Ordre du jour du CM

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie

Affaires générales
Monsieur le Maire 1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire 2.
Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 26 septembre 2024.
Monsieur WAX 3.
Intercommunalité : Adhésion au service intercommunal de police municipale.
Monsieur WAX 4.
Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) pour l’année 2023.
Monsieur SERVAIS
 5.
Délégation de service public : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2023

Finances et budget
Madame DALLY
 6.
Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps ».
Monsieur VETSCH
 7.
Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2025.
Monsieur TABONE
 8.
Finances locales : attestation de garantie.
Monsieur VETSCH
 9.
Finances locales : tarifs municipaux 2025.
Monsieur TABONE
 10.
Intercommunalité : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport définitif pour l’année 2024.

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur SERVAIS
11.
Intercommunalité : avenant n° 1 à la convention de gestion relative au petit entretien de la voirie.
Madame KREMER
12.
Finances locales : mécénat financier pour le projet de renaturation du Square Giraud.
Monsieur SOKOLOWSKI
13.
Finances locales : convention de collecte de dons en partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour la création d’une médiathèque au quartier Lizé.
Monsieur SERVAIS
14.
Domaine et patrimoine : cession d’un terrain communal à la Direction Interdépartementale des Routes de l’Est.
Madame GREINER
15.
 Développement durable : avenant à la convention de partenariat suite aux travaux de requalification du Jardin des Générations.
Madame VALLE
16.
 Domaine et patrimoine : convention d’implantation et de gestion de Points d’Apport Volontaire Enterrés (PAVE) au quartier Lizé.
Madame GREINER
17.
Domaine et patrimoine : tarifs de location de salles des immeubles 80, rue Saint-Ladre et 3 bis, rue de l’Abbé Châtelain gérées par l’Association de Gestion des Centres Socio-Familiaux de Montigny-lès-Metz.
Madame LAVA
18.
Finances locales : demandes de subventions : diagnostic énergétique du patrimoine bâti.

Marchés publics - Assurance
Monsieur le Maire
19.
Commande publique : marchés publics : compte-rendu de la délégation du Maire.

Affaires scolaires et petite enfance
Monsieur LAURENT
20.
Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil.
Madame GREGOIRE
21.
Finances locales : participation financière aux classes de découverte.

Culture et événements
Monsieur SOKOLOWSKI
22.
Culture : dénomination d’un nouvel espace public

Moyens administratifs et vie des quartiers
Madame HUGUENIN-ROBINOT
23.
Autres domaines de compétences des communes : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.
Monsieur PISONI
24.
Fonction publique territoriale : délibération fixant rémunération des agents recenseurs pour l’enquête famille 2025.

Affaires réglementaires
Monsieur le Maire
25.
Fonction publique territoriale : aménagement du temps de travail au service Création – Fleurissement – Espaces Verts.
Monsieur le Maire
26.
Fonction publique territoriale : mise en œuvre de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE).