Conseil municipal audio du mercredi 4 octobre 2017

Le conseil municipal du mercredi 4 octobre 2017 point par point

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

• Ecouter le point n° 1

Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation des procès-verbaux de la séance du Conseil Municipal du mercredi 28 juin 2017 et du vendredi 30 juin 2017.

• Ecouter le point n° 2

Monsieur le Maire
3. Intercommunalité : avis de la commune sur le projet de Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage de la Moselle pour 2017 - 2023.

• Ecouter le point n° 3

Monsieur le Maire
4. Intercommunalité : convention à passer avec l’Office Public de l’Habitat de Montigny-lès-Metz – Metz Métropole relative à la réservation de 7 logements au bénéfice de la commune.

• Ecouter le point n° 4

FINANCES - BUDGET

​Monsieur WEINHEIMER

5. Finances locales : décision modificative n° 2

• Ecouter le point n° 5

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le Maire
6. Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation au Maire.

• Ecouter le point n° 6

Monsieur VETSCH
7. Domaine et patrimoine : acquisition auprès du CMSEA des locaux situés 152, Chemin de Blory.

• Ecouter le point n° 7

Monsieur ECKSTEIN
8. Domaine et patrimoine : transfert d’office de la rue Charles Chrisment dans le domaine public routier communal.

• Ecouter le point n° 8

Monsieur TILIGNAC
9. Environnement : avis à donner sur l’institution de servitudes d’utilité publique sur le site de l’ancienne station-service TOTAL située 157, rue de Pont-à-Mousson.

• Ecouter le point n° 9

Monsieur VETSCH
10. Urbanisme : avis sur le projet de modification du Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole.

• Ecouter le point n° 10

Monsieur VETSCH
11. Urbanisme : taxe d’aménagement : fixation du taux et définition des exonérations facultatives dans les anciens périmètres de ZAC.

• Ecouter le point n° 11

Monsieur BEGUINOT
12. Autres actes de gestion du domaine public : dépénalisation du stationnement : convention relative à la mise en oeuvre du forfait post-stationnement.

• Ecouter le point n° 12

AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES

Monsieur WAX

13. Finances locales : subvention exceptionnelle en solidarité aux Antilles.

• Ecouter le point n° 13

AFFAIRES CULTURELLES, RELATIONS EXTÉRIEURES, MANIFESTATIONS ET ÉVÉNEMENTIEL

Madame MATHIEU

14. Culture : convention de prêt destinée aux structures multi-accueil.

• Ecouter le point n° 14

Madame SARY

15. Culture : convention de prêt destinée à l’Institut médico-éducatif « La Roseraie » de JUSSY.

• Ecouter le point n° 15

AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire

16. Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

• Ecouter le point n° 16

Monsieur le Maire

17. Fonction publique territoriale : mise en oeuvre de la protection fonctionnelle pour trois agents communaux.

• Ecouter le point n° 17

Monsieur le Maire

18. Fonction publique territoriale : aménagement du temps de travail des ATSEM et des concierges des groupes scolaires.

• Ecouter le point n° 18