Conseil municipal du jeudi 31 mars 2022
NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.
Affaires générales |
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Monsieur le Maire
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1.
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Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance
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Monsieur le Maire
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2.
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Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 24 février 2022
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Monsieur WAX
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3.
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Institutions et vie politique : adoption du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
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Monsieur TABONE
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4.
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Finances locales : octroi de la subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2022
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Finances et budgets |
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Monsieur WEINHEIMER
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5.
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Finances locales : examen du budget primitif 2022 de la ville de Montigny-lès-Metz
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Monsieur WEINHEIMER
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6.
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Finances locales : fixation des taux d’imposition des taxes directes locales
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Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques |
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Madame CHAMBAUD-SCHVARTZ
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7.
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Intercommunalité : convention de gestion relative à l’entretien de la ZAE « Saussaies-des-Dames » à Montigny-lès-Metz
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Monsieur SERVAIS
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8.
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Intercommunalité : convention de gestion relative au petit entretien de la voirie
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Monsieur VETSCH
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9.
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Finances locales : contrat de relance de la production de logements neufs sur le territoire de Metz Métropole
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Solidarité, affaires sociales, troisième âge, handicap et santé |
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Madame SCHWARTZBERG
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10.
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Finances locales : octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2022 : conventions d’objectifs
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Madame GREINER
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11.
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Finances locales : octroi de subventions aux associations du Troisième Age et des Personnes Handicapées pour l’année 2022
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Affaires scolaires et petite enfance |
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Monsieur PISONI
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12.
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Finances locales : octroi de subvention au Comité Départemental de la Moselle « Prévention Routière »
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Affaires culturelles |
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Madame SOKOLOWSKI
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13.
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Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2022 : conventions d’objectifs
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Monsieur BROUILLET
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14.
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Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2022
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Affaires réglementaires |
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Monsieur VETSCH
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15.
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Finances locales : octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2022 : conventions d’objectifs
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