Ordre du jour du CM

Institutions et vie politique : mise à jour du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès-Metz

Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 14 novembre 2018

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales

Monsieur le Maire 1.

Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire 2.

Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 27 septembre 2018.

Monsieur le Maire 3. Institutions et vie politique : désignation d’un conseiller municipal au sein d’une commission municipale.

Finances locales

Monsieur WEINHEIMER 4.

Finances locales : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport définitif pour l’année 2018.

Monsieur WEINHEIMER 5.

Finances locales : Admissions en non-valeur.

Urbanisme

Monsieur TABONE 6.

Domaine et patrimoine : espace Europa-Courcelles : conclusion d’un bail commercial.

Monsieur ECKSTEIN 7. Domaine et patrimoine : transfert à Metz Métropole de la voirie, des équipements et des espaces publics de la Zone d’Activité Economique (ZAE) « Saussaies-des- Dames »

Affaires culturelles

Madame GREINER

8.

Culture : convention de partenariat avec la bibliothèque sonore de Metz et de la Moselle

Madame SARY 9. Culture : organisation du salon du livre jeunesse
Madame SARY 10. Culture : dénomination d’un square « Raymond UBRICH »