Conseil municipal du lundi 10 décembre 2021

Conseil municipal du vendredi 10 décembre 2021

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Affaires générales
Monsieur le Maire	1.	Institutions et vie politique : Désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire	2.	Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 30 septembre 2021.
Monsieur BROUILLET	3.	Délégations de services publics : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2020.
Monsieur WAX	4.	Autres contrats : mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
Finances et budget
Monsieur WEINHEIMER	5.	Finances locales : décision modificative n° 1.
Monsieur WEINHEIMER	6.	Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps ».
Madame DALLY	7.	Finances locales : tarifs municipaux 2022.
Monsieur WEINHEIMER	8.	Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2022.
Monsieur LASSAGNE	9.	Finances locales : subventions : extension multiaccueil « Les Petits Princes » : demande de subventions.
Monsieur WEINHEIMER	10.	Finances locales : admissions en non valeur.
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur SERVAIS	11.	Domaine et patrimoine : SITE BERNANOS : Convention à passer avec la Région Grand-Est et l’Usine d’Electricité de Metz en vue de l’enfouissement et l’exploitation d’une canalisation de chauffage urbain.
Monsieur SERVAIS	12.	Domaine et patrimoine : régularisations foncières : rue des Ateliers.
Monsieur WAX	13.	Domaine et patrimoine : convention de mise à disposition de locaux.
Madame KREMER	14.	Environnement : convention de partenariat dans le cadre de la requalification du Jardin des générations.
Monsieur BROUILLET	15.	Utilisation des sols : convention entre la société UEM et la Ville de Montigny-lès-Metz relative au raccordement de 11 bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain.
Marchés publics - assurances
Monsieur le Maire	16.	Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.
Culture et événements
Monsieur SOKOLOWSKI	17.	Culture : dénomination de nouvelles rues.
Monsieur SCHANEN	18.	Culture : organisation d’un concours de décorations de Noël.
Madame POTIN	19.	Culture : renouvellement du partenariat avec le Centre Pompidou Metz.
Affaires sociales
Monsieur ZAHROUNI	20.	Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil.
Madame GRÉGOIRE	21.	Enseignement : participations financières à l’Ensemble scolaire privé Jean XXIII.
Affaires réglementaires
Monsieur le Maire	22.	Fonction publique territoriale : aménagement et réduction du temps de travail à la Ville de Montigny-lès-Metz.
Monsieur le Maire	23.	Fonction publique territoriale : modalités de versement de l’Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires.