Conseil municipal audio du jeudi 30 juin

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

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Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 28 avril 2016.

• Ecouter le point n° 2

Monsieur le Maire
3. Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2015.

• Ecouter le point n° 3

Monsieur TABONE
4. Finances locales : organisation de la manifestation « D’Arts en Artisans » : préparation de partenariats.

• Ecouter le point n° 4

Monsieur BEGUINOT
5. Autres domaines de compétences des communes : convention de partenariat entre la commune de Montigny-lès-Metz et la SPA.

• Ecouter le point n° 5

FINANCES ET BUDGET

Monsieur WEINHEIMER
6. Finances locales : approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2015 de la ville de Montigny-lès-Metz.

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Monsieur WEINHEIMER
7. Finances locales : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015.

• Ecouter le point n° 7

Monsieur WAX
8. Finances locales : recensement des actions de Développement Social Urbain en 2015.

• Ecouter le point n° 8

URBANSIME, CADRE DE VIE ET MOYEN TECHNIQUES

Monsieur le Maire
9. Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation du Maire.

• Ecouter le point n° 9

Monsieur VETSCH
10. Domaine et patrimoine : régularisation foncière 25, rue des Loges.

• Ecouter le point n° 10

Monsieur VETSCH
11. Urbanisme : bilan de la concertation et arrêt du Plan Local d’Urbanisme.

• Ecouter le point n° 11

Monsieur TABONE
12. Urbanisme : approbation de la convention 2016 entre la commune et l’AGURAM.

• Ecouter le point n° 12

SERVICES PUBLICS LOCAUX

Monsieur ECKSTEIN
13. Commande publique : compte rendu de la commission consultative des services publics locaux du mercredi 22 juin 2016.

MARCHÉS PUBLICS

Monsieur le Maire
19. Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

• Ecouter le point n° 19

EAU

Monsieur ECKSTEIN
20. Finances locales : service des eaux : approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2015.

• Ecouter le point n° 20

Monsieur ECKSTEIN
21. Finances locales : service des eaux : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice de l’exercice 2015.

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AFFAIRES CULTURELLES, RELATIONS EXTÉRIEURES, MANIFESTATIONS ET ÉVÉNEMENTIEL

Madame SARY
22. Culture : convention de mise à disposition du minibus et du chauffeur par l’association « Le Carrefour Montignien » dans le cadre des lectures à voix haute en maison de retraite.

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AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIÈME AGE ET PERSONNES HANDICAPÉES

Madame MIFA
23. Domaine et patrimoine : immeuble sis 3 bis, rue de l’Abbé Châtelain à Montigny-lès-Metz : avenant n° 1 à la convention de partenariat en vue de pérenniser sa gestion, son utilisation et son fonctionnement.

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Madame ROBINOT-HUGUENIN
24. Finances locales : fixation des tarifs de location des salles et des locaux dépendant de l’immeuble sis 3 bis, rue de l’Abbé Châtelain.

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MOYENS ADMINISTRATIFS ET VIE DE QUARTIER

Madame FÉNÉON
25. Autres domaines de compétences : compte rendu de la délégation du Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.

• Ecouter le point n° 25

AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

Madame HENNEQUIN
26. Fonction publique territoriale : projet de délibération portant convention de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale.

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Madame GREGOIRE
27. Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois donnant lieu à attribution de logements.

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DIVERS

Monsieur le Maire
28. Question orale de M.PERRAUD

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