cantine et péri-scolaire
Espace citoyen
piscine
travaux de voirie
activités associations
ressources presse
collecte des déchets
entreprisesOrdre du jour du conseil municipal du mercredi 27 novembre 2019
NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.
Affaires générales |
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| Monsieur le Maire | 1. |
Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance |
| Monsieur le Maire | 2. |
Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du |
Finances et budget |
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| Monsieur le Maire | 3. |
Finances locales : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport final pour l’année 2019 |
| Monsieur WEINHEIMER | 4. | Finances locales : tarifs municipaux |
| Monsieur WEINHEIMER | 5. | Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du budget primitif 2020 |
| Monsieur WEINHEIMER | 6. | Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole |
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques |
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| Monsieur VETSCH | 7. |
Domaine et patrimoine : quartier militaire Lizé : cession à l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (E.P.F.L.) |
| Monsieur VETSCH | 8. | Domaine et patrimoine : rupture anticipée du bail emphytéotique passé avec la société Est Habitat Construction et cession de l’emprise foncière communale – Immeuble « Le Pacific » rue de Pont-à-Mousson. |
| Monsieur ECKSTEIN | 9. | Domaine et patrimoine : transfert de propriété des biens communaux liés à la compétence « eau » à Metz Métropole |
| Monsieur BEGUINOT | 10. | Domaine et patrimoine : transfert de propriété des parkings Saint-Joseph et du Belvédère au profit de Metz Métropole |
| Monsieur ECKSTEIN | 11. |
Domaine et patrimoine : renouvellement d’une convention de mise à disposition de terrains au profit de la commune par Voie Navigable de France (V.N.F.) |
| Monsieur TABONE | 12. | Domaine et patrimoine : cession d’un terrain communal situé le long du bras de la Moselle |
| Monsieur VETSCH | 13. | Urbanisme : avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) de Metz Métropole |
Affaires culturelles |
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| Madame SARY | 14. |
Culture : révision du règlement intérieur et des horaires de la bibliothèque municipale |
Affaires réglementaires |
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| Madame MATHIEU | 15. |
Finances locales : travaux d’investissements à engager dans les structures multi-accueil |