Conseil municipal du 15 février 2024

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie

Affaires générales
Monsieur le Maire	1.	Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire	2.	Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 30 novembre 2023
Monsieur VETSCH	3.	Intercommunalité : rapport annuel sur l’activité de l’Eurométropole pour l’exercice 2022
Monsieur WAX	4.	Police municipale : signature d’une convention avec l’Eurométropole pour l’adhésion au Centre de Supervision Urbain (CSU) métropolitain
Monsieur TABONE	5.	Finances locales : Journées Européennes des Métiers d’Art (JEMA) : préparation de la manifestation
Finances et budget
Monsieur WEINHEIMER	6.	Finances locales : Débat d’Orientation Budgétaire 2024
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur SERVAIS	7.	Domaine et patrimoine : signature d’une convention de refacturation des dépenses de fourniture d’électricité du Collège Jean Mermoz de Marly et des prestations associées.
Madame SADDOUK	8.	Utilisation des sols : convention entre la société UEM et la ville de Montigny-lès-Metz relative à la remise de bornes de charge pour véhicules électriques.
Madame LAVA	9.	Finances locales : fixation du tarif de l’occupation du domaine public par les sociétés d’autopartage.
Madame KREMER	10.	Développement durable : Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR).
Monsieur WAX	11.	Finances locales : demande de subventions : extension du système vidéo rue de Pont-à-Mousson.
Services publics locaux
Monsieur LAURENT	12.	Commande publique : compte rendu de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Mardi 6 février 2024