Ordre du jour du CM

Conseil municipal du jeudi 30 septembre 2021

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales
Monsieur le Maire 1.

Institutions et vie politique : Désignation du secrétaire de séanc
Monsieur le Maire 2.

Institutions et vie politique : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 28 juin 2021
Monsieur le Maire 3.

Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2020

Finances et budget
Monsieur le Maire 4.

Finances locales : modification du règlement d’attribution et de versement des subventions communales aux association
Monsieur TABONE 5.

Politique de la ville – habitat – logement : conventions à passer avec l’Office Public de l’Habitat de Metz Métropole relatives à la réservation de logements au bénéfice de la commun
Monsieur WAX 6.

Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à l’Eurométropole de Metz
Monsieur SCHANEN 7.

Finances locales – subventions : réalisation d’un complexe sportif et de loisirs secteur de la Vacquinière : demande de subventions
Monsieur SERVAIS 8. Finances locales – subventions : réhabilitation de la friche de l’ancienne station TOTAL : demande de subventions
Monsieur WAX 9. Autres domaines de compétences : France Services : création d’une structure dans les locaux de la mairie de quartier

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur SERVAIS 10.

Utilisation des sols : convention entre la société UEM et la ville de Montigny-lès-Metz relative à la mise en œuvre de fourreaux et de chambres de tirage destinés au déploiement de la fibre optique

Culture et événements
Monsieur SOKOLOWSKI 11.

Culture : fixation du prix de vente des billets du concert de Michael JONES
Monsieur SOKOLOWSKI 12.

Culture : organisation du Salon du livre jeunesse
Madame POTIN 13.

Culture : convention de prêt avec l’Institut médico-éducatif « La Roseraie » de Jussy
Madame PHILIPPON 14. Culture : convention de prêt avec l’ensemble scolaire Saint-Etienne – Site de la Miséricorde

Affaires sociales
Monsieur LAURENT 15.

Enfance : approbation de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) 2021-2025 avec la Caisse d’Allocations Familiales

Affaires réglementaires
Monsieur le Maire 16.

Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois