Le conseil municipal du jeudi 25 juin 2020
Affaires générales |
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Monsieur le Maire | 1. |
Institutions et vie politique : Désignation du secrétaire de séance |
Monsieur le Maire | 2. |
Institutions et vie politique : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 11 juin 2020 |
Monsieur TABONE | 3. |
Finances locales : Mesures exceptionnelles de soutien au commerce montignien |
Madame PRUVOST | 4. |
Finances locales : Octroi de la subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2020 |
Monsieur PHILIPPE | 5. |
Finances locales : 11ème salon « D’Arts en Artisans » : préparation de la manifestation |
Monsieur SOKOLOWSKI | 6. |
Autres domaines de compétence des communes : Renouvellement de l’adhésion à la Fondation du Patrimoine |
Monsieur SERVAIS | 7. |
Autres domaines de compétence des communes : Retrait de Moselle Agence Technique (MATEC) |
Monsieur BROUILLET | 8. |
Institution et vie politique : Etablissement de la liste des contribuables appelés à être choisis comme membres de la Commission Communale des Impôts Directs |
Finances et budget |
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Monsieur WEINHEIMER | 9. |
Finances locales : Approbation du compte administratifs et du compte de gestion de l’exercice 2019 de la ville de Montigny-lès-Metz |
Monsieur WEINHEIMER | 10. |
Finances locales : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019 |
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques |
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Madame KREMER | 11. |
Environnement : aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique, cargos et pliants : mise à jour du règlement |
Solidarité, affaires sociales, troisième âge , handicap et santé |
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Madame SCHWARTZBERG | 12. |
Finances locales : Octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2020 : conventions d’objectifs |
Madame GREINER | 13. |
Finances locales : Octroi de subventions aux associations du Troisième Age et des Personnes Handicapées pour l’année 2020 |
Affaires scolaires et petite enfance |
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Monsieur ZAHROUNI | 14. |
Finances locales : Participation financière aux classes de découverte |
Madame PHILIPPON | 15. |
Finances locales : Octroi de subvention au Comité Départemental de la Moselle « Prévention Routière » |
Madame GRÉGOIRE | 16. |
Enseignement : Retrait et attributions de poste dans les écoles maternelles et élémentaires |
Madame GRÉGOIRE | 17. |
Enseignement : participations financières à l’Ensemble scolaire privé Jean XXIII |
Culture et événements |
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Madame POTIN | 18. |
Culture : Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique avec le Département de la Moselle |
Monsieur SOKOLOWSKI | 19. |
Culture : Dénomination d’un square Fernand TRAVER |
Monsieur SOKOLOWSKI | 20. |
Finances locales : Octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2020 : conventions d’objectifs |
Monsieur BROUILLET | 21. |
Finances locales : Octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2020 |
Monsieur PISONI | 22. |
Finances locales : Participation de la Ville aux activités du Comité des Fêtes pour l’année 2020 |
Sports et animations urbaine |
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Monsieur VETSCH | 23. |
Finances locales : Octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2020 : conventions d’objectifs |
Affaires réglementaires |
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Madame CHAMBAUD-SCHVARTZ | 24. |
Fonction publique territoriale : Mise à jour de la délibération portant mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) |
Monsieur le Maire | 25. |
Fonction publique territoriale : Délibération portant revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée |
Monsieur le Maire | 26. |
Fonction publique territoriale : Délibération portant revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée |
Monsieur le Maire | 27. |
Fonction publique territoriale : Conseil de discipline de recours : désignation du représentant de la ville |
Monsieur le Maire | 28. |
Fonction publique territoriale : Mise à jour de la liste des emplois |
Monsieur le Maire | 29. |
Fonction publique territoriale : Attribution d’un véhicule de fonction |
Additif |
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Monsieur le Maire | 30. |
Institutions et vie politique : délégation du Conseil Municipal au Maire |