cantine et péri-scolaire
Espace citoyen
piscine
travaux de voirie
activités associations
ressources presse
collecte des déchets
entreprisesConseil municipal du jeudi 29 septembre 2022
NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.
Affaires générales |
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Monsieur le Maire
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1.
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Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance
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Monsieur le Maire
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2.
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Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 16 juin 2022
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Monsieur le Maire
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3.
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Institutions et vie politique : avis sur la demande d’adhésion de la commune de Lorry-Mardigny à Metz Métropole
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Monsieur WAX
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4.
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Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole
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Monsieur WEINHEIMER
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5.
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Intercommunalité : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport pour 2022
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Finances |
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Monsieur WEINHEIMER
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6.
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Finances locales : mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 au 1er janvier 2023
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Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques |
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Monsieur SERVAIS
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7.
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Domaine et patrimoine : 49, rue Charles de Gaulle : acquisition d’un terrain
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Madame KREMER
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8.
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Environnement : convention de partenariat dans le cadre d’un projet pédagogique entre le Lycée Professionnel des Métiers du Bâtiment et des Travaux publics et la ville de Montigny-lès-Metz
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| Madame GRÉGOIRE | 9. | Formation professionnelle : convention de partenariat entre le Lycée Professionnel des métiers du bâtiment et des travaux publics et la ville de Montigny-lès-Metz |
| Monsieur SERVAIS | 10. |
Environnement : convention d’application de mesures compensatoires en vue des travaux de construction de la ligne 63 KV Alger Débonnaire
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Assurances, marchés publics |
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Monsieur le Maire
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11.
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Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire
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Culture |
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Monsieur SOKOLOWSKI
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12.
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Finances locales : proposition de don à la Ville de Montigny-lès-Metz d’œuvres du peintre Edmond LOUYOT
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| Madame VASSEUR | 13. |
Culture : convention de prêt avec l’Institut médico-éducatif « La Roseraie » de Jussy
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| Monsieur ZAHROUNI | 14. |
Culture : convention de prêt destinée aux établissements scolaires publics et privés de la ville de Montigny-lès-Metz
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Solidarité, affaires sociales, torisième âge, handicap et santé |
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Madame GREINER
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15.
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Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « (Re)prenons le Guidon »
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Madame GREINER
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16.
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3ème âge : opération formation bus numérique super senior : convention à intervenir
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Madame GREINER
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17.
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3ème âge : signature d’une convention de partenariat pour l’organisation de thés dansants à l’Espace Europa-Courcelles
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Affaire Sociales et Petite Enfance |
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Madame GRÉGOIRE
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18.
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Enseignement : retraits et attribution de postes dans les écoles maternelles et élémentaires
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Madame GRÉGOIRE
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19.
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Enseignement : instauration d’un tarif pour les demi-pensionnaires allergiques ne pouvant bénéficier des plateaux « allergiques » proposés par la Ville au restaurant scolaire et modification du règlement intérieur en conséquence
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Affaires réglementaires |
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Monsieur LAURENT
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20.
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Fonction publique territoriale : délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle à exercer la mission de médiateur et engageant la collectivité dans le processus de médiation préalable obligatoire
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