Ordre du jour du CM

Conseil municipal du vendredi 12 mai 2022

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales

Monsieur le Maire
1.
Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance
Monsieur le Maire
2.
Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 31 mars 2022
Monsieur le Maire
3.
Intercommunalité : modification des statuts de Metz Métropole

Finances et budgets

Monsieur WEINHEIMER
4.
Finances locales : approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2021 de la ville de Montigny-lès-Metz
Monsieur WEINHEIMER
5.
Finances locales : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

Monsieur SERVAIS
6.
Urbanisme : droit de préemption urbain : demande de renouvellement de la Zone d’Aménagement Différée (ZAD) Jean-Marie PELT

Assurances - marchés publics

Monsieur le Maire
7.
Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire

Solidarité, affaires sociales, torisième âge, handicap et santé

Madame SCHWARTZBERG
8.
Politique de prévention spécialisée : convention à intervenir pour la réalisation d’un diagnostic de territoire
Madame VALLÉ 9 Opération orange de Sœur Emmanuelle : subvention exceptionnelle 

Affaires réglementaires

Monsieur le Maire
10.
Fonction publique territoriale : aménagement du temps de travail au service de la police municipale
Monsieur le Maire
11.
Fonction publique territoriale : Création d’un Comité Social Territorial incluant une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Madame KREMER 12.
Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois