Conseil municipal audio du mercredi 14 décembre 2017

Le conseil municipal du mercredi 14 décembre 2017 point par point

Monsieur le Maire
1. Introduction au conseil municipal.

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AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

• Ecouter le point n° 1

Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du mercredi 4 octobre 2017.

• Ecouter le point n° 2

Monsieur le Maire
3. Institutions et vie politique : désignation de nouveaux conseillers municipaux au sein des commissions municipales et du groupe de travail.

• Ecouter le point n° 3

Monsieur WEINHEIMER
4. Intercommunalité : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport définitif pour l’année 2017.

• Ecouter le point n° 4

Monsieur WEINHEIMER
5. Finances locales : tarifs municipaux.

• Ecouter le point n° 5

Madame SARY
6. Renouvellement du partenariat avec le Centre Pompidou – Metz.

• Ecouter le point n° 6

FINANCES - BUDGET

​Monsieur WEINHEIMER

7. Finances locales : décision modificative n° 3

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​Monsieur WEINHEIMER

8. Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2018

• Ecouter le point n° 8

​Monsieur WEINHEIMER

9. Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps » 

• Ecouter le point n° 9

​Monsieur WEINHEIMER

10. Finances locales : instructions comptables M 14 : amortissements des immobilisations

• Ecouter le point n° 10

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le Maire
11. Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation au Maire.

• Ecouter le point n° 11

Monsieur VETSCH
12. Urbanisme – documents d’urbanisme : approbation de la modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU).

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Monsieur VETSCH
13. Domaine et patrimoine : régularisations foncières à effectuer avec la société ICF – Habitat Nord-Est rue Louise WEISS et Impasse des Vignes.

• Ecouter le point n° 13

Monsieur VETSCH
14. Domaine et patrimoine : régularisations foncières à effectuer avec l’Office Public de l’Habitat de Montigny-lès-Metz – Metz Métropole.

• Ecouter le point n° 14

Monsieur ECKSTEIN
15. Intercommunalité : convention de prestations de service rendu en matière de collecte et de traitement des déchets assimilés aux déchets ménagers entre Metz Métropole et la Commune de Montigny-lès-Metz.

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Monsieur TILIGNAC
16. Environnement : engagement dans la démarche Cit’ergie.

• Ecouter le point n° 16

EAUX

Monsieur ECKSTEIN

17. Finances locales : services des eaux : décision modificative n° 1.

• Ecouter le point n° 17

Monsieur ECKSTEIN

18. Finances locales : service des eaux : modalités budgétaires et comptables relatives au transfert de la compétence « eau potable »

• Ecouter le point n° 18

MARCHÉS PUBLICS - ASSURANCES

Monsieur le Maire

19. Marchés publics : compte rendu de la délégation du Conseil Municipal au Maire.

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AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES

Madame GRÉGOIRE

20. Enseignement : retrait de poste à l’école maternelle Giraud.

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Madame GRÉGOIRE

21. Enseignement : projet de fusion des deux écoles Giraud.

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Madame MATHIEU

22. Finances locales : travaux d’investissement à engager dans la structure multi accueil « Les Lutins ».

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AFFAIRES CULTURELLES, RELATIONS EXTÉRIEURES, MANIFESTATIONS ET ÉVÉNEMENTIEL

Madame SARY

23. Culture : fixation du prix de vente des livres et cartes postales vendus à l’occasion de l’exposition Thomas Gleb.

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Madame SARY

24. Culture : convention de partenariat avec la société Recyclivre, la société Valo et les ESAT du CMSEA relative à la cession de livres.

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AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire

25. Fonction publique territoriale : mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour trois agents communaux.

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Monsieur le Maire

26. Fonction publique territoriale : transfert de personnel de la commune de Montigny-lès-Metz vers Metz Métropole au 1^er janvier 2018.

• Ecouter le point n° 26