Ordre du jour du CM

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie

Affaires générales
Monsieur le Maire	1.	Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire	2.	Institutions et vie politique : approbation du procèsverbal de la séance du conseil municipal du mercredi 26 juin 2024.
Monsieur WAX	3.	Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de poststationnement à Metz Métropole.
Monsieur WAX	4.	Intercommunalité : création d’un service intercommunal de police municipale.
Finances et budget
Monsieur WEINHEIMER	5.	Finances locales : admissions en non valeur.
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur SERVAIS	6.	Urbanisme : institution du permis de démolir.
Monsieur TABONE	7.	Logement : avis à donner sur la vente par Eurométropole Metz Habitat de sept logements sociaux situés 10 – 12, rue des Ponts.
Monsieur SERVAIS	8.	Domaine et patrimoine : acquisition auprès de la SAS la Horgne du Sablon d’un terrain situé Chemin de Blory.
Monsieur VETSCH	9.	Domaine et patrimoine : signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public à titre gratuit.
Madame KREMER	10.	Utilisation des sols : convention entre l’Eurométropole de Metz et la ville de Montigny-lès-Metz relative à la mise à disposition d’une emprise foncière destinée à l’accueil de stationnement pour véhicules électriques.
Madame GREINER	11.	Développement durable : renouvellement de la convention de partenariat suite aux travaux de requalification du jardin des générations.
Culture et événements
Monsieur SOKOLOWSKI	12.	Culture : fixation du prix de vente des livres vendus à l’occasion de l’exposition Edmond Louyot
Madame POTIN	13.	Culture : organisation d’un concours de couronnes de Noël
Affaires réglementaires
Monsieur le Maire	14.	Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois