Ordre du jour du CM

Institutions et vie politique : mise à jour du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès-Metz

Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 28 juin 2017

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Monsieur le Maire	1.	Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire	2.	Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 27 avril 2017.
Monsieur le Maire	3.	Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2016.
Monsieur WEINHEIMER	4.	Finances locales : subventions accordées à des associations : règlement d’attribution et de versement des subventions communales aux associations.
Monsieur TABONE	5.	Finances locales : organisation de la manifestation « D’Arts en Artisans » : préparation des partenariats.
Monsieur TILIGNAC	6.	Intercommunalité : convention à passer avec l’Office Public de l’Habitat de Montigny-lès-Metz - Metz Métropole relative à la réservation d’un logement au bénéfice de la commune.

Monsieur WEINHEIMER	7.	Finances locales : approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion de l’exercice 2016 de la ville de Montigny-lès-Metz.
Monsieur WEINHEIMER	8.	Finances locales : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016.
Monsieur WAX	9.	Finances locales : recensement des actions de Développement Social Urbain en 2016.

Monsieur le Maire	10.	Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation du Maire.
Monsieur VETSCH	11.	Urbanisme - documents d’urbanisme : approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
Monsieur ECKSTEIN	12.	Autres domaines de compétences des communes : adhésion à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
Madame VON HOF	13.	Domaine et patrimoine : Eglise Sainte Jeanne d’Arc – Place Domrémy : conclusion d’une nouvelle convention d’occupation privative d’une dépendance du domaine public entre ORANGE France, la Commune et le Conseil de Fabrique.
Monsieur VETSCH	14.	Domaine et patrimoine : régularisations foncières : Points d’Apports Volontaire Enterrés (PAVE).
Monsieur FÉNÉON	15.	Commande publique : adhésion à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’aménagement d’une aire de jeux collective.

Monsieur ECKSTEIN	16.	Finances locales - service des eaux : approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion de l’exercice 2016.
Monsieur ECKSTEIN	17.	Finances locales - service des eaux : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016.
Monsieur ECKSTEIN	18.	Commande publique - service des eaux : communication sur le rapport annuel du délégataire du service d’eau potable (SAUR) en 2016.
Monsieur ECKSTEIN	19.	Commande publique - service des eaux : rapport annuel sur le prix et la qualité du service en 2016.
Monsieur ECKSTEIN	20.	Commande publique - service des eaux : exploitation du service public de distribution d’eau potable par la SAUR : protocole de sortie de contrat.

Monsieur ECKSTEIN	21.	Commande publique : compte rendu de la commission consultative des services publics locaux du lundi 19 juin 2017.
Monsieur ECKSTEIN	22.	Commande publique : communication du bilan des missions de service public de l’électricité en 2016.
Monsieur ECKSTEIN	23.	Commande publique : communication du compte rendu de l’activité de distribution de gaz en 2016.
Monsieur ECKSTEIN	24.	Commande publique : communication du compte rendu annuel d’exploitation du réseau câblé pour l’année 2016.

Madame GRÉGOIRE

25.

Éducation : rythmes scolaires à la rentrée 2017.

Madame SCHWARTZBERG

26.

Finances locales : mise en œuvre d’une animation « jardin d’eau » à la piscine.

Madame SARY

27.

Culture : opération parrainage à l’occasion des 20 ans de la bibliothèque.

Monsieur le Maire	28.	Fonction publique territoriale : mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour deux agents communaux.
Monsieur le Maire	29.	Fonction publique territoriale : revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée.
Monsieur le Maire	30.	Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

Madame FÉNÉON

31.

Autres demandes de compétences : vœux et motion : motion contre la réforme des demandes de cartes nationales d’identité et de passeports.