Conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023
NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie
Affaires générales |
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Monsieur le Maire | 1. | Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance. |
Monsieur le Maire | 2. | Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 29 juin 2023. |
Monsieur WAX | 3. | Environnement : abandon du produit de la location de la chasse aux propriétaires. |
Monsieur WAX | 4. | Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole. |
Monsieur WEINHEIMER | 5. | Intercommunalité : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport pour 2023. |
Finances et budget |
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Monsieur WEINHEIMER | 6. | Finances locales : réitération des garanties d’emprunts. |
Monsieur WEINHEIMER | 7. | Finances locales : admissions en non valeur. |
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques |
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Madame KREMER | 8. | Développement durable : opération d’autoconsommation collective d’électricité d’origine renouvelable. |
Monsieur SERVAIS | 9. | Domaine et patrimoine : rupture anticipée du bail emphytéotique passé avec le Centre Mosellan de Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence (CMSEA) et acquisition des locaux sis 4, rue du Haut-Rhèle. |
Affaires réglementaires |
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Monsieur le Maire | 10. | Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire. |