Conseil municipal du jeudi 6 avril 2023
NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.
Préambule : communication de Monsieur le Maire sur l’octroi d’une subvention exceptionnelle en solidarité aux peuples turc et syrien.
Affaires générales |
||
---|---|---|
Monsieur le Maire | 1. | Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance. |
Monsieur le Maire | 2. | Institutions et vie politique : approbation du procèsverbal de la séance du conseil municipal du jeudi 2 mars 2023. |
Monsieur ZAHROUNI | 3. | Formation professionnelle : adhésion de la ville à l’Association Mosellane d’Enseignement Scientifique, Technique et d’Economie (AMESTE). |
Finances et Budget |
||
Monsieur WEINHEIMER | 4. | Finances locales : examen du budget primitif 2023 de la ville de Montigny-lès-Metz. |
Monsieur WEINHEIMER | 5. | Finances locales : fixation des taux d’imposition des taxes directes locales. |
Urbanisme - Cadre de Vie et Moyens Techniques |
||
Monsieur SERVAIS | 6. | Domaine et patrimoine : convention d’occupation temporaire à passer avec la DIR-Est. |
Madame KREMER | 7. | Finances locales : mécénat financier pour le projet de plantation d’un arbre remarquable dans le parc du château de Courcelles. |
Solidarité, Affaires Sociales, Troisième Âge, Handicap et Santé |
||
Madame VASSEUR | 8. | Finances locales : octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2023 : conventions d’objectifs. |
Madame GREINER | 9. | Finances locales : octroi de subventions aux associations des seniors et des personnes handicapées pour l’année 2023. |
Affaires Scolaires et Petite Enfance |
||
Monsieur PISONI | 10. | Finances locales : octroi de subvention au Comité Départemental de la Moselle « Prévention Routière » |
Affaires Économiques |
||
Monsieur TABONE | 11. | Finances locales : octroi de la subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2023. |
Culture et Événements |
||
Monsieur SOKOLOWSKI | 12. | Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2023 : conventions d’objectifs. |
Monsieur BROUILLET | 13. | Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2023. |
Monsieur SOKOLOWSKI | 14. | Culture : fixation du prix de vente de bière : « Montigny Mouss’ » |
Sports et Animation Urbaine |
||
Monsieur VETSCH | 15. | Finances locales : octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2023 : conventions d’objectifs. |
Affaires réglementaires |
||
Monsieur le Maire | 16. | Fonction publique territoriale : délibération portant revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée. |
Monsieur WAX | 17. | Fonction publique territoriale : adhésion au dispositif RELAI (Remobilisation vers l’Emploi via les Associations Intermédiaires). |