Ordre du jour du CM

Institutions et vie politique : mise à jour du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès-Metz

Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 14 décembre 2017

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales

Monsieur le Maire 1.

Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire 2.

Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du mercredi 4 octobre 2017.

Monsieur le Maire 3. Institutions et vie politique : désignation de nouveaux conseillers municipaux au sein des commissions municipales et du groupe de travail.
Monsieur WEINHEIMER 4.

Intercommunalité : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport définitif pour l’année 2017.

Monsieur WEINHEIMER 5.

Finances locales : tarifs municipaux.

Madame SARY 6.

Renouvellement du partenariat avec le Centre Pompidou – Metz.

Finances et budget

Monsieur WEINHEIMER 7.

Finances locales : décision modificative n° 3.

Monsieur WEINHEIMER 8.

Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2018.

Monsieur WEINHEIMER 9.

Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps »

Monsieur WEINHEIMER 10.

Finances locales : instructions comptables M 14 : amortissements des immobilisations.

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

Monsieur le Maire 11.

Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation au Maire.

Monsieur VETSCH 12.

Urbanisme – documents d’urbanisme : approbation de la modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU).

Monsieur VETSCH 13.

Domaine et patrimoine : régularisations foncières à effectuer avec la société ICF – Habitat Nord-Est rue Louise WEISS et Impasse des Vignes.

Monsieur VETSCH 14.

Domaine et patrimoine : régularisations foncières à effectuer avec l’Office Public de l’Habitat de Montigny-lès-Metz – Metz Métropole.

Monsieur ECKSTEIN 15.

Intercommunalité : convention de prestations de service rendu en matière de collecte et de traitement des déchets assimilés aux déchets ménagers entre Metz Métropole et la Commune de Montigny-lès-Metz.

Monsieur TILIGNAC 16.

Environnement : engagement dans la démarche Cit’ergie.

Eaux

Monsieur ECKSTEIN 17.

Finances locales : services des eaux : décision modificative n° 1.

Monsieur ECKSTEIN 18.

Finances locales : service des eaux : modalités budgétaires et comptables relatives au transfert de la compétence « eau potable »

Marchés publics - assurances

Monsieur le Maire 19.

Marchés publics : compte rendu de la délégation du Conseil Municipal au Maire.

Affaires familiales, sociales, scolaires, troisième âge et personnes handicapées

Madame GRÉGOIRE 20.

Enseignement : retrait de poste à l’école maternelle Giraud.

Madame GRÉGOIRE 21.

Enseignement : projet de fusion des deux écoles Giraud.

Madame GRÉGOIRE 22.

Finances locales : travaux d’investissement à engager dans la structure multi accueil « Les Lutins »

Affaires culturelles, relations extérieures, manifestations et événementiel

Madame SARY 23.

Culture : fixation du prix de vente des livres et cartes postales vendus à l’occasion de l’exposition Thomas Gleb.

Madame SARY 24.

Culture : convention de partenariat avec la société Recyclivre, la société Valo et les ESAT du CMSEA relative à la cession de livres.

Finances et budget

Monsieur le Maire 25.

Fonction publique territoriale : mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour trois agents communaux.

Monsieur le Maire 26.

Fonction publique territoriale : transfert de personnel de la commune de Montigny-lès-Metz vers Metz Métropole au 1er janvier 2018.