Conseil municipal audio du mercredi 27 juin 2018

Le conseil municipal du mercredi 27 juin 2018 point par point

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

• Écouter le point n°1

Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du mercredi 28 mars 2018.

• Écouter le point n°2

Monsieur le Maire
3. Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2017.

• Écouter le point n°3

Monsieur TABONE
4. Finances locales : 9ème salon « d’Arts en Artisans » : préparation de la manifestation.

• Écouter le point n°4

Monsieur ECKSTEIN
5. Intercommunalité : convention de prestations de services en matière d’entretien de voirie et d’espaces publics dédiés entre Metz Métropole et la commune de Montigny-lès-Metz.

• Écouter le point n°5

Monsieur ECKSTEIN
6. Intercommunalité : convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Ville de Montignylès-Metz concernant la Zone d’Activité Economique (ZAE) « Saussaie-des-Dames ».

• Écouter le point n°6

Monsieur WEINHEIMER
7. Finances locales – subventions : réhabilitation de la salle Europa : attribution d’un fonds de concours de Metz Métropole.

• Écouter le point n°7

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur ECKSTEIN
8. Domaine et patrimoine : rue au Sugnon : acquisition auprès de l’Office Public de l’Habitat de Montigny-lèsMetz Metz Métropole d’un terrain à usage d’espaces verts.

• Écouter le point n°8

Monsieur VETSCH
9. Domaine et patrimoine : quartier militaire LIZE : convention de maîtrise d’œuvre à passer avec l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL).

• Écouter le point n°9

Monsieur TILIGNAC
10. Environnement : reconduction de l’aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique à destination des Montigniens.

• Écouter le point n°10

Monsieur TILIGNAC
11. Environnement : engagement dans l’opération de labellisation « commune Nature » au titre de la démarche « zéro pesticide ».

• Écouter le point n°11

AFFAIRES CULTURELLES

Madame SARY
12. Culture : déstockage des catalogues et objets vendus au château de Courcelles

• Écouter le point n°12

AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES

Madame GREINER
13. Finances locales : octroi d’une subvention exceptionnelle à la Fondation Vincent de Paul (Maison de retraite La Sainte Famille).

• Écouter le point n°13

AFFAIRES SPORTIVES - PISCINE MUNICIPALE

Madame VON HOF
14. Finances locales : mise en œuvre une nouvelle activité aquasport à la piscine : l’aquatriathlon

• Écouter le point n°14

MOYENS ADMINISTRATIFS - VIE DE QUARTIER

Madame FÉNÉON
15. Autres domaines de compétences : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concession funéraires.

• Écouter le point n°15

AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire
16. Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

• Écouter le point n°16

Monsieur le Maire
17. Fonction publique territoriale : Médiation Préalable Obligatoire : délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle à exercer la mission de médiateur et de référent déontologique et engageant la collectivité dans le processus de l’expérimentation.

• Écouter le point n°17

Monsieur le Maire
18. Fonction publique territoriale : adhésion au service « RGPD » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe-et-Moselle et nomination d’un Délégué à la Protection des Données (DPD).

• Écouter le point n°18

Monsieur BEGUINOT
19. Fonction publique territoriale : convention d’utilisation des installations de tir de Saint-Privat-la-Montagne.

• Écouter le point n°19

DIVERS

Monsieur le Maire
20. Vœux et motion : motion relative à l’accueil des gens du voyage sur le territoire de Metz Métropole et dénonciation des agressions à l’encontre des élus.

• Écouter le point n°20