Ordre du jour du CM

Institutions et vie politique : mise à jour du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès-Metz

Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 28 juin 2017

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire

1.

Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2.

Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 27 avril 2017.
Monsieur le Maire 3. Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2016.
Monsieur WEINHEIMER 4. Finances locales : subventions accordées à des associations : règlement d’attribution et de versement des subventions communales aux associations.
Monsieur TABONE 5. Finances locales : organisation de la manifestation « D’Arts en Artisans » : préparation des partenariats.
Monsieur TILIGNAC 6. Intercommunalité : convention à passer avec l’Office Public de l’Habitat de Montigny-lès-Metz - Metz Métropole relative à la réservation d’un logement au bénéfice de la commune.

FINANCES ET BUDGET

Monsieur WEINHEIMER

7.

Finances locales : approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion de l’exercice 2016 de la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur WEINHEIMER

8.

Finances locales : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016.
Monsieur WAX 9. Finances locales : recensement des actions de Développement Social Urbain en 2016.

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le Maire

10.

Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur VETSCH 11. Urbanisme  - documents d’urbanisme : approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
Monsieur ECKSTEIN 12. Autres domaines de compétences des communes : adhésion  à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
Madame VON HOF 13. Domaine et patrimoine : Eglise Sainte Jeanne d’Arc – Place Domrémy : conclusion d’une nouvelle convention d’occupation privative d’une dépendance du domaine public entre ORANGE France, la Commune et le Conseil de Fabrique.
Monsieur VETSCH 14. Domaine et patrimoine : régularisations foncières : Points d’Apports Volontaire Enterrés (PAVE).
Monsieur FÉNÉON 15. Commande publique : adhésion à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’aménagement d’une aire de jeux collective.

AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES; TROISIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES

Monsieur ECKSTEIN

16.

Finances locales  - service des eaux : approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion de l’exercice 2016.

Monsieur ECKSTEIN 17. Finances locales - service des eaux : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016.
Monsieur ECKSTEIN 18. Commande publique - service des eaux : communication sur le rapport annuel du délégataire du service d’eau potable (SAUR) en 2016.
Monsieur ECKSTEIN 19. Commande publique - service des eaux : rapport annuel sur le prix et la qualité du service en 2016.
Monsieur ECKSTEIN 20. Commande publique - service des eaux : exploitation du service public de distribution d’eau potable par la SAUR : protocole de sortie de contrat.

SERVICES PUBLICS LOCAUX

Monsieur ECKSTEIN

21.

Commande publique : compte rendu de la commission consultative des services publics locaux du lundi 19 juin 2017.

Monsieur ECKSTEIN 22. Commande publique : communication du bilan des missions de service public de l’électricité en 2016.
Monsieur ECKSTEIN 23. Commande publique : communication du compte rendu de l’activité de distribution de gaz en 2016.
Monsieur ECKSTEIN 24. Commande publique : communication du compte rendu annuel d’exploitation du réseau câblé pour l’année 2016.

AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROSIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES

Madame GRÉGOIRE

25.

Éducation : rythmes scolaires à la rentrée 2017.

AFFAIRES SPORTIVES

Madame SCHWARTZBERG

26.

Finances locales : mise en œuvre d’une animation « jardin d’eau » à la piscine.

AFFAIRES CULTURELLES, RELATIONS EXTÉRIEURES, MANIFESTATIONS ET ÉVÉNEMENTIEL

Madame SARY

27.

Culture : opération parrainage à l’occasion des 20 ans de la bibliothèque.

AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire

28.

Fonction publique territoriale : mise en œuvre de la  protection fonctionnelle et juridique pour deux agents communaux.

Monsieur le Maire 29. Fonction publique territoriale : revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée.
Monsieur le Maire 30. Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

DIVERS

Madame FÉNÉON

31.

Autres demandes de compétences : vœux et motion : motion contre la réforme des demandes de cartes nationales d’identité et de passeports.