Ordre du jour du CM

Institutions et vie politique : mise à jour du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès-Metz

Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 27 juin 2018

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales
Monsieur le Maire 1.

Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire 2.

Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du mercredi 25 avril 2018.
Monsieur le Maire 3.

Institutions et vie politique : désignation d’un conseiller municipal au sein de commissions municipales.
Monsieur TABONE 4. Finances locales : 9ème salon "d'Arts en Artisans" : préparation de la manifestation.
Monsieur ECKSTEIN 5. Intercommunalité : convention de prestations de service en matière d'entretien de voirie et d'espaces publics dédiés entre Metz Métropole et la commune de Montigny-lès-Metz.
Monsieur ECKSTEIN 6. Intercommunalité : convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Ville de Montigny-lès-Metz concernant la Zone d’Activité Economique (ZAE) « Saussaie-des-Dames »
Monsieur WEINHEIMER 7. Finances locales - subventions : réhabilitation de la salle Europa : attribution d'un fonds de concours de Metz Métropole.

Finances et budget
Monsieur ECKSTEIN 8.

Domaine et patrimoine : rue Sugnon : acquisition auprès de l'Office Public de l'Habitat de Montigny-lès-Metz, Metz Métropole d'un terrain à usage d'espaces verts.
Monsieur VETSCH 9.

Domaine et patrimoine : quartier militaire LIZÉ : convention de maîtrise d'oeuvre à passer avec l'Établissement Public Foncier de Lorraine (EPFL)
Monsieur TILIGNAC 10. Environnement : reconduction de l'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique à destination des Montigniens.
Monsieur TILIGNAC 11. Environnement : engagement dans l'opération de labellisation "commune Nature" au titre de la démarche "zéro pesticide"

Affaires culturelles
Madame SARY 12.

Culture : déstockage des catalogues et objets vendus au château de Courcelles.

Affaires familiales, sociales, scolaires, trosième âge et personnes handicapées
Madame GREINER 13.

Finances locales : octroi d'une subvention exceptionnelle à la Fondation Vincent de Paul (Maison de retraite La Sainte Famille).

Affaires sportives
Madame VON HOF

14.

Finances locales : mise en œuvre d'une nouvelle activité aquasport à la piscine : l’aquatriathlon

Moyens administratifs - Vie de quartier
Madame FENEON

15.

Autres domaines de compétences : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires

Affaires réglementaires
Monsieur le Maire 16.

Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.
Monsieur le Maire 17.

Fonction publique territoriale : Médiation Préalable Obligatoire : délibération donnant habilitation au Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle à exercer la mission de médiateur et engageant la collectivité dans le processus de l'expérimentation.
Monsieur le Maire 18. Fonction publique territoriale : adhésion au service "RGPD" du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe-et-Moselle et nomination d'un délégué à la protection des données (RGPD).
Monsieur BEGUINOT 19. Fonction publique territoriale : convention  d'utilisation des installations de tir de Saint-Privat-la-Montagne.

Divers
Monsieur le Maire 20.

Vœux et motion : motion relative à l’accueil des gens du voyage sur le territoire de Metz Métropole et dénonciation des agressions à l’encontre des élus