Conseil municipal audio du mardi 20 septembre 2016

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 30 juin 2016.

Monsieur le Maire
3. Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2015.

Monsieur VETSCH
4. Intercommunalité : Rattachement de l’Office Public de l’Habitat de Montigny-lès-Metz à la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole.

Monsieur WEINHEIMER
5. Institutions et vie politique : convention de mise à disposition d’un agent et d’un véhicule et convention relative aux modalités administratives et financières de prise en charge des frais de transport.

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYEN TECHNIQUES

Monsieur le Maire
6. Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation du Maire.

AFFAIRES CULTURELLES, RELATIONS EXTÉRIEURES, MANIFESTATIONS ET ÉVÉNEMENTIEL

Madame SARY
7. Culture : Organisation du Salon du livre jeunesse.

Madame VON HOF
8. Culture : Fixation du prix de vente des livres vendus à l’occasion de l’exposition André Forfert.

Madame GRÉGOIRE
9. Culture : Convention de prêt destinée aux établissements scolaires publics et privés de la ville de Montigny-lès-Metz.

Madame VON HOF
10. Finances publiques : Fixation des tarifs pour les exposants et fixation du tarif « animation piste de luge » pour le marché de Noël 2016.

 

MOYENS ADMINISTRATIFS ET VIE DE QUARTIER

Monsieur WAX
11. Emploi – Formation professionnelle : convention de coopération entre la Ville de Montigny-lès-Metz et Pôle Emploi pour l’insertion sociale et professionnelle des demandeurs d’emploi montigniens.

SPORTS ET PISCINE MUNICIPALE

Monsieur VETSCH
12. Emploi – Formation professionnelle : convention de coopération entre la Ville de Montigny-lès-Metz et Pôle Emploi pour l’insertion sociale et professionnelle des demandeurs d’emploi montigniens.

AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire
13. Fonction publique territoriale : Mise à jour de la liste des emplois.

Monsieur le Maire
14. Fonction publique territoriale : mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour des agents communaux.

Monsieur le Maire
15. Fonction publique territoriale : délibération portant convention d’adhésion avec le service interentreprises de santé au travail de Metz et environs.