Ordre du jour du CM

Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 1er avril 2021

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales

Monsieur le Maire 1.

Institutions et vie politique : Désignation du secrétaire de séance

Monsieur le Maire 2.

Institutions et vie politique : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 11 février 2021

Monsieur TABONE 3.

Finances locales : Octroi de la subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2021

Monsieur le Maire 4.

Intercommunalité : avis sur la demande d’adhésion des communes de Lorry-Mardigny et de Roncourt à Metz Métropole

Finances et budget

Monsieur WEINHEIMER 5.

Finances locales : examen du budget primitif 2021 de la ville de Montigny-lès-Metz

Monsieur WEINHEIMER 6. Finances locales : fixation des taux d’imposition des taxes directes locales
Monsieur WEINHEIMER 7.

Finances locales : admissions en non valeur

Monsieur WEINHEIMER 8.

Finances locales : reprise sur provision pour dépréciation d’actif et sortie des parts de l’actif de la commune

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

Madame KREMER 9.

Environnement : mise en place d’une aide à l’installation de panneaux solaires

Madame KREMER

10.

Environnement : convention de partenariat « développement durable » entre le collège Georges de la Tour Montigny-lès-Metz et la ville de Montigny-lès-Metz dans le cadre des élections d’éco-délégués
Madame KREMER 11. Environnement : réengagement dans l’opération de labellisation « Commune Nature » au titre de la démarche eau et biodiversité

Solidarité, affaires sociales, troisème âge, handicap et santé

Madame SCHWARTZBERG 12.

Finances locales : Octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2021 : conventions d’objectifs

Madame GREINER 13.

Finances locales : Octroi de subventions aux associations du Troisième Age et des Personnes Handicapées pour l’année 2021

Affaires scolaires et petite enfance

Madame GRÉGOIRE 14.

Finances locales : Participation financière aux classes de découverte

Monsieur PISONI 15.

Finances locales : Octroi de subvention au Comité Départemental de la Moselle « Prévention Routière »

Madame GRÉGOIRE 16.

Enseignement : accueil périscolaire le matin de 7 h 30 à 8 h 05 dans les écoles maternelles et élémentaires : tarifs et conditions d’inscription à compter de l’année scolaire 2021/2022

Madame GRÉGOIRE 17.

Enseignement : service de restauration scolaire pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires : tarifs et conditions d’inscription à compter de l’année scolaire 2021/2022

Madame GRÉGOIRE 18. Enseignement : étude dirigée de 16 h 15 à 17 h 15 dans les écoles élémentaires : tarifs et conditions d’inscription à compter de l’année scolaire 2021/2022
Madame GRÉGOIRE 19. Enseignement : rythmes scolaires à compter de la rentrée scolaire 2021
Madame GRÉGOIRE 20. Enseignement : secteurs scolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques de Montigny-lès-Metz 

Culture et évènements

Monsieur SOKOLOWSKI 21.

Finances locales : Octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2021 : conventions d’objectifs

Monsieur BROUILLET 22.

Finances locales : Octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2021

Monsieur SOKOLOWSKI 23.

Finances locales : fixation de tarifs de vente pour l’exposition « Forest Art Project »

Sports et animation urbaine

Monsieur VETSCH 24.

Finances locales : Octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2021 : conventions d’objectifs.

Moyens administratifs et vie des quartiers

Monsieur WAX 25.

Autres domaines de compétence : reprise de concessions funéraires en état d’abandon.