conseil municipal audio du jeudi 28 avril

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procèsverbal de la séance du conseil municipal du jeudi 31 mars 2016.

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le Maire
3. Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur TILIGNAC
4. Environnement : approbation de la convention d’écopâturage.

Monsieur VETSCH
5. Finances locales : Complexe sportif Jean Kintzig – aménagement du terrain d’honneur et de ses abords : demande de subventions.

INTERCOMMUNALITÉ

Monsieur le Maire
6. Intercommunalité : communication par Monsieur le Maire du rapport d’activité de Metz Métropole - exercice 2014.

Monsieur ECKSTEIN
7. Intercommunalité : communication par Monsieur le Maire du rapport annuel de Metz Métropole concernant le prix et la qualité du service public d’assainissement – exercice 2014.

Monsieur ECKSTEIN
8. Intercommunalité : communication par Monsieur le Maire du rapport annuel de Metz Métropole sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – exercice 2014.

AFFAIRES CULTURELLES, RELATIONS EXTÉRIEURES, MANIFESTATIONS ET ÉVÉNEMENTIEL

Madame MATHIEU
9. Finances locales : octroi d’une subvention au Comité des Fêtes de Montigny-lès-Metz pour l’année 2016.

AFFAIRES SPORTIVES - PISCINE MUNICIPALE

Monsieur TABONE
10. Domaine et patrimoine : Mise à disposition de l’espace buvette et des transats à la piscine municipale durant la période estivale 2016 pour l’exercice d’activités commerciales.

Monsieur VETSCH
11. Finances locales : fixation du tarif d’entrée unique applicable à l’occasion des soirées exceptionnelles à la piscine.

Madame VON HOF
12. Finances locales : fixation du tarif applicable pour la délivrance d’une nouvelle carte à puce à la piscine municipale.

Madame ROBINOT-HUGUENIN
13. Finances locales : mise en place d’une tarification pour la mise à disposition des salles de réunions du bâtiment associatif de la piscine municipale de Montigny-lès-Metz.

AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire
14. Fonction publique territoriale : mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour des agents communaux 

Monsieur le Maire
15. Autres domaines de compétences : Convention de partenariat entre l’Armée (le Service Militaire Volontaire) et la Ville de Montigny-lès-Metz