Conseil municipal du jeudi 30 septembre 2021

Conseil municipal du jeudi 30 septembre 2021

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie

 

Affaires générales
Monsieur le Maire	1.	Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire	2.	Institutions et vie politique : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 28 juin 2021
Monsieur le Maire	3.	Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2020
Finances et budget
Monsieur le Maire	4.	Finances locales : modification du règlement d’attribution et de versement des subventions communales aux associations
Monsieur TABONE	5.	Politique de la ville – habitat – logement : conventions à passer avec l’Office Public de l’Habitat de Metz Métropole relatives à la réservation de logements au bénéfice de la commune
Monsieur WAX	6.	Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à l’Eurométropole de Metz
Monsieur SCHANEN	7.	Finances locales – subventions : réalisation d’un complexe sportif et de loisirs secteur de la Vacquinière : demande de subventions
Monsieur SERVAIS	8.	Finances locales – subventions : réhabilitation de la friche de l’ancienne station TOTAL : demande de subventions
Monsieur WAX	9.	Autres domaines de compétences : France Services : création d’une structure dans les locaux de la mairie de quartier
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur SERVAIS	10.	Utilisation des sols : convention entre la société UEM et la ville de Montigny-lès-Metz relative à la mise en œuvre de fourreaux et de chambres de tirage destinés au déploiement de la fibre optique.
Culture et événements
Monsieur SOKOLOWSKI	11.	Culture : fixation du prix de vente des billets du concert de Michael JONES
Madame SOKOLOWSKI	12.	Culture : organisation du Salon du livre jeunesse
Madame POTIN	13.	Culture : convention de prêt avec l’Institut médico-éducatif « La Roseraie » de Jussy
Madame PHILIPPON	14.	Culture : convention de prêt avec l’ensemble scolaire Saint-Etienne – Site de la Miséricorde
Affaires sociales
Monsieur LAURENT	15.	Enfance : approbation de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) 2021-2025 avec la Caisse d’Allocations Familiales
Affaires réglementaires
Monsieur le Maire	16.	Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois