Ordre du jour du CM

Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 25 juin 2020

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales
Monsieur le Maire 1.

Institutions et vie politique : Désignation du secrétaire de séance
Monsieur le Maire 2.

Institutions et vie politique : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 11 juin 2020
Monsieur TABONE 3.

Finances locales : Mesures exceptionnelles de soutien au commerce montignien
Madame PRUVOST 4.

Finances locales : Octroi de la subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2020
Monsieur PHILIPPE 5.

Finances locales : 11ème salon « D’Arts en Artisans » : préparation de la manifestation
Monsieur SOKOLOWSKI 6.

Autres domaines de compétence des communes : Renouvellement de l’adhésion à la Fondation du Patrimoine
Monsieur SERVAIS 7.

Autres domaines de compétence des communes : Retrait de Moselle Agence Technique (MATEC)
Monsieur BROUILLET 8. Institution et vie politique : Etablissement de la liste des contribuables appelés à être choisis comme membres de la Commission Communale des Impôts Directs 

Finances et budget
Monsieur WEINHEIMER 9.

Finances locales : Approbation du compte administratifs et du compte de gestion de l’exercice 2019 de la ville de Montigny-lès-Metz
Monsieur WEINHEIMER 10.

Finances locales : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Madame KREMER 11.

Environnement : aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique, cargos et pliants : mise à jour du règlement 

Solidarité, affaires sociales, troisième âge , handicap et santé
Madame SCHWARTZBERG 12.

Finances locales : Octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2020 : conventions d’objectifs
Madame GREINER 13. Finances locales : Octroi de subventions aux associations du Troisième Age et des Personnes Handicapées pour l’année 2020 

Affaires scolaires et petite enfance
Monsieur ZAHROUNI 14.

Finances locales : Participation financière aux classes de découverte
Madame PHILIPPON 15.

Finances locales : Octroi de subvention au Comité Départemental de la Moselle « Prévention Routière »
Madame GRÉGOIRE 16.

Enseignement : Retrait et attributions de poste dans les écoles maternelles et élémentaires
Madame GRÉGOIRE 17.

Enseignement : participations financières à l’Ensemble scolaire privé Jean XXIII

Culture et événements
Madame POTIN 18.

Culture : Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique avec le Département de la Moselle
Monsieur SOKOLOWSKI 19.

Culture : Dénomination d’un square Fernand TRAVER
Monsieur SOKOLOWSKI 20.

Finances locales : Octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2020 : conventions d’objectifs
Monsieur BROUILLET 21.

Finances locales : Octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2020
Monsieur PISONI 22.

Finances locales : Participation de la Ville aux activités du Comité des Fêtes pour l’année 2020

Sports et animations urbaine
Monsieur VETSCH 23.

Finances locales : Octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2020 : conventions d’objectifs 

Affaires réglementaires
Madame CHAMBAUD-SCHVARTZ 24.

Fonction publique territoriale : Mise à jour de la délibération portant mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Monsieur le Maire 25.

Fonction publique territoriale : Délibération portant revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée
Monsieur le Maire 26.

Fonction publique territoriale : Délibération portant revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée
Monsieur le Maire 27.

Fonction publique territoriale : Conseil de discipline de recours : désignation du représentant de la ville
Monsieur le Maire 28.

Fonction publique territoriale : Mise à jour de la liste des emplois
Monsieur le Maire 29.

Fonction publique territoriale : Attribution d’un véhicule de fonction

Additif
Monsieur le Maire 30. Institutions et vie politique : délégation du Conseil Municipal au Maire