MENTIONS LÉGALES – DONNÉES PERSONNELLES

ÉDITEUR DU SITE

  • Dénomination sociale : Ville de Montigny-les-Metz
  • Adresse : 160, rue de Pont-à-Mousson 57950 MONTIGNY-LES-METZ
  • Téléphone : +33 (0)3 87 55 74 74
  • Identifiant SIRET : 215 704 800 000 14
  • Code APE (activité principale exercée) : 8411Z / Administration Publique Générale
  • Directeur de la publication : M. Jean-Luc BOHL, Maire

HÉBERGEMENT - RÉALISATION – MAINTENANCE

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    • PlanetHoster
    • 4416 Louis-B.-Mayer
    • Laval, Québec
    • Canada
    • H7P 0G1
  • Réalisation : 
    • IS WEBDESIGN
    • 11 place Jean-Paul II
    • 57000 Metz, France
    • Tél : +33(0) 3 87 18 41 21
    • Fax : +33(0) 3 87 18 41 22
  • Maintenance : Mairie de Montigny-lès-Metz

COPYRIGHT

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Textes de référence :

  1. Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  2. Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
  3. Loi 2000-719 du 1er août 2000 modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
  4. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

  • Droit de propriété intellectuelle

Mise en ligne le : 01/11/2013

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Ville de Montigny-les-Metz

 

160, rue de Pont-à-Mousson

B.P. 70730

57957 Montigny-lès-Metz Cedex

Tél : 03 87 55 74 74

mairie@montigny-les-metz.fr

 

Délégué à la Protection des Données (DPO)

 

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2, allée Pelletier Doisy

BP 340

54 602 Villers-Lès-Nancy cedex

Tél : 03 83 67 48 10

nbellorini@cdg54.fr

 

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