Ordre du jour du CM

Conseil municipal du jeudi 2 mars 2023

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Préambule : communication de Monsieur le Maire sur l’octroi d’une subvention exceptionnelle en solidarité aux peuples turc et syrien.

 

Affaires générales
Monsieur le Maire	1.	Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire	2.	Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 26 janvier 2023
Monsieur le Maire	3.	Intercommunalité : élection des conseillers métropolitains suite à la nouvelle composition du Conseil métropolitain de Metz Métropole
Monsieur SERVAIS	4.	Finances locales : Journées Européennes des Métiers d’Art (JEMA) : préparation de la manifestation
Madame HUGUENIN-ROBINOT	5.	Institutions et vie politique : adhésion au label « Ville Européenne »
Finances et Budget
Monsieur WEINHEIMER	6.	Finances locales : adoption du règlement budgétaire et financier
Monsieur WEINHEIMER	7.	Finances locales : instruction comptable M 57 : amortissement des immobilisations
Madame DALLY	8.	Finances locales : admissions en non valeur
Monsieur WEINHEIMER et Monsieur le Maire	9.	Finances locales : Débat d’Orientation Budgétaire 2023
Urbanisme - Cadre de Vie et Moyens Techniques
Monsieur BROUILLET	10.	Finances locales : demande de subventions : Le Fonds Vert : éclairage des bâtiments communaux
Madame KREMER	11.	Environnement : reconduction d’une aide à l’installation de panneaux solaires
Monsieur SERVAIS	12.	Domaine et patrimoine : cession du terrain communal situé 9, rue du Général Giraud
Services Publics Locaux
Monsieur LAURENT	13.	Commande publique : compte rendu de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du jeudi 9 février 2023
Affaires réglementaires
Madame VASSEUR	14.	Culture : convention de prêt destinée au Collège Georges de la Tour Site de Montigny-lès-Metz et la Ville de Montigny-lès-Metz