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Ordre du jour
Affaires Générales
1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire
2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023.
Monsieur le Maire
3 – Institutions et vie politique : installation d’une nouvelle conseillère municipale.
Monsieur le Maire
4 – Institutions et vie politique : modification de la composition de commissions et désignation de représentants.
Monsieur le Maire
5 – Environnement : création d’un lot de chasse communal.
Monsieur WAX
6 – Domaine et patrimoine : renouvellement de la convention avec l’ANTAI pour le traitement des Forfaits Post Stationnement (FPS) 2024-2026.
Monsieur WAX
7 – Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) pour l’année 2022.
Monsieur WAX
8 – Délégation de services publics : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2022.
Monsieur SERVAIS
9 – Délégations de services publics : modification des statuts de la SAREMM.
Monsieur SERVAIS
Finances et budget
10 – Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps ».
Monsieur PISONI
11 – Finances locales : décision modificative n° 1.
Madame ROBINOT-HUGUENIN
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
12 – Domaine et patrimoine : 98, rue de Marly : cession d’un terrain à la société VINCI IMMOBILIER.
Monsieur SERVAIS
13 – Urbanisme : élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : avis communal sur le projet de PLUi arrêté.
Monsieur SERVAIS
14 – Environnement : approbation de la convention d’éco-pâturage.
Madame KREMER
15 – Finances locales : octroi d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association « La Petite Vigne ».
Madame KREMER
Assurances, marchés publics
16 – Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.
Monsieur le Maire
Solidarité, affaires sociales, seniors, handicap et santé
17 – 3ème âge : signature d’une convention de partenariat pour l’organisation de thés dansants à l’Espace Europa-Courcelles.
Madame GREINER
18 – Finances locales : octroi d’une subvention pour la réalisation d’une fresque murale Place Robert Schuman.
Madame HUGUENIN-ROBINOT
19 – Politique de la ville : prévention spécialisée : convention à intervenir pour la mise en place d’une équipe à Montigny-lès-Metz.
Madame SCHWARTZBERG
20 – Politique de la ville : charte départementale « Moselle Jeunesse 2023-2025 ».
Monsieur PISONI
21 – Santé publique : adhésion à la Charte « Ville aidante Alzheimer ».
Madame GREINER
22 – Développement durable : expérimentation du fonctionnement d’un vélobus : convention à intervenir.
Madame GRÉGOIRE
Culture et événements
23 – Culture : fixation du prix de vente d’un ouvrage d’art.
Monsieur SOKOLOWSKI
24 – Culture : organisation du salon du Livre Jeunesse.
Monsieur SOKOLOWSKI
Moyens administratifs et vie des quartiers
25 – Autres domaines de compétences : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.
Monsieur WAX
26 – Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « les Amis des Friches » pour 2023.
Monsieur PISONI
Affaires réglementaires
27 – Fonction publique territoriale : convention d’adhésion au Centre de Gestion de la Moselle concernant la mission d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail.
Madame LAVA
28 – Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.
Monsieur le Maire
Divers
29 – Vœux et motion : motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le Sud de la France.
Monsieur le Maire


