Conseil municipal du jeudi 10 décembre 2020

Conseil municipal du jeudi 10 décembre 2020

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie

 

Affaires générales
Monsieur le Maire	1.	Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire	2.	Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 1er octobre 2020.
Monsieur le Maire	3.	Intercommunalité : modification statutaire de Metz Métropole.
Monsieur le Maire	4.	Institutions et vie politique : désignation de représentants au sein de la Commission de Suivi des Sites – HAGANIS UEM.
Monsieur WAX	5.	Autres actes de gestion du domaine public : dépénalisation du stationnement : convention relative à la mise en œuvre du Forfait Post-Stationnement.
Madame GREINER	6.	Institutions et vie politique : création d’un conseil des Seniors.
Finances et budget
Monsieur WEINHEIMER	7.	Finances locales : neutralisation des amortissements des attributions de compensation d’investissement versées à Metz Métropole.
Monsieur WEINHEIMER	8.	Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps »
Monsieur WEINHEIMER	9.	Finances locales : tarifs municipaux 2021.
Monsieur WEINHEIMER	10.	Finances locales : crédits à inscrire au Budget Primitif 2021 par anticipation.
Monsieur LAURENT	11.	Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil.
Monsieur WAX	12.	Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole au titre de l’exercice 2019.
Madame KREMER	13.	Finances locales : octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association « Prenons le guidon »
Madame SCHWARTZBERG	14.	Finances locales : subvention à Metz Métropole pour le fonds d’aide aux jeunes pour l’année 2020.
Monsieur WEINHEIMER	15.	Finances locales : décision modificative n° 2.
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur SERVAIS	16.	Domaine et patrimoine : régularisations foncières : Chemin de Blory.
Madame KREMER	17.	Domaine et patrimoine : jardin partagé rue des Jardins sous la Fontaine : convention à passer avec l’association « Jardin sous la Fontaine ».
Monsieur SERVAIS	18.	Domaine et patrimoine : régularisation foncière : rue au Sugnon.
Monsieur VETSCH	19.	Domaine et patrimoine : convention de transferts des voies, équipements et espaces communs du lotissement « aménagement du quartier Lizé » à passer avec Metz Métropole et la société SAS LIZE.
Marchés publics et assurances
Monsieur le Maire	20.	Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.
Affaires scolaires et petites enfance
Madame GRÉGOIRE	21.	Enseignement : attribution de poste à l’école primaire Giraud.
Madame GRÉGOIRE	22.	Enseignement : adhésion au groupement de commandes relatif au programme FUS@E initié par le Département de la Moselle et l’autorité académique.
Moyens administratifs et vie des quartiers
Monsieur WAX	23.	Autres domaines de compétences des communes : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.
Culture et événements
Monsieur SOKOLOWSKI	24.	Culture : organisation d’un concours de décorations de Noël 2020.
Monsieur SOKOLOWSKI	25.	Culture : pose de Stolpersteine à la mémoire de victimes du nazisme.
Affaires réglementaires
Monsieur le Maire	26.	Fonction publique territoriale : formation des élus.
Monsieur le Maire	27.	Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.
Monsieur le Maire	28.	Fonction publique territoriale : instauration du télétravail