Ordre du jour du CM

Conseil municipal du jeudi 16 juin 2022

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales
Monsieur le Maire	1.	Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance
Monsieur le Maire	2.	Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 12 mai 2022
Monsieur le Maire	3.	Institutions et vie politique : modification de la composition de la commission du développement durable
Monsieur LASSAGNE	4.	Institutions et vie politique : avis sur l’abrogation du titre de reconnaissance légale de l’établissement de Montigny-lès-Metz de la Congrégation des sœurs du Sacré Cœur
Monsieur WAX	5.	Libertés publiques et pouvoirs de police : renouvellement de la convention de coordination Police Municipale - Police Nationale
Monsieur TABONE	6.	Finances locales : 13ème Salon « D’Arts en Artisans » : préparation de la manifestation
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur SERVAIS	7.	Domaine et patrimoine : Quartier Lizé : complément de prix à verser à l’Etat
Monsieur TABONE	8.	Logement : avis à donner sur la vente par l’Office Public de l’Habitat Metz Métropole de 5 logements sociaux 10-12, rue des Ponts
Services publics locaux
Monsieur LAURENT	9.	Commande publique : compte rendu de la commission consultative des services publics locaux du jeudi 9 juin 2022
Solidarité, affaires sociales, torisième âge, handicap et santé
Monsieur BROUILLET	10.	Finances locales : subvention exceptionnelle à l’association pour le développement des œuvres d’entraide dans l’Armée (ADO)
Affaires culturelles
Monsieur SOKOLOWSKI	11.	Culture : avenant à la convention de partenariat pour le développement de la lecture publique avec le Département de la Moselle