Conseil municipal audio du jeudi 27 avril 2017

Le conseil municipal du jeudi 27 avril 2017 point par point

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
Prologue.

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Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

• Ecouter le point n° 1

Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 23 mars 2017.

• Ecouter le point n° 2

Monsieur le Maire
3. Intercommunalité : projet de transformation de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole en Métropole.

• Ecouter le point n° 3

Monsieur TABONE
4. Intercommunalité : convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Ville de Montigny-lès-Metz concernant la Zone d’Activité Economique (ZAE) « Saussaie-des-Dames »

• Ecouter le point n° 4

Monsieur WEINHEIMER
5. Intercommunalité : approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées relatif à la prévision et à l’estimation provisoire du montant de l’attribution de compensation à percevoir par la ville de Montigny-lès-Metz au titre de l’année 2017.

• Ecouter le point n° 5

Monsieur VETSCH
6. Délégation du Conseil Municipal au Maire : dépôt de toute demande d’autorisations d’urbanisme relatives à la démolition, la transformation ou l’édification des biens municipaux.

• Ecouter le point n° 6

FINANCES - BUDGET

​Monsieur WEINHEIMER

7. Finances locales : admissions en non-valeur.

• Ecouter le point n° 7

Monsieur WEINHEIMER
8. Finances locales : reprise sur provision pour risques et charges (créances douteuses) et admission en non-valeur.

• Ecouter le point n° 8

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le Maire
9. Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation du Maire.

• Ecouter le point n° 9

Monsieur VETSCH
10. Domaine et patrimoine : engagement de la procédure en vue du transfert d’office dans le domaine public routier communal de la rue Charles Chrisment.

• Ecouter le point n° 10

Monsieur VETSCH
11. Urbanisme - documents d’urbanisme : approbation de la convention 2017 entre la commune de Montigny-lès-Metz et l’AGURAM.

• Ecouter le point n° 11

Monsieur VETSCH
12. Urbanisme – documents d’urbanisme : modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU).

• Ecouter le point n° 12

Monsieur TILIGNAC
13. Environnement : mise en place d’une aide à la réalisation d’audits énergétiques.

• Ecouter le point n° 13

Monsieur BEGUINOT
14. Autres actes de gestion du domaine public : dépénalisation du stationnement : fixation des tarifs.

• Ecouter le point n° 14

AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES

Madame GREINER

15. Finances locales : organisation de sorties à la journée pour les seniors.

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Madame MATHIEU

16. Finances locales : renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2017-2020.

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Monsieur PISONI

17. Finances locales : octroi de subvention au Comité Départemental de la Moselle « La Prévention Routière ».

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AFFAIRES SPORTIVES ET PISCINE MUNICIPALE

Madame VILLAUME-HUBER

18. Finances locales : gratuité accordée aux personnes inscrites aux activités Aquasports et Nat’Perfect section ados/adultes au cours de la saison 2016/2017, pour l’accès à la soirée festive du 26 mai 2017.

• Ecouter le point n° 18

Madame LUCKHAUS

19. Finances locales : mise à disposition de l’espace buvette et des transats à la piscine municipale durant la période estivale 2017 pour l’exercice d’activités commerciales.

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MOYENS ADMINISTRATIFS ET VIE DE QUARTIERS

Madame FÉNÉON

20. Autres domaines de compétences : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.

• Ecouter le point n° 20