Conseil municipal du lundi 28 juin 2021

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Conseil municipal du lundi 28 juin 2021

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales
Monsieur le Maire 1.

Institutions et vie politique : Désignation du secrétaire de séance
Monsieur le Maire 2.

Institutions et vie politique : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 1er avril 2021
Monsieur le Maire 3.

Intercommunalité : avis sur le Pacte de gouvernance de Metz Métropole
Monsieur SOKOLOWSKI 4.

Institutions et vie politique : modification des circonscriptions territoriales de l’Eglise de la Confession d’Augsbourg d’Alsace et de Moselle (EPCAAL)
Monsieur le Maire 5.

Intercommunalité : modification des statuts de Metz Métropole
Monsieur TABONE 6.

Finances locales : Adhésion à l’association « Initiative Metz »
Monsieur TABONE 7.

Finances locales : 12ème salon « D’Arts en Artisans » : préparation de la manifestation

Finances et budget
Monsieur WEINHEIMER 8.

Finances locales : approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2020 de la ville de Montigny-lès-Metz
Monsieur WEINHEIMER 9.

Finances locales : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020
Monsieur HUGUENIN-ROBINOT 10.

Finances locales - Subventions : mairie de quartier :  maison des services publics : demande de subventions

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur SERVAIS 11.

Domaine et patrimoine : convention de transfert des voies, équipements et espaces communs du lotissement « La Horgne du Sablon » à passer avec Metz Métropole et la société « SAS La Horgne du Sablon »
Monsieur SERVAIS

12.

Domaine et patrimoine : quartier Lizé : acquisition auprès de l’Etablissement Public Foncier de Grand Est (E.P.F.G.E.)
Monsieur le Maire 13.

Domaine et patrimoine : quartier Lizé : cession à la société « SAS Lizé »
Madame KREMER 14.

Environnement : avenant au règlement d’aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique, cargos, pliants, à destination des Montigniens en situation de handicap.
Madame KREMER 15.

Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « Jardin sous la Fontaine ».

Solidarité, affaires sociales, troisème âge, handicap et santé
Madame SCHWARTZBERG 16.

Santé Publique : Etablissement Français du Sang : convention à intervenir
Madame SCHWARTZBERG 17.

Action sociale : Relais Amical Moselle & Rhin : convention à intervenir
Monsieur PISONI 18.

Finances locales : mécénat financier pour le projet de réaménagement et de remise à niveau de la piste d’éducation routière

Marchés publics - assurances
Monsieur le Maire 19.

Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire

Culture et événements
Monsieur SOKOLOWSKI 20.

Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « Union Philharmonique de Metz/Sablon/ EMARI »
Monsieur SOKOLOWSKI 21.

Culture : adhésion à INTERBIBLY
Madame POTIN 22.

Culture : convention de prêt avec l’association « Loisirs et Culture »
Madame POTIN 23.

Culture : convention de prêt avec le Centre culturel Marc Sangnier

Affaires réglementaires
Monsieur le Maire 24.

Fonction publique territoriale : Mise à jour de la liste des emplois
Monsieur le Maire 25.

Fonction publique territoriale : instauration du « Forfait Mobilités Durables »
Monsieur le Maire 26.

Fonction publique territoriale : convention d’adhésion au Centre de Gestion de la Moselle pour les missions facultatives de la prévention des risques professionnels