Conseil municipal du vendredi 29 juin 2023

Conseil municipal du jeudi 29 juin 2023

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie

 

Affaires générales
Monsieur le Maire	1.	Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire	2.	Institutions et vie politique : approbation des procès verbaux des séances du conseil municipal du jeudi 6 avril 2023 et du vendredi 9 juin 2023.
Monsieur VETSCH	3.	Commande publique : convention de prestations de services entre la ville et l’Eurométropole de Metz
Monsieur le Maire	4.	Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2022
Monsieur VETSCH	5.	Intercommunalité : rapport annuel 2021 sur l’activité de l’Eurométropole de Metz
Monsieur le Maire	6.	Institution et vie politique : désignation d’un référent déontologue des élus de la ville
Monsieur TABONE	7.	Finances locales : 14ème salon « D’Arts en Artisans » : préparation de la manifestation
Monsieur WEINHEIMER	8.	Commande publique : acquisition de solutions numériques dans le cadre du groupement de commande FUS@E
Madame DALLY	9.	Finances locales : signature d’une convention « Ambition Moselle » avec le Département de la Moselle
Finances et budget
Monsieur WEINHEIMER	10.	Finances locales : approbation du compte de gestion et du compte administratif de l’exercice 2022 de la ville de Montigny-lès-Metz.
Monsieur WEINHEIMER	11.	Finances locales : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022.
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur SERVAIS	12.	Domaine et patrimoine : 98, rue de Marly : cession d’un terrain à la société VINCI IMMOBILIER.
Monsieur SERVAIS	13.	Urbanisme : élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : avis communal sur le projet de PLUi arrêté.
Madame KREMER	14.	Environnement : approbation de la convention d’éco-pâturage
Madame KREMER	15.	Finances locales : octroi d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association « La Petite Vigne »
Assurances, marchés publics
Monsieur le Maire	16.	Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire
Solidarité, affaires sociales, seniors, handicap et santé
Madame GREINER	17.	3ème âge : signature d’une convention de partenariat pour l’organisation de thés dansants à l’Espace Europa-Courcelles
Madame HUGUENIN-ROBINOT	18.	Finances locales : octroi d’une subvention pour la réalisation d’une fresque murale Place Robert Schuman.
Madame SCHWARTZBERG	19.	Politique de la ville : prévention spécialisée : convention à intervenir pour la mise en place d’une équipe à Montigny-lès-Metz
Monsieur PISONI	20.	Politique de la ville : charte départementale « Moselle Jeunesse 2023-2025 ».
Madame GREINER	21.	Santé publique : adhésion à la Charte « Ville aidante Alzheimer ».
Madame GRÉGOIRE	22.	Développement durable : expérimentation du fonctionnement d’un vélobus : convention à intervenir.
Culture et événements
Monsieur SOKOLOWSKI	23.	Culture : fixation du prix de vente d’un ouvrage d’art.
Monsieur SOKOLOWSKI	24.	Culture : organisation du salon du Livre Jeunesse.
Moyens administratifs et vie des quartiers
Monsieur WAX	25.	Autres domaines de compétences : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires .
Monsieur PISONI	26.	Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « les Amis des Friches » pour 2023.
Affaires réglementaires
Madame LAVA	27.	Fonction publique territoriale : convention d’adhésion au Centre de Gestion de la Moselle concernant la mission d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail.
Monsieur le Maire	28.	Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.
Divers
Monsieur le Maire	29.	Vœux et motion : motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le Sud de la France.