Ordre du jour du CM

Institutions et vie politique : mise à jour du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès-Metz

Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 20 décembre 2018

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales
Monsieur le Maire 1.

Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire 2.

Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du mercredi 14 novembre 2018.

Monsieur BEGUINOT

 3. Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) pour l’année 2018.

Finances locales
Monsieur WEINHEIMER 4.

Finances locales : tarifs municipaux.
Monsieur WEINHEIMER 5.

Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du budget primitif 2019.
Monsieur WEINHEIMER 6. Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps ».
Monsieur WEINHEIMER 7. Finances locales : instructions comptables M 14 : amortissements des immobilisations.
Monsieur TILIGNAC 8. Finances locales : constitution d’une provision pour dépréciation d’actif.
Monsieur WEINHEIMER 9. Finances locales : décision modificative n° 1.
Monsieur ECKSTEIN 10. Intercommunalité : convention de prestations de services modifiée en matière d’entretien de voirie et d’espaces publics dédiés entre Metz Métropole et la commune de Montigny-lès-Metz suite au calcul définitif de l’attribution de compensation 2018.

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur VETSCH 11.

Domaine et patrimoine : acquisition d’un terrain situé 157, rue de Pont-à-Mousson.

Marchés publics - Assurances
Monsieur BROUILLET 12.

Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

Affaires familiales, sociales, scolaires, troisième âge et personnes handicapées
Madame VON HOF 13.

Domaine et patrimoine : tarifs de location de salles des immeubles 80, rue Saint-Ladre et 3 bis, rue de l’Abbé Châtelain gérées par l’association de gestion des centres socio-familiaux de Montigny-lès-Metz.
Madame GREINER 14. Domaine et patrimoine : mise à disposition d’un véhicule à l’Association de Gestion des Centres Socio-Familiaux (AGCSF) de Montigny-lès-Metz.
Madame MATHIEU 15. Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil.

Affaires culturelles
Madame SARY

16.

Culture : fixation du prix de vente des imprimés vendus à l’occasion de l’exposition « Freddy RUHLMANN ».

Moyens administratifs - Vie de quartier
Madame FÉNÉON 17.

Autres domaines de compétences : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.

Affaires réglementaires
Monsieur le Maire 18.

Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois donnant lieu à attribution de logements.
Madame GRÉGOIRE 19. Fonction publique territoriale : aménagement du temps de travail des groupes scolaires et du concierge du site « Les Prairies Jean-Marie PELT ».
Madame GRÉGOIRE 20. Fonction publique territoriale : rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire de la commune de Montigny-lès-Metz.
Monsieur le Maire 21. Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.