Conseil municipal du jeudi 1er octobre 2020

Conseil municipal du jeudi 1^er octobre 2020

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie

 

Affaires générales
Monsieur le Maire	1.	Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire	2.	Institutions et vie politique : Approbation du procèsverbal de la séance du conseil municipal du jeudi 25 juin 2020.
Monsieur le Maire	3.	Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2019.
Monsieur le Maire	4.	Institutions et vie politique : Commission d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) : désignation des trois représentants de la commune.
Monsieur le Maire	5.	Institutions et vie politique : Société d’Aménagement et de Restauration de Metz Métropole (SAREMM) : désignation du représentant permanent au Conseil d’Administration et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
Monsieur le Maire	6.	Institutions et vie politique : désignation des délégués au CNAS.
Finances et budget
Monsieur le Maire	7.	Finances locales : décision modificative n° 1.
Monsieur WEINHEIMER	8.	Finances locales : subventions : dotation de soutien à l’investissement public local : demande de subventions.
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur SERVAIS	9.	Voirie : approbation de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage concernant l’aménagement de la rue Grange le Mercier.
Marchés publics et assurances
Monsieur VETSCH	10.	Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.
Culture
Monsieur LAURENT	11.	Culture : convention de prêt destinée aux structures multi-accueil.
Madame GREINER	12.	Culture : convention de prêt destinée à l’Institut médico-éducatif « La Roseraie » de Jussy.
Monsieur SOKOLOWSKI	13.	Culture : organisation du Salon du Livre Jeunesse.
Moyens administratifs et vie des quartiers
Monsieur WAX	14.	Autres domaines de compétences des communes : affectation temporaire d’un lieu à la célébration des mariages.
Affaires réglementaires
Monsieur le Maire	15.	Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.