Ordre du jour du CM

Conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie

 

Affaires générales
Monsieur le Maire	1.	Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire	2.	Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 29 juin 2023.
Monsieur WAX	3.	Environnement : abandon du produit de la location de la chasse aux propriétaires.
Monsieur WAX	4.	Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.
Monsieur WEINHEIMER	5.	Intercommunalité : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport pour 2023.
Finances et budget
Monsieur WEINHEIMER	6.	Finances locales : réitération des garanties d’emprunts.
Monsieur WEINHEIMER	7.	Finances locales : admissions en non valeur.
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Madame KREMER	8.	Développement durable : opération d’autoconsommation collective d’électricité d’origine renouvelable.
Monsieur SERVAIS	9.	Domaine et patrimoine : rupture anticipée du bail emphytéotique passé avec le Centre Mosellan de Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence (CMSEA) et acquisition des locaux sis 4, rue du Haut-Rhèle.
Affaires réglementaires
Monsieur le Maire	10.	Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.