Ordre du jour du CM

Institutions et vie politique : mise à jour du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès-Metz


Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 4 octobre 2017

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire

1.

Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2.

Institutions et vie politique : approbation des procès-verbaux de la séance du Conseil Municipal du mercredi 28 juin 2017 et du vendredi 30 juin 2017.
Monsieur le Maire 3. Intercommunalité : avis de la commune sur le projet de Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage de la Moselle pour 2017 -2023.
Monsieur le Maire 4. Intercommunalité : convention à passer avec l’Office Public de l’Habitat de Montigny-lès-Metz – Metz Métropole relative à la réservation de 7 logements au bénéfice de la commune.

FINANCES ET BUDGET

Monsieur WEINHEIMER 5. Finances locales : décision modificative n° 2

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le Maire

6.

Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation au Maire.
Monsieur VETSCH 7. Domaine et patrimoine : acquisition auprès du CMSEA des locaux situés 152, Chemin de Blory.
Monsieur ECKSTEIN 8. Domaine et patrimoine : transfert d’office de la rue Charles Chrisment dans le domaine public routier communal
Monsieur TILIGNAC 9. Environnement : avis à donner sur l’institution de servitudes d’utilité publique sur le site de l’ancienne station-service TOTAL située 157, rue de Pont-à-Mousson.
Monsieur VETSCH 10. Urbanisme : avis sur le projet de modification du Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole.
Monsieur VETSCH 11. Urbanisme : taxe d’aménagement : fixation du taux et définition des exonérations facultatives dans les anciens périmètres de ZAC.
Monsieur BEGUINOT 12. Autres actes de gestion du domaine public : dépénalisation du stationnement : convention relative à la mise en oeuvre du forfait post-stationnement.

AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROSIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES

Monsieur WAX

13.

Finances locales : subvention exceptionnelle en solidarité aux Antilles.

AFFAIRES CULTURELLES, RELATIONS EXTÉRIEURES, MANIFESTATIONS ET ÉVÉNEMENTIEL

Madame MATHIEU

14.

Culture : convention de prêt destinée aux structures multi-accueil

Madame SARY 15. Culture : convention de prêt destinée à l’Institut médico-éducatif « La Roseraie » de JUSSY

AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire

16.

Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois

Monsieur le Maire 17. Fonction publique territoriale : mise en oeuvre de la protection fonctionnelle pour trois agents communaux
Monsieur le Maire 18. Fonction publique territoriale : aménagement du temps de travail des ATSEM et des concierges des groupes scolaires