Conseil municipal du jeudi 30 novembre 2023

 

 

Affaires générales
Monsieur le Maire	1.	Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire	2.	Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023
Monsieur le Maire	3.	Institutions et vie politique : installation d’une nouvelle conseillère municipale
Monsieur le Maire	4.	Institutions et vie politique : modification de la composition de commissions et désignation de représentants
Monsieur WAX	5.	Environnement : création d’un lot de chasse communal
Monsieur WAX	6.	Domaine et patrimoine : renouvellement de la convention avec l’ANTAI pour le traitement des Forfaits Post Stationnement (FPS) 2024-2026
Monsieur WAX	7.	Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) pour l’année 2022
Monsieur SERVAIS	8.	Délégation de services publics : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2022
Monsieur SERVAIS	9.	Délégations de services publics : modification des statuts de la SAREMM
Finances et budget
Monsieur PISONI	10.	Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps »
Monsieur VETSCH	11.	Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du budget primitif 2024
Madame SCHWARTZBERG	12.	Finances locales : constitution d’une provision pour créances douteuses : restes à recouvrer
Monsieur TABONE	13.	Finances locales : tarifs municipaux 2024
Madame ROBINOT-HUGUENIN	14.	Finances locales : décision modificative n° 1
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur SERVAIS	15.	Utilisation des sols : avenant n° 1 à la convention entre la société UEM et la ville de Montigny-lès-Metz relative à la mise en oeuvre de fourreaux et de chambres de tirage destinés au déploiement de la fibre optique
Madame KREMER	16.	Environnement : convention de partenariat avec l’AGURAM relative à la mission d’accompagnement de la requalification de l’espace public Giraud pour les années 2023-2024
Madame VALLÉ	17.	Cultes : avis sur la vente de biens immobiliers par la paroisse Saint-Joseph
Marchés publics, assurances
Monsieur le Maire	18.	Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire
Monsieur VETSCH	19.	Commande publique : adhésion à la centrale d’achat du RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)
Culture et événements
Monsieur SOKOLOWSKI	20.	Culture : convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2026 pour la mise en oeuvre du projet artistique et culturel de l’Association « Loisirs et Culture /Cirk’Eole »
Madame VASSEUR	21.	Culture : organisation d’un concours de couronnes de Noël
Monsieur SOKOLOWSKI	22.	Culture : organisation d’un concours Minecraft
Solidarité, affaires sociales, seniors, handicap et santé
Madame DALLY	23.	Troisième Age : adhésion au réseau francophone des Villes Amies des Ainés
Madame GRÉGOIRE	24.	Développement durable : poursuite de l’expérimentation du fonctionnement d’un vélobus (Woodybus) : convention à intervenir
Monsieur LAURENT	25.	Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil
Moyens administratifs et vie des quartiers
Monsieur WAX	26.	Autres domaines de compétences des communes : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires
Affaires réglementaires
Madame CHAMBAUD-SCHVARTZ	27.	Fonction publique territoriale : actualisation de la délibération relative au forfait mobilités durables
Monsieur le Maire	28.	Fonction publique territoriale : versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle aux agents de la Ville de Montigny-lès-Metz.
Monsieur le Maire	29.	Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois