Ordre du jour du CM

Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 1er octobre 2020

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales
Monsieur le Maire 1.

Institutions et vie politique : Désignation du secrétaire de séance
Monsieur le Maire 2.

Institutions et vie politique : Approbation du procèsverbal de la séance du conseil municipal du jeudi 25 juin 2020
Monsieur le Maire 3.

Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2019
Monsieur le Maire 4.

Institutions et vie politique : Commission d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) : désignation des trois représentants de la commune
Monsieur le Maire 5.

Institutions et vie politique : Société d’Aménagement et de Restauration de Metz Métropole (SAREMM) : désignation du représentant permanent au Conseil d’Administration et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires
Monsieur le Maire 6.

Institutions et vie politique : désignation des délégués au CNAS

Finances et budget
Monsieur le Maire 7.

Finances locales : décision modificative n° 1
Monsieur WEINHEIMER 8.

Finances locales : subventions : dotation de soutien à l’investissement public local : demande de subventions 

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur SERVAIS 9.

Voirie : approbation de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage concernant l’aménagement de la rue Grange le Mercier

Marchés publics et asurances
Monsieur VETSCH 10.

Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire 

Culture
Monsieur LAURENT 11.

Culture : convention de prêt destinée aux structures multi-accueil 
Madame GREINER 12.

Culture : convention de prêt destinée à l’Institut médico-éducatif « La Roseraie » de Jussy 
Monsieur SOKOLOWSKI 13.

Culture : organisation du Salon du Livre Jeunesse 

Moyens administratifs et vie des quartiers
Monsieur WAX 14.

Autres domaines de compétences des communes : affectation temporaire d’un lieu à la célébration des mariages 

Affaire réglementaires
Monsieur le Maire 15.

Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois