Le conseil municipal du jeudi 23 mars point par point
AFFAIRES GÉNÉRALES
Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 9 février 2017.
Monsieur le Maire
3. Institutions et vie politique : désignation d’une conseillère municipale au sein de diverses commissions municipales.
FINANCES - BUDGET
Monsieur le Maire
4. Finances locales : fixation des taux d’imposition des trois taxes directes locales.
Monsieur le Maire et monsieur WEINHEIMER
5. Finances locales : examen et vote du Budget Primitif 2017 de la Ville de Montigny-lès-Metz.
Monsieur TABONE
6. Finances locales : octroi d’une subvention à l’Association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2017.
Monsieur TABONE
7. Finances locales : soutien aux Journées Européennes des Métiers d’Art (JEMA).
Monsieur TABONE
8. Finances locales : Adhésion au « Lorraine Meeting Club ».
URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES
Monsieur le Maire
9. Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation du Maire.
Monsieur VETSCH
10. Urbanisme : approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
Monsieur VETSCH
11. Urbanisme : suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Saint-Joseph.
12. Urbanisme : suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) des Vacons.
13. Urbanisme : suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Devant Blory.
14. Urbanisme : suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Centre.
15. Urbanisme : instauration du Droit de Préemption Urbain.
Monsieur TILIGNAC
16. Environnement : convention de partenariat entre la Ville de Montigny-lès-Metz et l’association « Pas Assez » au profit des incroyables comestibles.
Monsieur ECKSTEIN
17. Domaine et patrimoine : Fin anticipée de la concession pour la réalisation et l’exploitation du réseau câblé de la Ville et cession du réseau à Numéricâble.
Monsieur BROUILLET
18. Finances locales : restauration des façades de l’Eglise Saint-Joseph.
MARCHÉS PUBLICS ET ASSURANCES
Monsieur le Maire
19. Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.
EAU
Monsieur ECKSTEIN
20. Finances locales : service des eaux : examen et vote du Budget Primitif 2017.
Monsieur ECKSTEIN
21. Domaine et patrimoine : Service des Eaux : remise gratuite de réseau d’eau potable. Lotissement La Blanche Borne – Impasse des Pinsons – MARLY.
SERVICES PUBLICS LOCAUX
Monsieur ECKSTEIN
22. Commande publique : compte rendu de la commission consultative des services publics locaux du jeudi 2 mars 2017.
AFFAIRES CULTURELLES, RELATIONS EXTÉRIEURES, MANIFESTATIONS ET ÉVÉNEMENTIEL
Madame SARY
23. Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2017.
Madame SARY
24. Culture : fixation du prix de vente des livres et dvd vendus à l’occasion des expositions du photographe Gérard RONDEAU et du sculpteur Benoît LEMERCIER.
Madame VON HOF
25. Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2017.
Madame MATHIEU
26. Finances locales : Participation de la Ville aux activités du Comité des Fêtes.
AFFAIRES SPORTIVES ET PISCINE MUNICIPALE
Monsieur VETSCH
27. Finances locales : octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2017.
Monsieur VETSCH
28. Finances locales : passation de conventions d’objectifs avec les associations « Entente Handball de Montigny-lès-Metz » et « A.S. Montigny-lès-Metz ».
AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES
Monsieur WAX
29. Finances locales : octroi de subventions au CCAS et aux associations familiales et sociales pour l’année 2017 : conventions d’objectifs.
Madame GREINER
30. Finances locales : octroi de subventions aux associations du Troisième Age et des Personnes Handicapées pour l’année 2017 : convention d’objectifs.
Madame GRÉGOIRE
31. Finances locales : participation financière aux classes de découverte.
AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES
Monsieur le Maire
32. Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.
Monsieur le Maire
33. Institutions et vie politique : mise à jour du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès-Metz.
Monsieur le Maire
34. Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois donnant lieu à attribution de logement.