Ordre du jour du CM

Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 30 janvier 2020

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales

Monsieur le Maire 1.

Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance

Monsieur le Maire 2.

Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du
mercredi 27 novembre 2019

Monsieur TABONE 3.

Finances locales : Journées Européennes des Métiers d’Art (JEMA) : préparation de la manifestation

Monsieur BEGUINOT 4.

Autres domaines de compétences : charte de jumelage entre la 3ème Compagnie du 1er Régiment du Service Militaire Volontaire et la ville de Montigny-lès-Metz

Monsieur BEGUINOT 5.

Domaine et patrimoine : Rapport annuel d’exploitation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires pour l’année 2019

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

Monsieur TILIGNAC 6.

Domaine et patrimoine – ZAD Jean-Marie PELT : acquisition d’un terrain

Monsieur ECKSTEIN 7.

Domaine et patrimoine : régularisation foncière 27, rue du Général Franiatte

Monsieur VETSCH 8.

Domaine et patrimoine : quartier militaire Lizé : avenant à la convention de travaux passée avec l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (E.P.F.L.)

Marchés publics - assurances

Monsieur le Maire 9.

Marchés publics : compte rendu de la délégation du Conseil Municipal au Maire

Moyens administratifs - vie des quartiers

Madame FÉNÉON 10.

Autres domaines de compétences : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires

Madame FÉNÉON 11.

Domaine et patrimoine : convention pour une mise à disposition des espaces verts du cimetière Grange Le Mercier

Affaires réglementaires

Madame SARY 12.

Fonction publique territoriale : rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire de la commune de Montigny-lès-Metz

Monsieur le Maire 13.

Fonction publique territoriale : mise à jour de la délibération portant adoption du régime indemnitaire applicable aux agents de la ville de Montigny-lès-Metz

Monsieur le Maire 14.

Fonction publique territoriale : rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte de la collectivité

Monsieur le Maire 15.

Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois

Monsieur le Maire 16.

Fonction publique territoriale : gratification versée aux agents de la collectivité à l’occasion du départ en retraite