Conseil municipal du jeudi 2 mars 2023
NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.
Préambule : communication de Monsieur le Maire sur l’octroi d’une subvention exceptionnelle en solidarité aux peuples turc et syrien.
Affaires générales |
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Monsieur le Maire | 1. | Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance. |
Monsieur le Maire | 2. | Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 26 janvier 2023 |
Monsieur le Maire | 3. | Intercommunalité : élection des conseillers métropolitains suite à la nouvelle composition du Conseil métropolitain de Metz Métropole |
Monsieur SERVAIS | 4. | Finances locales : Journées Européennes des Métiers d’Art (JEMA) : préparation de la manifestation |
Madame HUGUENIN-ROBINOT | 5. | Institutions et vie politique : adhésion au label « Ville Européenne » |
Finances et Budget |
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Monsieur WEINHEIMER | 6. | Finances locales : adoption du règlement budgétaire et financier |
Monsieur WEINHEIMER | 7. | Finances locales : instruction comptable M 57 : amortissement des immobilisations |
Madame DALLY | 8. | Finances locales : admissions en non valeur |
Monsieur WEINHEIMER et Monsieur le Maire | 9. | Finances locales : Débat d’Orientation Budgétaire 2023 |
Urbanisme - Cadre de Vie et Moyens Techniques |
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Monsieur BROUILLET | 10. | Finances locales : demande de subventions : Le Fonds Vert : éclairage des bâtiments communaux |
Madame KREMER | 11. | Environnement : reconduction d’une aide à l’installation de panneaux solaires |
Monsieur SERVAIS | 12. | Domaine et patrimoine : cession du terrain communal situé 9, rue du Général Giraud |
Services Publics Locaux |
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Monsieur LAURENT | 13. | Commande publique : compte rendu de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du jeudi 9 février 2023 |
Affaires réglementaires |
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Madame VASSEUR | 14. | Culture : convention de prêt destinée au Collège Georges de la Tour Site de Montigny-lès-Metz et la Ville de Montigny-lès-Metz |