Conseil municipal du jeudi 8 décembre 2022
Liste des délibérations examinées
NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.
Affaires générales |
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Monsieur le Maire | 1. | Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance |
Monsieur le Maire | 2. | Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 29 septembre 2022 |
Monsieur SERVAIS | 3. | Délégation de services publics : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2021 |
Monsieur le Maire | 4. | Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2021 |
Monsieur WAX | 5. | Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires pour l’année 2021 |
Finances |
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Monsieur VETSCH | 6. | Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps » |
Monsieur BRUSCHI | 7. | Finances locales : tarifs municipaux 2023 |
Monsieur WEINHEIMER | 8. | Finances locales : décision modificative n° 1 |
Madame DALLY | 9. | Finances locales : effacement de créances |
Monsieur LASSAGNE | 10. | Finances locales : constitution d’une provision pour créances douteuses : restes à recouvrer |
Monsieur WEINHEIMER | 11. | Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du budget primitif 2023 |
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques |
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Madame KREMER | 12. | Environnement : convention relative à l’installation de points d’apport volontaire de collecte de textiles, linges de maison et chaussures. |
Monsieur SERVAIS | 13. | Domaine et patrimoine : terrain communal rue du Haut-Rhêle : convention d’occupation temporaire à passer avec la Direction Interdépartementale des Routes de l’Est. |
Monsieur SERVAIS | 14. | Actes relatifs au droit d’occupation et d’utilisation des sols : avis sur les projets de périmètres délimités des abords du Château de la Horgne et de Metz Centre. |
Affaires Sociales |
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Monsieur ZAHROUNI | 15. | Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil. |
Madame SCHWARTZBERG | 16. | Santé publique : partenariat entre la Ville et le Comité de Moselle de la Ligue contre le cancer : convention à intervenir. |
Madame GREINER | 17. | 3ème Age : opération Formation bus numérique super senior : convention à intervenir. |
Culture |
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Monsieur SOKOLOWSKI | 18. | Culture : pose de stolpersteine à la mémoire de victimes du nazisme. |
Madame VASSEUR | 19. | Culture : organisation d’un concours de décorations de Noël. |
Affaires Sportives |
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Monsieur VETSCH | 20. | Occupation du domaine public : convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs par les lycées publics. |
Moyens Administratifs et Vie des Quartiers |
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Monsieur WAX | 21. | Autres domaines de compétences des communes : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires. |
Affaires Réglementaires |
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Monsieur TABONE | 22. | Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois donnant lieu à attribution de logements. |