoir par la ville de Montigny-lès-Metz.

FINANCES – BUDGET

Monsieur WEINHEIMER
4. Débat d’Orientation Budgétaire 2012.

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le Maire
5. Droit de préemption urbain : compte rendu de délégation du Maire.

Monsieur BURGAIN
6. Cession de terrains a des riverains de la rue du Pâtural l’Evêque.

Monsieur VETSCH
7. Rénovation de deux courts de tennis couverts : demande de subventions.

Monsieur VETSCH
8. Modernisation et restructuration du centre nautique: demande de subventions.

AFFAIRES SPORTIVES, CULTURELLES ET MANIFESTATIONS

Madame SARY
9. Déstockage des catalogues invendus au Château de Courcelles.

AFFAIRES REGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire
10. Mise à jour du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès Metz.