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Conseil municipal du 29 juin 2023

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Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023.

Monsieur le Maire

3 – Institutions et vie politique : installation d’une nouvelle conseillère municipale.

Monsieur le Maire

4 – Institutions et vie politique : modification de la composition de commissions et désignation de représentants.

Monsieur le Maire

5 – Environnement : création d’un lot de chasse communal.

Monsieur WAX

6 – Domaine et patrimoine : renouvellement de la convention avec l’ANTAI pour le traitement des Forfaits Post Stationnement (FPS) 2024-2026.

Monsieur WAX

7 – Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) pour l’année 2022.

Monsieur WAX

8 – Délégation de services publics : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2022.

Monsieur SERVAIS

9 – Délégations de services publics : modification des statuts de la SAREMM.

Monsieur SERVAIS

Finances et budget

10 – Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps ».

Monsieur PISONI

11 – Finances locales : décision modificative n° 1.

Madame ROBINOT-HUGUENIN

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

12 – Domaine et patrimoine : 98, rue de Marly : cession d’un terrain à la société VINCI IMMOBILIER.

Monsieur SERVAIS

13 – Urbanisme : élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : avis communal sur le projet de PLUi arrêté.

Monsieur SERVAIS

14 – Environnement : approbation de la convention d’éco-pâturage.

Madame KREMER

15 – Finances locales : octroi d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association « La Petite Vigne ».

Madame KREMER

Assurances, marchés publics

16 – Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur le Maire

Solidarité, affaires sociales, seniors, handicap et santé

17 – 3ème âge : signature d’une convention de partenariat pour l’organisation de thés dansants à l’Espace Europa-Courcelles.

Madame GREINER

18 – Finances locales : octroi d’une subvention pour la réalisation d’une fresque murale Place Robert Schuman.

Madame HUGUENIN-ROBINOT

19 – Politique de la ville : prévention spécialisée : convention à intervenir pour la mise en place d’une équipe à Montigny-lès-Metz.

Madame SCHWARTZBERG

20 – Politique de la ville : charte départementale « Moselle Jeunesse 2023-2025 ».

Monsieur PISONI

21 – Santé publique : adhésion à la Charte « Ville aidante Alzheimer ».

Madame GREINER

22 – Développement durable : expérimentation du fonctionnement d’un vélobus : convention à intervenir.

Madame GRÉGOIRE

Culture et événements

23 – Culture : fixation du prix de vente d’un ouvrage d’art.

Monsieur SOKOLOWSKI

24 – Culture : organisation du salon du Livre Jeunesse.

Monsieur SOKOLOWSKI

Moyens administratifs et vie des quartiers

25 – Autres domaines de compétences : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.

Monsieur WAX

26 – Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « les Amis des Friches » pour 2023.

Monsieur PISONI

Affaires réglementaires

27 – Fonction publique territoriale : convention d’adhésion au Centre de Gestion de la Moselle concernant la mission d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail.

Madame LAVA

28 – Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

Monsieur le Maire

Divers

29 – Vœux et motion : motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le Sud de la France.

Monsieur le Maire