Ordre du jour du CM

Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 27 novembre 2019

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales

Monsieur le Maire 1.

Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance

Monsieur le Maire 2.

Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du
jeudi 26 septembre 2019

Finances et budget

Monsieur le Maire 3.

Finances locales : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport final pour l’année 2019

Monsieur WEINHEIMER 4. Finances locales : tarifs municipaux
Monsieur WEINHEIMER 5. Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du budget primitif 2020
Monsieur WEINHEIMER 6. Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

Monsieur VETSCH 7.

Domaine et patrimoine : quartier militaire Lizé : cession à l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (E.P.F.L.)

Monsieur VETSCH 8. Domaine et patrimoine : rupture anticipée du bail emphytéotique passé avec la société Est Habitat Construction et cession de l’emprise foncière communale – Immeuble « Le Pacific » rue de Pont-à-Mousson.
Monsieur ECKSTEIN 9. Domaine et patrimoine : transfert de propriété des biens communaux liés à la compétence « eau » à Metz Métropole
Monsieur BEGUINOT 10. Domaine et patrimoine : transfert de propriété des parkings Saint-Joseph et du Belvédère au profit de Metz Métropole
Monsieur ECKSTEIN 11.

Domaine et patrimoine : renouvellement d’une convention de mise à disposition de terrains au profit

de la commune par Voie Navigable de France (V.N.F.)
Monsieur TABONE 12. Domaine et patrimoine : cession d’un terrain communal situé le long du bras de la Moselle
Monsieur VETSCH 13. Urbanisme : avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) de Metz Métropole

Affaires culturelles

Madame SARY 14.

Culture : révision du règlement intérieur et des horaires de la bibliothèque municipale 

Affaires réglementaires

Madame MATHIEU 15.

Finances locales : travaux d’investissements à engager dans les structures multi-accueil