NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie
Affaires générales |
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Monsieur le Maire | 1. | Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance. |
Monsieur le Maire | 2. | Institutions et vie politique : approbation du procèsverbal de la séance du conseil municipal du jeudi 15 février 2024 |
Finances et budget |
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Monsieur WEINHEIMER | 3. | Finances locales : examen du budget primitif 2024 de la ville de Montigny-lès-Metz |
Monsieur WEINHEIMER | 4. | Finances locales : fixation des taux d’imposition des taxes directes locales |
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques |
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Monsieur LASSAGNE | 5. | Domaine et patrimoine : Eglise Saint-Joseph : bail à passer entre la société TOTEM France (en lieu et place de la société ORANGE), le conseil de Fabrique et la commune. |
Madame KREMER | 6. | Environnement : aide à l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie. |
Madame SERVAIS | 7. | Environnement : délibération aux fins de signature par l’exécutif de la convention de soutien « Commune et Groupements communaux » pour la lutte contre les déchets d’emballages diffus. |
Madame KREMER | 8. | Environnement : projet de contrat-type avec ALCOM portant sur le soutien à la réduction des déchets issus des produits de tabac. |
Monsieur SERVAIS | 9. | Aménagement du Territoire : avis communal sur la demande d’enregistrement pour l’exploitation et la construction d’un site de maintenance et de remise de trains régionaux électriques par la société SNCF Voyageurs. |
Monsieur VETSCH | 10. | Finances locales : demandes de subventions : 11 bis, rue des Couvents. |
Monsieur SOKOLOWSKI | 11. | Finances locales : demandes de subventions : médiathèque quartier Lizé. |
Monsieur SERVAIS | 12. | Documents d’urbanisme : élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : avis communal sur le plan de secteur qui concerne la ville. |
Solidarité, Affaires Sociales, Troisième Âge, Handicap et Santé |
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Madame SCHWARTZBERG | 13. | Finances locales : octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2024 : conventions d’objectifs. |
Madame GREINER | 14. | Finances locales : octroi de subventions aux associations des seniors et des personnes handicapées pour l’année 2024. |
Affaires Scolaires et Petite Enfance |
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Madame SCHWARTZBERG | 15. | Politique de la ville : prévention spécialisée : convention à intervenir pour la mise en place d’une équipe à Montigny-lès-Metz en 2024. |
Madame GRÉGOIRE | 16. | Enseignement : rythmes scolaires à compter de la rentrée 2024. |
Affaires Économiques |
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Monsieur TABONE | 17. | Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2024. |
Culture et Événements |
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Monsieur SOKOLOWSKI | 18. | Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2024 : conventions d’objectifs |
Monsieur WAX | 19. | Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2024 |
Madame VASSEUR | 20. | Finances locales : fixation du prix de mise en vente d’un tote bag à la boutique du Château |
Sports et Animations Urbaines |
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Monsieur VETSCH | 21. | Finances locales : octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2024 : conventions d’objectifs |