Rechercher sur le site

Préférences d’accessibilité

Taille du texte
Affichage

Mentions légales

Le présent site est la propriété de la mairie de Montigny-lès-Metz. L’accès et l’utilisation de notre site Internet sont soumis aux conditions ci-dessous et aux dispositions légales en vigueur.

ÉDITEUR DU SITE

  • Dénomination sociale : Ville de Montigny-lès-Metz
  • Adresse : 160, rue de Pont-à-Mousson 57950 MONTIGNY-LES-METZ
  • Téléphone : +33 (0)3 87 55 74 74
  • Identifiant SIRET : 215 704 800 000 14
  • Code APE (activité principale exercée) : 8411Z / Administration Publique Générale
  • Directeur de la publication : M. Jean-Luc BOHL, Maire

HÉBERGEMENT – RÉALISATION – MAINTENANCE

  • Hébergeur du site :
    • PlanetHoster
    • 4416 Louis-B.-Mayer
    • Laval, Québec
    • Canada
    • H7P 0G1
  • Réalisation et Maintenance : Mairie de Montigny-lès-Metz

COPYRIGHT

Droits d’auteur et Copyright : © Droits d’auteurs 2025 : tous droits réservés à Ville de Montigny-lès-Metz

RESPONSABILITÉ

La responsabilité de la Ville de Montigny-lès-Metz ne peut en aucune manière être engagée quant au contenu des informations figurant sur le site internet. Ces informations ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, précises ou à jour, et n’ont pas valeur de décision.

La Ville de Montigny-les-Metz se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du site internet.

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires

La Ville de Montigny-les-Metz décline toute responsabilité pour :

  • d’éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions relatives aux informations disponibles sur le site,
  • tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations présentes sur le site, et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder,
  • tout dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Pour toute anomalie technique constatée sur le site, l’utilisateur peut contacter la direction de la communication de la Mairie par courriel (communication@montigny-les-metz.fr) ou courrier.

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

En aucun cas, les informations présentées sur le site internet ou les messages échangés par le biais de la messagerie n’ont valeur de décision. La Ville de Montigny-les-Metz ne peut être tenue responsable de l’interprétation que l’utilisateur pourrait faire des informations contenues dans ce site.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations données sur le site internet exclusivement sous sa responsabilité.

Clause attributive de compétence

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litiges, les tribunaux français sont seuls compétents.

Tout visiteur du site www.montigny-les-metz.fr est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.

Textes de référence

  1. Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  2. Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
  3. Loi 2000-719 du 1er août 2000 modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
  4. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Droit de propriété intellectuelle

Mise en ligne le : 21/07/2025

Le site www.montigny-les-metz.fr est une œuvre de l’esprit originale qui entre dans le champ de la protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.

Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif et non exhaustif, la dénomination, le code source, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document est la propriété exclusive de la Ville de Montigny-lès-Metz.

À cet effet  toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication ; et ce sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, délit sanctionné par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, et sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives de ce même Code.

Liens hypertextes

Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Montigny-les-Metz, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès.

À l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer la direction de la communication de la Mairie de Montigny-les-Metz.

Néanmoins, par principe sont autorisées, sans accord exprès préalable :

  • la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit.
  • la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou  » frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL www.montigny-les-metz.fr.

Dans les autres cas, et notamment :

  • si l’utilisateur souhaite afficher le logo de la Ville de Montigny-lès-Metz
  • si le contenu du site www.montigny-les-metz.fr doit s’intégrer dans la navigation du site de l’utilisateur, en particulier par voie de cadres (ou frames)
  • si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.montigny-les-metz.fr n’est pas gratuit

L’utilisateur doit demander l’autorisation expresse de la Ville de Montigny-lès-Metz par mail à communicaton@montigny-les-metz.fr et ou en écrivant à : Ville de Montigny-lès-Metz,  Direction de la Communication, 160, rue de Pont-à-Mousson B.P. 70730 57957 Montigny-lès-Metz Cedex.

La Ville de Montigny-les-Metz dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la Ville de Montigny-les-Metz cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, la Ville de Montigny-lès-Metz se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution. La Ville de Montigny-lès-Metz ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations …) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

CONFIDENTIALITÉ

En consultant notre site Internet, vous nous autorisez à recueillir des informations sur votre navigation, afin de nous aider à identifier les contenus qui vous intéressent. Si vous souhaitez vous opposer à cette pratique, consultez notre politique de confidentialité.