Ordre du jour du CM

Institutions et vie politique : mise à jour du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès-Metz

Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 4 octobre 2017

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Monsieur le Maire	1.	Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire	2.	Institutions et vie politique : approbation des procès-verbaux de la séance du Conseil Municipal du mercredi 28 juin 2017 et du vendredi 30 juin 2017.
Monsieur le Maire	3.	Intercommunalité : avis de la commune sur le projet de Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage de la Moselle pour 2017 -2023.
Monsieur le Maire	4.	Intercommunalité : convention à passer avec l’Office Public de l’Habitat de Montigny-lès-Metz – Metz Métropole relative à la réservation de 7 logements au bénéfice de la commune.

Monsieur WEINHEIMER

Finances locales : décision modificative n° 2

Monsieur le Maire	6.	Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation au Maire.
Monsieur VETSCH	7.	Domaine et patrimoine : acquisition auprès du CMSEA des locaux situés 152, Chemin de Blory.
Monsieur ECKSTEIN	8.	Domaine et patrimoine : transfert d’office de la rue Charles Chrisment dans le domaine public routier communal
Monsieur TILIGNAC	9.	Environnement : avis à donner sur l’institution de servitudes d’utilité publique sur le site de l’ancienne station-service TOTAL située 157, rue de Pont-à-Mousson.
Monsieur VETSCH	10.	Urbanisme : avis sur le projet de modification du Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole.
Monsieur VETSCH	11.	Urbanisme : taxe d’aménagement : fixation du taux et définition des exonérations facultatives dans les anciens périmètres de ZAC.
Monsieur BEGUINOT	12.	Autres actes de gestion du domaine public : dépénalisation du stationnement : convention relative à la mise en oeuvre du forfait post-stationnement.

Monsieur WAX

13.

Finances locales : subvention exceptionnelle en solidarité aux Antilles.

Madame MATHIEU	14.	Culture : convention de prêt destinée aux structures multi-accueil
Madame SARY	15.	Culture : convention de prêt destinée à l’Institut médico-éducatif « La Roseraie » de JUSSY

Monsieur le Maire	16.	Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois
Monsieur le Maire	17.	Fonction publique territoriale : mise en oeuvre de la protection fonctionnelle pour trois agents communaux
Monsieur le Maire	18.	Fonction publique territoriale : aménagement du temps de travail des ATSEM et des concierges des groupes scolaires