Le conseil municipal du mercredi 28 juin 2017

Le conseil municipal du mercredi 28 juin 2017 point par point

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

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Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 27 avril 2017.

• Ecouter le point n° 2

Monsieur le Maire
3. Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2016.

• Ecouter le point n° 3

Monsieur WEINHEIMER
4. Finances locales : subventions accordées à des associations : règlement d’attribution et de versement des subventions communales aux associations

• Ecouter le point n° 4

Monsieur TABONE
5. Finances locales : organisation de la manifestation « D’Arts en Artisans » : préparation des partenariats.

• Ecouter le point n° 5

Monsieur TILIGNAC
6. Intercommunalité : convention à passer avec l’Office Public de l’Habitat de Montigny-lès-Metz - Metz Métropole relative à la réservation d’un logement au bénéfice de la commune.

• Ecouter le point n° 6

FINANCES - BUDGET

​Monsieur WEINHEIMER

7. Finances locales : approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion de l’exercice 2016 de la ville de Montigny-lès-Metz.

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Monsieur WEINHEIMER
8. Finances locales : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016.

• Ecouter le point n° 8

Monsieur WAX
9. Finances locales : recensement des actions de Développement Social Urbain en 2016.

• Ecouter le point n° 9

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le Maire
10. Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation au Maire.

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Monsieur VETSCH
11. Urbanisme  - documents d’urbanisme : approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU).

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Monsieur ECKSTEIN
12. Autres domaines de compétences des communes : adhésion  à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU).

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Madame VON HOF
13. Domaine et patrimoine : Eglise Sainte Jeanne d’Arc – Place Domrémy : conclusion d’une nouvelle convention d’occupation privative d’une dépendance du domaine public entre ORANGE France, la Commune et le Conseil de Fabrique.

• Ecouter le point n° 13

Monsieur VETSCH
14. Domaine et patrimoine : régularisations foncières : Points d’Apports Volontaire Enterrés (PAVE).

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Madame FÉNÉON
15. Commande publique : adhésion à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’aménagement d’une aire de jeux collective.

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EAUX

Monsieur ECKSTEIN

16. Finances locales  - service des eaux : approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion de l’exercice 2016.

• Ecouter le point n° 16

Monsieur ECKSTEIN

17. Finances locales - service des eaux : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016.

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Monsieur ECKSTEIN

18. Commande publique - service des eaux : communication sur le rapport annuel du délégataire du service d’eau potable (SAUR) en 2016

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Monsieur ECKSTEIN

19. Commande publique - service des eaux : rapport annuel sur le prix et la qualité du service en 2016.

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Monsieur ECKSTEIN

20. Commande publique - service des eaux : exploitation du service public de distribution d’eau potable par la SAUR : protocole de sortie de contrat.

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SERVICES PUBLICS LOCAUX

Monsieur ECKSTEIN

21. Commande publique : compte rendu de la commission consultative des services publics locaux du lundi 19 juin 2017.

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Monsieur ECKSTEIN

22. Commande publique : communication du bilan des missions de service public de l’électricité en 2016.

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Monsieur ECKSTEIN

23. Commande publique : communication du compte rendu de l’activité de distribution de gaz en 2016.

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Monsieur ECKSTEIN

24. Commande publique : communication du compte rendu annuel d’exploitation du réseau câblé pour l’année 2016.

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AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES

Madame GRÉGOIRE

25. Education : rythmes scolaires à la rentrée 2017.

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AFFAIRES SPORTIVES

Madame SCHWARTZBERG

26. Finances locales : mise en œuvre d’une animation « jardin d’eau » à la piscine.

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AFFAIRES CULTURELLES, RELATIONS EXTÉRIEURES, MANIFESTATIONS ET ÉVÉNEMENTIEL

Madame SARY

27. Culture : opération parrainage à l’occasion des 20 ans de la bibliothèque.

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AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire

28. Fonction publique territoriale : mise en œuvre de la  protection fonctionnelle et juridique pour deux agents communaux.

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Monsieur le Maire

29. Fonction publique territoriale : revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée.

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Monsieur le Maire

30. Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

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DIVERS

Madame FÉNÉON

31. Autres demandes de compétences : vœux et motion : motion contre la réforme des demandes de cartes nationales d’identité et de passeports.

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