Ordre du jour du CM

Institutions et vie politique : mise à jour du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès-Metz

Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 20 mars 2019

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales
Monsieur le Maire 1.

Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire 2.

Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 7 février 2019

Monsieur le Maire

 3.

Institutions et vie politique : désignation d’une conseillère municipale au sein de commissions municipales.
Monsieur TABONE 4.

Finances locales : octroi d’une subvention à l’Association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2019

Finances et budget
Monsieur WEINHEIMER 5.

Finances locales : fixation des taux d’imposition des trois taxes directes locales.
Monsieur le Maire et Monsieur WEINHEIMER 6.

Finances locales : examen et vote du Budget Primitif 2019 de la Ville de Montigny-lès-Metz.

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur ECKSTEIN 7.

Domaine et patrimoine : transfert de propriété à Metz Métropole des voiries, espaces publics et moyens matériels afférents

Affaires culturelles, relations extérieures, manifestations et événementiel
Madame SARY 8.

Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2019 : conventions d’objectifs
Madame LUCKHAUS 9.

Culture : fixation du prix de vente des verres de la Saint-Vincent
Madame CLEVENOT 10.

Culture : fixation du prix de vente des livres vendus à l’occasion de l’exposition d’illustrateurs « De plume, de poil et de papier »
Monsieur BEGUINOT 11.

Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2019
Madame MATHIEU 12.

Finances locales : participation de la Ville aux activités du Comité des Fêtes en 2019

Affaires sportives - piscine municipale
Monsieur TABONE 13.

Finances locales : octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2019 : conventions d’objectifs

Affaires familiales, sociales, troisième âge et personnes handicapées
Monsieur WAX 14.

Finances locales : octroi de subventions au CCAS et aux associations familiales et sociales pour l’année 2019 : conventions d’objectifs
Madame GREINER 15.

Finances locales : octroi de subventions aux associations du Troisième Age et des Personnes Handicapées pour l’année 2019 
Madame GRÉGOIRE 16.

Finances locales : participation financière aux classes de découverte
Monsieur PISONI 17.

Finances locales : octroi de subvention au Comité Départemental de la Moselle « Prévention Routière »
Madame GREINER 18.

Finances locales : octroi d’une subvention exceptionnelle à l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) « Les Acacias » à Montigny-lès-Metz

Affaires réglementaires
Monsieur le Maire 19.

Fonction publique territoriale : convention d’adhésion avec le Service de Santé au Travail Interentreprises
Monsieur BÉGUINOT 20.

Fonction publique territoriale : convention de mise à disposition d’un chien de travail
Monsieur le Maire 21.

Fonction publique territoriale : désignation d’un représentant au Conseil de discipline de recours des contractuels
Monsieur le Maire 22. Fonction publique territoriale : désignation d’un représentant au Conseil de discipline de recours 

Additif
Monsieur le Maire 23.

Domaine et patrimoine : vente d’un terrain par le Conseil de Fabrique de la paroisse Sainte Jeanne d’Arc : avis à donner