Ordre du jour du CM

Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 1er octobre 2020

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales

Monsieur le Maire 1.

Institutions et vie politique : Désignation du secrétaire de séance

Monsieur le Maire 2.

Institutions et vie politique : Approbation du procèsverbal de la séance du conseil municipal du jeudi 25 juin 2020

Monsieur le Maire 3.

Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2019

Monsieur le Maire 4.

Institutions et vie politique : Commission d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) : désignation des trois représentants de la commune

Monsieur le Maire 5.

Institutions et vie politique : Société d’Aménagement et de Restauration de Metz Métropole (SAREMM) : désignation du représentant permanent au Conseil d’Administration et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires

Monsieur le Maire 6.

Institutions et vie politique : désignation des délégués au CNAS

Finances et budget

Monsieur le Maire 7.

Finances locales : décision modificative n° 1

Monsieur WEINHEIMER 8.

Finances locales : subventions : dotation de soutien à l’investissement public local : demande de subventions 

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

Monsieur SERVAIS 9.

Voirie : approbation de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage concernant l’aménagement de la rue Grange le Mercier

Marchés publics et asurances

Monsieur VETSCH 10.

Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire 

Culture

Monsieur LAURENT 11.

Culture : convention de prêt destinée aux structures multi-accueil 

Madame GREINER 12.

Culture : convention de prêt destinée à l’Institut médico-éducatif « La Roseraie » de Jussy 

Monsieur SOKOLOWSKI 13.

Culture : organisation du Salon du Livre Jeunesse 

Moyens administratifs et vie des quartiers

Monsieur WAX 14.

Autres domaines de compétences des communes : affectation temporaire d’un lieu à la célébration des mariages 

Affaire réglementaires

Monsieur le Maire 15.

Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois