Conseil municipal du jeudi 29 septembre 2022

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NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales
Monsieur le Maire
1.
Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance
Monsieur le Maire
2.
Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 16 juin 2022
Monsieur le Maire
3.
Institutions et vie politique : avis sur la demande d’adhésion de la commune de Lorry-Mardigny à Metz Métropole
Monsieur WAX
4.
Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole
Monsieur WEINHEIMER
5.
Intercommunalité : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport pour 2022

Finances
Monsieur WEINHEIMER
6.
Finances locales : mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 au 1er janvier 2023

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur SERVAIS
7.
Domaine et patrimoine : 49, rue Charles de Gaulle : acquisition d’un terrain
Madame KREMER
8.
Environnement : convention de partenariat dans le cadre d’un projet pédagogique entre le Lycée Professionnel des Métiers du Bâtiment et des Travaux publics et la ville de Montigny-lès-Metz
Madame GRÉGOIRE 9. Formation professionnelle : convention de partenariat entre le Lycée Professionnel des métiers du bâtiment et des travaux publics et la ville de Montigny-lès-Metz
Monsieur SERVAIS 10.
Environnement : convention d’application de mesures compensatoires en vue des travaux de construction de la ligne 63 KV Alger Débonnaire

Assurances, marchés publics
Monsieur le Maire
11.
Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire

Culture
Monsieur SOKOLOWSKI
12.
Finances locales : proposition de don à la Ville de Montigny-lès-Metz d’œuvres du peintre Edmond LOUYOT
Madame VASSEUR 13.
Culture : convention de prêt avec l’Institut médico-éducatif « La Roseraie » de Jussy
Monsieur ZAHROUNI 14.
Culture : convention de prêt destinée aux établissements scolaires publics et privés de la ville de Montigny-lès-Metz

Solidarité, affaires sociales, torisième âge, handicap et santé
Madame GREINER
15.
Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « (Re)prenons le Guidon »
Madame GREINER
16.
3ème âge : opération formation bus numérique super senior : convention à intervenir
Madame GREINER
17.
3ème âge : signature d’une convention de partenariat pour l’organisation de thés dansants à l’Espace Europa-Courcelles

Affaire Sociales et Petite Enfance
Madame GRÉGOIRE
18.
Enseignement : retraits et attribution de postes dans les écoles maternelles et élémentaires
Madame GRÉGOIRE
19.
Enseignement : instauration d’un tarif pour les demi-pensionnaires allergiques ne pouvant bénéficier des plateaux « allergiques » proposés par la Ville au restaurant scolaire et modification du règlement intérieur en conséquence

Affaires réglementaires
Monsieur LAURENT
20.
Fonction publique territoriale : délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle à exercer la mission de médiateur et engageant la collectivité dans le processus de médiation préalable obligatoire