Conseil municipal du jeudi 12 mai 2022

Conseil municipal du jeudi 12 mai 2022

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales
Monsieur le Maire	1.	Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance
Monsieur le Maire	2.	Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 31 mars 2022
Monsieur le Maire	3.	Intercommunalité : modification des statuts de Metz Métropole
Finances et budgets
Monsieur WEINHEIMER	4.	Finances locales : approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2021 de la ville de Montigny-lès-Metz
Monsieur WEINHEIMER	5.	Finances locales : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur SERVAIS	6.	Urbanisme : droit de préemption urbain : demande de renouvellement de la Zone d’Aménagement Différée (ZAD) Jean-Marie PELT
Assurances - marchés publics
Monsieur le Maire	7.	Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire
Solidarité, affaires sociales, troisième âge, handicap et santé
Madame SCHWARTZBERG	8.	Politique de prévention spécialisée : convention à intervenir pour la réalisation d’un diagnostic de territoire
Madame VALLÉ	9	Opération orange de Sœur Emmanuelle : subvention exceptionnelle
Affaires réglementaires
Monsieur le Maire	10.	Fonction publique territoriale : aménagement du temps de travail au service de la police municipale
Monsieur le Maire	11.	Fonction publique territoriale : Création d’un Comité Social Territorial incluant une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Madame KREMER	12.	Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois