Conseil municipal du jeudi 6 avril 2023

Conseil municipal du jeudi 6 avril 2023

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

• Procès verbal
• Délibérations

Préambule : communication de Monsieur le Maire sur l’octroi d’une subvention exceptionnelle en solidarité aux peuples turc et syrien.

 

Affaires générales
Monsieur le Maire	1.	Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire	2.	Institutions et vie politique : approbation du procèsverbal de la séance du conseil municipal du jeudi 2 mars 2023.
Monsieur ZAHROUNI	3.	Formation professionnelle : adhésion de la ville à l’Association Mosellane d’Enseignement Scientifique, Technique et d’Economie (AMESTE).
Finances et Budget
Monsieur WEINHEIMER	4.	Finances locales : examen du budget primitif 2023 de la ville de Montigny-lès-Metz.
Monsieur WEINHEIMER	5.	Finances locales : fixation des taux d’imposition des taxes directes locales.
Urbanisme - Cadre de Vie et Moyens Techniques
Monsieur SERVAIS	6.	Domaine et patrimoine : convention d’occupation temporaire à passer avec la DIR-Est.
Madame KREMER	7.	Finances locales : mécénat financier pour le projet de plantation d’un arbre remarquable dans le parc du château de Courcelles.
Solidarité, Affaires Sociales, Troisième Âge, Handicap et Santé
Madame VASSEUR	8.	Finances locales : octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2023 : conventions d’objectifs.
Madame GREINER	9.	Finances locales : octroi de subventions aux associations des seniors et des personnes handicapées pour l’année 2023.
Affaires Scolaires et Petite Enfance
Monsieur PISONI	10.	Finances locales : octroi de subvention au Comité Départemental de la Moselle « Prévention Routière »
Affaires Économiques
Monsieur TABONE	11.	Finances locales : octroi de la subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2023.
Culture et Événements
Monsieur SOKOLOWSKI	12.	Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2023 : conventions d’objectifs.
Monsieur BROUILLET	13.	Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2023.
Monsieur SOKOLOWSKI	14.	Culture : fixation du prix de vente de bière : « Montigny Mouss’ »
Sports et Animation Urbaine
Monsieur VETSCH	15.	Finances locales : octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2023 : conventions d’objectifs.
Affaires réglementaires
Monsieur le Maire	16.	Fonction publique territoriale : délibération portant revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée.
Monsieur WAX	17.	Fonction publique territoriale : adhésion au dispositif RELAI (Remobilisation vers l’Emploi via les Associations Intermédiaires).