Ordre du jour du CM

Ordre du jour du CM du jeudi 26 juin 2025

N. B. : Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

AFFAIRES GÉNÉRALES

1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance - Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procès- verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 15 mai 2025 - Monsieur le Maire
3. Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2024 - Monsieur le Maire
4. Commande publique : délibération de principe sur la concession de la gestion du mobilier urbain publicitaire et non publicitaire - Monsieur SERVAIS
5. Institutions et vie politique : élection des membres titulaires et suppléants de la Commission de Concession - Monsieur le Maire

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

6. Finances locales : demandes de subventions : schéma directeur immobilier et énergétique du patrimoine bâti - Monsieur VETSCH
7. Domaine et patrimoine : signature d’une convention de soutien « Communes et Groupements communaux » CITEO - Monsieur SERVAIS
8. Finances locales : mécénat financier pour le projet de création de la médiathèque 507 au quartier Lizé - Monsieur SOKOLOWSKI
9. Finances locales : demande de subventions : médiathèque quartier Lizé - Monsieur SOKOLOWSKI
10. Finances locales : demande de subventions : le Fonds Vert : aide aux maires bâtisseurs - Monsieur TABONE
11. Commande publique : adhésion au groupement de commande permanent « à la carte » : diagnostics phytosanitaires - Madame KREMER
12. Finances locales : mécénat financier pour le projet de mise en lumière du château de Courcelles - Madame VALLÉ
13. Domaine et patrimoine : Tours Saint-Exupéry : convention d’étude pré-opérationnelle tripartite à passer avec l’Etablissement Public Foncier du Grand Est et l’Eurométropole de Metz - Monsieur SERVAIS

CULTURE ET ÉVÉNEMENTS

14. Culture : convention de partenariat pour le développement de la lecture publique avec le Département de la Moselle - Madame POTIN
15. Finances locales : actualisation du stock du matériel mis à disposition et création d’un nouveau tarif  - Monsieur SARTOR
16. Finances locales : proposition de dons de livres et revues à la ville de Montigny-lès-Metz - Madame VASSEUR

SOLIDARITÉ, AFFAIRES SOCIALES, TROISIÈME ÂGE, HANDICAP ET SANTÉ

17. Formation professionnelle : adhésion de la ville à l’Association Mosellane d’Enseignement Scientifique, Technique et d’Economie (AMESTE) - Monsieur WAX

MARCHÉS PUBLICS - ASSURANCES

18. Commande publique : marchés publics : compte-rendu de la délégation du Maire - Monsieur le Maire

AFFAIRES ÉCONOMIQUES

19. Finances locales : 16ème Salon d’Arts en Artisans : préparation de la manifestation - Monsieur Tabone

MOYENS ADMINISTRATIFS ET VIE DES QUARTIERS

20. Autres domaines de compétences des communes : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires - Monsieur WAX

CENTRE NAUTIQUE - AFFAIRES SPORTIVES

21. Finances locales : tarifs appliqués aux activités organisées à la piscine, suite à la mise en oeuvre d’un système de vente de réservation en ligne - Madame SADDOUK

AFFAIRES RÈGLEMENTAIRES

22. Fonction publique territoriale : Mise à jour de la délibération portant mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - Monsieur le Maire