Conseil municipal du jeudi 29 juin 2023
NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie
Affaires générales |
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Monsieur le Maire | 1. | Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance. |
Monsieur le Maire | 2. | Institutions et vie politique : approbation des procès verbaux des séances du conseil municipal du jeudi 6 avril 2023 et du vendredi 9 juin 2023. |
Monsieur VETSCH | 3. | Commande publique : convention de prestations de services entre la ville et l’Eurométropole de Metz |
Monsieur le Maire | 4. | Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2022 |
Monsieur VETSCH | 5. | Intercommunalité : rapport annuel 2021 sur l’activité de l’Eurométropole de Metz |
Monsieur le Maire | 6. | Institution et vie politique : désignation d’un référent déontologue des élus de la ville |
Monsieur TABONE | 7. | Finances locales : 14ème salon « D’Arts en Artisans » : préparation de la manifestation |
Monsieur WEINHEIMER | 8. | Commande publique : acquisition de solutions numériques dans le cadre du groupement de commande FUS@E |
Madame DALLY | 9. | Finances locales : signature d’une convention « Ambition Moselle » avec le Département de la Moselle |
Finances et budget |
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Monsieur WEINHEIMER | 10. | Finances locales : approbation du compte de gestion et du compte administratif de l’exercice 2022 de la ville de Montigny-lès-Metz. |
Monsieur WEINHEIMER | 11. | Finances locales : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022. |
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques |
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Monsieur SERVAIS | 12. | Domaine et patrimoine : 98, rue de Marly : cession d’un terrain à la société VINCI IMMOBILIER. |
Monsieur SERVAIS | 13. | Urbanisme : élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : avis communal sur le projet de PLUi arrêté. |
Madame KREMER | 14. | Environnement : approbation de la convention d’éco-pâturage |
Madame KREMER | 15. | Finances locales : octroi d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association « La Petite Vigne » |
Assurances, marchés publics |
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Monsieur le Maire | 16. | Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire |
Solidarité, affaires sociales, seniors, handicap et santé |
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Madame GREINER | 17. | 3ème âge : signature d’une convention de partenariat pour l’organisation de thés dansants à l’Espace Europa-Courcelles |
Madame HUGUENIN-ROBINOT | 18. | Finances locales : octroi d’une subvention pour la réalisation d’une fresque murale Place Robert Schuman. |
Madame SCHWARTZBERG | 19. | Politique de la ville : prévention spécialisée : convention à intervenir pour la mise en place d’une équipe à Montigny-lès-Metz |
Monsieur PISONI | 20. | Politique de la ville : charte départementale « Moselle Jeunesse 2023-2025 ». |
Madame GREINER | 21. | Santé publique : adhésion à la Charte « Ville aidante Alzheimer ». |
Madame GRÉGOIRE | 22. | Développement durable : expérimentation du fonctionnement d’un vélobus : convention à intervenir. |
Culture et événements |
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Monsieur SOKOLOWSKI | 23. | Culture : fixation du prix de vente d’un ouvrage d’art. |
Monsieur SOKOLOWSKI | 24. | Culture : organisation du salon du Livre Jeunesse. |
Moyens administratifs et vie des quartiers |
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Monsieur WAX | 25. | Autres domaines de compétences : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires . |
Monsieur PISONI | 26. | Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « les Amis des Friches » pour 2023. |
Affaires réglementaires |
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Madame LAVA | 27. | Fonction publique territoriale : convention d’adhésion au Centre de Gestion de la Moselle concernant la mission d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail. |
Monsieur le Maire | 28. | Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois. |
Divers |
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Monsieur le Maire | 29. | Vœux et motion : motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le Sud de la France. |