Conseil municipal audio du mercredi 14 décembre

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

• Ecouter le point n° 1

Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 20 septembre 2016.

• Ecouter le point n° 2

Monsieur le Maire
3. Intercommunalité : projet relatif à la modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole

• Ecouter le point n° 3

FINANCES - BUDGET

​Monsieur WEINHEIMER

4. Finances locales : admission en non-valeur.

• Ecouter le point n° 4

Monsieur WEINHEIMER
5. Finances locales : décision modificative n°1.

• Ecouter le point n° 5

Monsieur WEINHEIMER
6. Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps ».

• Ecouter le point n° 6

Monsieur WEINHEIMER
7. Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges – créances douteuses.

• Ecouter le point n° 7

Monsieur WEINHEIMER
8. Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du budget primitif 2017.

• Ecouter le point n° 8

Monsieur le Maire
9. Finances locales : bordereau des tarifs communaux de la ville de MONTIGNY LES METZ.

• Ecouter le point n° 9

Monsieur ECKSTEIN
10. Finances locales : convention de partenariat Commune de Montigny-lès-Metz et GrDF.

• Ecouter le point n° 10

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le Maire
11. Urbanisme : droit de préemption : compte rendu de la délégation du Maire.

• Ecouter le point n° 11

EAU

Monsieur ECKSTEIN
12. Institutions et vie politique : service des eaux : préfiguration d’une régie autonome à personnalité morale.

• Ecouter le point n° 12

MARCHÉS PUBLICS

Monsieur le Maire
13. Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

• Ecouter le point n° 13

MARCHÉS PUBLICS

Madame GRÉGOIRE

14. Enseignement : ouvertures et suppressions de postes dans les écoles maternelles et élémentaires.

• Ecouter le point n° 14

Madame GRÉGOIRE
15. Enseignement : projet de fusion des deux écoles Pougin.

• Ecouter le point n° 15

Madame MATHIEU
16. Fonction publique territoriale : délibération portant convention d’adhésion avec le service interentreprises de santé au travail de Metz et environs.

• Ecouter le point n° 16

Monsieur WAX
17. Finances locales – prévention spécialisée : convention à intervenir avec l’Office Public de l’Habitat (OPH) de Montigny-lès-Metz.

• Ecouter le point n° 17

Madame GREINER

18. Finances locales : octroi d’une subvention complémentaire au Carrefour Montignien pour l’année 2016

• Ecouter le point n° 18

SPORT ET PISCINE MUNICIPALE

Monsieur VETSCH

19. Occupation du domaine public : convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs par les lycées publics.

• Ecouter le point n° 19

MOYENS ADMINISTRATIFS ET VIE DES QUARTIERS

Madame FÉNÉON

20. Autres domaines de compétences : Compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.

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AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire

21. Fonction publique territoriale : mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour un agent communal.

• Ecouter le point n° 21