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Publication des actes

Voici le recueil officiel des actes administratifs de la Ville. Il recense les décisions prises dont la publicité est obligatoire, principalement les actes à portée générale et/ou les délibérations des conseils et commissions. Tous les actes sont consultables de façon permanente et gratuitement.

94 actes administratifs

Arrêté N° STM – 476/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue de l’HOTEL DE VILLE

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 13 novembre 2026 au 7 décembre 2026

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Arrêté N° STM – 473/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue AUX SAUSSAIES DES DAMES

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 13 novembre 2026 au 25 décembre 2026

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Arrêté N° STM – 471/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue de la PREVOTE

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 13 novembre 2026 au 9 décembre 2026

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Arrêté N° STM – 469/2026

Arrêté portant modification temporaire de la circulation Sur un tronçon de la rue de MARLY

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 10 novembre 2026 au 27 novembre 2026

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Arrêté n°STM 461/2026

Arrêté portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion de la commémoration de la libération de Montigny-lès-Metz le 19 novembre 1944

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 11 novembre 2026 au 12 janvier 2027

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Arrêté STM 465/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue de MARLY

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 4 novembre 2026 au 18 décembre 2026

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Arrêté STM 464/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue GENERAL GOURAUD

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 4 novembre 2026 au 3 décembre 2026

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Arrêté STM 463/2026

Arrêté portant modification temporaire de la circulation Sur un tronçon de la rue GENERAL FRANIATTE

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 4 novembre 2026 au 11 décembre 2026

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Arrêté STM 462/2026

Arrêté portant modification temporaire de la circulation Sur un tronçon de la rue du CHEMIN DE FER

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 30 octobre 2026 au 3 septembre 2027

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Arrêté N° STM – 459/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement Sur un tronçon de la rue SAINT LOUIS

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 30 octobre 2026 au 14 décembre 2026

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Arrêté N° STM – 457/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue des MARTYRS DE LA RESISTANCE Prolongation STM-082/2026

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 30 octobre 2026 au 7 janvier 2027

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Arrêté N° STM – 455/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement Sur un tronçon de la rue de l’ ABBE CHATELAIN

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 29 octobre 2026 au 7 janvier 2027

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Arrêté N° STM – 453/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue des MARTYRS DE LA RESISTANCE

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 29 octobre 2026 au 20 novembre 2026

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Arrêté STM 451/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue GENERAL FRANIATTE

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 28 octobre 2026 au 25 décembre 2026

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Arrêté STM 450/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Dans diverses rues de MONTIGNY LES METZ

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 28 octobre 2026 au 4 décembre 2026

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Arrêté N° STM – 449/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue de JERUSALEM

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 27 octobre 2026 au 27 novembre 2026

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Arrêté N° STM – 446/2026

Arrêté portant modification temporaire de la circulation Sur un tronçon de la PLACE JEANNE D’ARC

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 27 octobre 2026 au 26 novembre 2026

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Arrêté STM 447/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue MARC SEGUIN

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 26 octobre 2026 au 4 décembre 2026

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Arrêté STM 421/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur divers tronçons de la rue de PONT A MOUSSON

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 26 octobre 2026 au 11 décembre 2026

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Arrêté N° STM – 444/2026

Arrêté portant modification temporaire de la circulation Sur un tronçon de la rue du CANAL et de la rue aux SAUSSAIES DES DAMES

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 23 octobre 2026 au 27 novembre 2026

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Arrêté n°DGS 154/2026

Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3.5 tonnes sur le Pont Franiatte

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 23 octobre 2026 au 24 décembre 2026

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Arrêté STM 443/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue du GENERAL FRANIATTE

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 22 octobre 2026 au 30 décembre 2026

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Arrêté STM 441/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Dans diverses rues de MONTIGNY LES METZ

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 22 octobre 2026 au 22 février 2027

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Arrêté DMA 44/2026

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN BAL PUBLIC Au plaisir de Danser – Jeudi 29 octobre 2026 de 14h à 18h

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 22 octobre 2026 au 31 décembre 2026

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Arrêté DMA 43/2026

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE Au plaisir de Danser – Jeudi 29 octobre 2026 de 14h à 18h

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 22 octobre 2026 au 31 décembre 2026

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Arrêté DMA 42/2026

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN BAL PUBLIC GROUPE SANS GAIN – du Samedi 12 décembre 2026 à 20h30 au dimanche 13 décembre 2026 à 01h00

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 22 octobre 2026 au 31 décembre 2026

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Arrêté DMA 40/2026

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE GROUPE SANS GAIN – du Samedi 12 décembre 2026 à 20h30 au dimanche 13 décembre 2026 à 01h00

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 22 octobre 2026 au 31 décembre 2026

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Arrêté n°DGS 153/2026

Arrêté portant désignation des emplacements de stationnement à durée limitée non payant

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 22 octobre 2026 au 23 décembre 2026

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Arrêté n°DGS 152/2026

Arrêté portant désignation des aires de stationnement réservées aux livraisons

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 22 octobre 2026 au 23 décembre 2026

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Arrêté N° STM – 439/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Allée du MAIRE STEINMETZ / angle rue de PONT A MOUSSON

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 21 octobre 2026 au 26 novembre 2026

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Arrêté N° STM – 438/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement Sur un tronçon de la rue du GIBET

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 21 octobre 2026 au 17 novembre 2026

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Arrêté N° STM – 435/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue des ROSES

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 21 octobre 2026 au 24 novembre 2026

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Arrêté N° STM – 432/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue du GENERAL FRANIATTE Prolongation STM – 391/2026

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 20 octobre 2026 au 22 novembre 2026

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Arrêté N° STM – 437/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue SAINT LOUIS

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 20 octobre 2026 au 25 décembre 2026

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Arrêté n°DGS 151/2026

Arrêté portant modification du sens de circulation – rétablissement du double sens dans la rue JUSTIN-BEAUQUE

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 20 octobre 2026 au 21 décembre 2026

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Arrêté n°DGS 150/2026

Arrêté portant désignation des aires de stationnement réservées aux livraisons

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 20 octobre 2026 au 21 décembre 2026

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Arrêté n°STM 427/2026

Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement espace Europa-Courcelles

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 28 octobre 2026 au 31 décembre 2026

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Arrêté n°STM 426/2026

Arrêté portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion de la commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 2 novembre 2026 au 3 janvier 2027

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Arrêté STM 428/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue du GENERAL FRANIATTE

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 16 octobre 2026 au 25 décembre 2026

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Arrêté DMA 40/26

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE KENZO ET OLIANA

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 14 octobre 2026 au 14 décembre 2026

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Arrêté DMA39/26

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE KENZO ET OLIANA

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 14 octobre 2026 au 14 décembre 2026

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Arrêté STM 424/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de circulation sur un tronçon de la rue de PONT A MOUSSON

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 12 octobre 2026 au 20 novembre 2026

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Arrêté STM 423/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue MONSEIGNEUR HEINTZ

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 12 octobre 2026 au 31 octobre 2027

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Arrêté STM 420/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la place DOMREMY

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 8 octobre 2026 au 26 décembre 2026

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Arrêté 149-2026

arrêté n° DGS 149-2026 libertés publiques et pouvoirs de police – police municipale portant dérogation temporaire à l'arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 8 octobre 2026 au 8 décembre 2026

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Arrêté 410-2026

arrêté portant règlementation temporaire du stationnement Espace Europa-Courcelles

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 7 octobre 2026 au 7 décembre 2026

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Arrêté 399-2026

arrêté portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion du Marathon de l'Eurométropole de Metz

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 7 octobre 2026 au 7 décembre 2026

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Décision 107-2026

DECISION opposition transfert des pouvoirs de police de publicité

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 5 octobre 2026 au 5 décembre 2026

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Délibération 099-2026

approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 25 juin 2026

Institutions et politique

Du 2 octobre 2026 au 2 décembre 2026

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Arrêté N° STM – 405/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue FRANIATTE

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 2 octobre 2026 au 27 novembre 2026

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Délibération 111-2026

compte rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise des concessions funéraires

Autres domaines de compétences

Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026

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Délibération 108-2026

convention pour la capture des chats errants en vue de leur stérilisation et de leur identification

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026

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Délibération 107-2026

engagement de la Ville dans une opération d'autoconsommation collective (ACC) d'électricité renouvelable : autorisation de signature de la convention

Autres domaines de compétences

Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026

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Délibération 106-2026

mécénat financier pour le projet de mise en lumière du nouvel aménagement de la Place Schaff

Finances locales

Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026

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Délibération 105-2026

subvention exceptionnelle en faveur des communes sinistrées suite aux incendies de cet été

Finances locales

Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026

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Délibération 104-2026

CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées) : approbation du rapport définitif pour l'année 2026

Autres domaines de compétences

Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026

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Délibération 100-2026

modalités de reversement des produits de forfait post-stationnement à l'Euro-Métropole de Metz

Autres domaines de compétences

Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026

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Arrêté 410-2026

arrêté municipal n° STM 410-2026 portant règlementation temporaire du stationnement Espace Europa-Courcelles

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026

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Arrêté 399-2026

arrêté municipal n° STM 399-2026 portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion du Marathon de l'Eurométropole de Metz

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026

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Arrêté n°DGS 148/2026

Arrêté portant autorisation d'utilisation exceptionnelle d'un établissement recevant du public

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 30 septembre 2026 au 1 décembre 2026

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Arrêté DSG 145/2026

ARRETE PORTANT DELEGATION DES FONCTIONS D OFFICIER D ETAT CIVIL A MADAME CHARLOTTE ARIES

Institutions et politique

Du 24 septembre 2026 au 25 novembre 2026

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Arrêté STM 390/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la place JEANNE D’ARC

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 23 septembre 2026 au 26 décembre 2026

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Arrêté n°STM 395/2026

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Cimetière et rue Grange Le Mercier à l'occasion de la Toussaint

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 23 octobre 2026 au 24 décembre 2026

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Arrêté n°DGS 146/2026

Arrêté portant dérogation temporaire à l'arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 9 octobre 2026 au 10 décembre 2026

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Arrêté n°DGS 147/2026

Arrêté portant désignation des emplacements réservés aux véhicules de police municipale

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 23 septembre 2026 au 24 novembre 2026

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Arrêté n°DGS 144/2026

Arrêté portant maintien du bon ordre et de la décence dans les cimetières de la Ville pendant les fêtes de la Toussaint

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 16 octobre 2026 au 17 décembre 2026

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Arrêté N° STM – 387/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue de l’ABBE CHATELAIN et place JEANNE D’ARC Sur un tronçon du PASSAGE LEON ZIMMERMANN

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 22 septembre 2026 au 9 décembre 2026

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Arrêté STM 372/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue de PONT A MOUSSON

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 15 septembre 2026 au 25 décembre 2026

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Arrêté STM 363/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue SAINT LOUIS

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 7 septembre 2026 au 25 décembre 2026

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Arrêté STM 361/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement Sur un tronçon de la rue GENERAL POUGIN

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 7 septembre 2026 au 4 décembre 2026

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Arrêté

Arrêté portant modification temporaire de la circulation Sur un tronçon de la rue SAINT LADRE

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 28 juillet 2026 au 31 octobre 2027

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Arrêté STM 297/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement Dans diverses rues de la ville de MONTIGNY LES METZ

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 20 juillet 2026 au 4 décembre 2026

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Arrêté STM 215/2026

Arrêté portant modification temporaire de la circulation et du stationnement dans diverses rues dans le cadre des travaux METTIS C

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 2 juin 2026 au 31 décembre 2026

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Arrêté STM 158/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue des MARTYRS DE LA RESISTANCE

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 27 avril 2026 au 5 novembre 2027

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Arrêté STM 153/2026

Arrêté portant modification temporaire de la circulation Sur un tronçon de la rue des MARTYRS DE LA RESISTANCE

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 24 avril 2026 au 30 octobre 2027

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Arrêté STM 107/2026

Arrêté portant modification temporaire de la circulation Dans les rues de la ville de MONTIGNY LES METZ

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 23 mars 2026 au 1 janvier 2027

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Arrêté STM 069/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Dans diverses rues

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 20 février 2026 au 31 décembre 2026

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Arrêté STM 012/2026

Arrêté portant modification temporaire de la circulation et du stationnement dans diverses rues pour TRAVAUX URGENTS

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 8 janvier 2026 au 31 décembre 2026

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Arrêté STM 011/2026

Arrêté portant modification temporaire de la circulation et du stationnement dans diverses rues pour TRAVAUX URGENTS

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 8 janvier 2026 au 31 décembre 2026

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Arrêté STM 005/2026

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Dans diverses rues

Libertés publiques et pouvoirs de police

Du 15 décembre 2025 au 31 décembre 2026

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Arrêté STM 325/2025

Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue de MARLY

Libertés publiques et pouvoirs de police

À partir du 3 octobre 2025

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Arrêté DGS 020/2024

Arrêté portant dérogation temporaire à l'arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage

Libertés publiques et pouvoirs de police

À partir du 23 juin 2024

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