Ordre du jour du CM

Institutions et vie politique : mise à jour du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès-Metz

Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 31 décembre 2018

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales

Monsieur le Maire 1.

Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire 2.

Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 14 décembre 2017.

Madame SARY 3. Autres domaines de compétences des communes : adhésion à la Fondation du Patrimoine.
Madame MATHIEU 4.

Fonction publique territoriale : rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire de la commune de Montigny-lès-Metz.

Finances et budget

Monsieur WEINHEIMER 5.

Finances locales : Débat d’Orientation Budgétaire 2018.

Madame GREINER 6.

Finances locales : octroi de la garantie communale à la Fondation « OEuvre Sociale Protestante ».

Monsieur WEINHEIMER 7.

Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du budget primitif 2018.

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

Monsieur le Maire 8.

Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation au Maire.

Monsieur le Maire 9.

Urbanisme : requalification du quartier Lizé : choix de l’opérateur.

Eaux

Monsieur ECKSTEIN 10.

Finances locales : service des eaux : approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2017.

Monsieur ECKSTEIN 11.

Finances locales : service des eaux : modalités budgétaires et comptables relatives au transfert de la compétence « eau potable ».

Affaires familiales, sociales, scolaires, troisième âge et personnes handicapées

Madame MATHIEU 12.

Finances locales : projet INTER-RAM : mise en place d’une conférence de Jean EPSTEIN.

Affaires sportives

Monsieur VETSCH 13.

Domaine et patrimoine : avenant n° 1 à la convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs par les lycées publics.

Moyens administratifs et vie de quartier

Madame FÉNÉON 14.

Autres domaines de compétences : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.

Affaires réglementaires

Monsieur le Maire 15.

Fonction publique territoriale : transfert de personnel de la commune de Montigny-lès-Metz vers Metz Métropole au 1er janvier 2018.