Voici le recueil officiel des actes administratifs de la Ville. Il recense les décisions prises dont la publicité est obligatoire, principalement les actes à portée générale et/ou les délibérations des conseils et commissions. Tous les actes sont consultables de façon permanente et gratuitement.
94 actes administratifs
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Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue de l’HOTEL DE VILLE
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 13 novembre 2026 au 7 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue AUX SAUSSAIES DES DAMES
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 13 novembre 2026 au 25 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue de la PREVOTE
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 13 novembre 2026 au 9 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire de la circulation Sur un tronçon de la rue de MARLY
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 10 novembre 2026 au 27 novembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion de la commémoration de la libération de Montigny-lès-Metz le 19 novembre 1944
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 11 novembre 2026 au 12 janvier 2027
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue de MARLY
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 4 novembre 2026 au 18 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue GENERAL GOURAUD
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 4 novembre 2026 au 3 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire de la circulation Sur un tronçon de la rue GENERAL FRANIATTE
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 4 novembre 2026 au 11 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire de la circulation Sur un tronçon de la rue du CHEMIN DE FER
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 30 octobre 2026 au 3 septembre 2027
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement Sur un tronçon de la rue SAINT LOUIS
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 30 octobre 2026 au 14 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue des MARTYRS DE LA RESISTANCE Prolongation STM-082/2026
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 30 octobre 2026 au 7 janvier 2027
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement Sur un tronçon de la rue de l’ ABBE CHATELAIN
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 29 octobre 2026 au 7 janvier 2027
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue des MARTYRS DE LA RESISTANCE
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 29 octobre 2026 au 20 novembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue GENERAL FRANIATTE
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 28 octobre 2026 au 25 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Dans diverses rues de MONTIGNY LES METZ
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 28 octobre 2026 au 4 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue de JERUSALEM
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 27 octobre 2026 au 27 novembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire de la circulation Sur un tronçon de la PLACE JEANNE D’ARC
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 27 octobre 2026 au 26 novembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue MARC SEGUIN
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 26 octobre 2026 au 4 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur divers tronçons de la rue de PONT A MOUSSON
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 26 octobre 2026 au 11 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire de la circulation Sur un tronçon de la rue du CANAL et de la rue aux SAUSSAIES DES DAMES
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 23 octobre 2026 au 27 novembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3.5 tonnes sur le Pont Franiatte
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 23 octobre 2026 au 24 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue du GENERAL FRANIATTE
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 22 octobre 2026 au 30 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Dans diverses rues de MONTIGNY LES METZ
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 22 octobre 2026 au 22 février 2027
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN BAL PUBLIC Au plaisir de Danser – Jeudi 29 octobre 2026 de 14h à 18h
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 22 octobre 2026 au 31 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE Au plaisir de Danser – Jeudi 29 octobre 2026 de 14h à 18h
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 22 octobre 2026 au 31 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN BAL PUBLIC GROUPE SANS GAIN – du Samedi 12 décembre 2026 à 20h30 au dimanche 13 décembre 2026 à 01h00
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 22 octobre 2026 au 31 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE GROUPE SANS GAIN – du Samedi 12 décembre 2026 à 20h30 au dimanche 13 décembre 2026 à 01h00
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 22 octobre 2026 au 31 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant désignation des emplacements de stationnement à durée limitée non payant
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 22 octobre 2026 au 23 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant désignation des aires de stationnement réservées aux livraisons
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 22 octobre 2026 au 23 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Allée du MAIRE STEINMETZ / angle rue de PONT A MOUSSON
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 21 octobre 2026 au 26 novembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement Sur un tronçon de la rue du GIBET
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 21 octobre 2026 au 17 novembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue des ROSES
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 21 octobre 2026 au 24 novembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue du GENERAL FRANIATTE Prolongation STM – 391/2026
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 20 octobre 2026 au 22 novembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue SAINT LOUIS
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 20 octobre 2026 au 25 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification du sens de circulation – rétablissement du double sens dans la rue JUSTIN-BEAUQUE
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 20 octobre 2026 au 21 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant désignation des aires de stationnement réservées aux livraisons
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 20 octobre 2026 au 21 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement espace Europa-Courcelles
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 28 octobre 2026 au 31 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion de la commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 2 novembre 2026 au 3 janvier 2027
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue du GENERAL FRANIATTE
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 16 octobre 2026 au 25 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE KENZO ET OLIANA
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 14 octobre 2026 au 14 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE KENZO ET OLIANA
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 14 octobre 2026 au 14 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de circulation sur un tronçon de la rue de PONT A MOUSSON
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 12 octobre 2026 au 20 novembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue MONSEIGNEUR HEINTZ
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 12 octobre 2026 au 31 octobre 2027
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la place DOMREMY
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 8 octobre 2026 au 26 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)arrêté n° DGS 149-2026 libertés publiques et pouvoirs de police – police municipale portant dérogation temporaire à l'arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 8 octobre 2026 au 8 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)arrêté portant règlementation temporaire du stationnement Espace Europa-Courcelles
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 7 octobre 2026 au 7 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)arrêté portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion du Marathon de l'Eurométropole de Metz
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 7 octobre 2026 au 7 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)DECISION opposition transfert des pouvoirs de police de publicité
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 5 octobre 2026 au 5 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 25 juin 2026
Institutions et politique
Du 2 octobre 2026 au 2 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue FRANIATTE
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 2 octobre 2026 au 27 novembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)compte rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise des concessions funéraires
Autres domaines de compétences
Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)acceptation du don d'ouvrages du Centre Européen Robert Schuman
Autres domaines de compétences
Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)organisation du concours de couronnes de Noël 2026
Autres domaines de compétences
Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)convention pour la capture des chats errants en vue de leur stérilisation et de leur identification
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)engagement de la Ville dans une opération d'autoconsommation collective (ACC) d'électricité renouvelable : autorisation de signature de la convention
Autres domaines de compétences
Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)mécénat financier pour le projet de mise en lumière du nouvel aménagement de la Place Schaff
Finances locales
Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)subvention exceptionnelle en faveur des communes sinistrées suite aux incendies de cet été
Finances locales
Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées) : approbation du rapport définitif pour l'année 2026
Autres domaines de compétences
Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)constitution d'une provision pour créances douteuses : restes à recouvrer
Finances locales
Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)admissions en non valeur
Finances locales
Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)modalités de reversement des produits de forfait post-stationnement à l'Euro-Métropole de Metz
Autres domaines de compétences
Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)désignation du secrétaire de séance
Institutions et politique
Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)arrêté municipal n° STM 410-2026 portant règlementation temporaire du stationnement Espace Europa-Courcelles
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)arrêté municipal n° STM 399-2026 portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion du Marathon de l'Eurométropole de Metz
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)finances locales : institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
Finances locales
Du 1 octobre 2026 au 1 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant autorisation d'utilisation exceptionnelle d'un établissement recevant du public
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 30 septembre 2026 au 1 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)ARRETE PORTANT DELEGATION DES FONCTIONS D OFFICIER D ETAT CIVIL A MADAME CHARLOTTE ARIES
Institutions et politique
Du 24 septembre 2026 au 25 novembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la place JEANNE D’ARC
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 23 septembre 2026 au 26 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Cimetière et rue Grange Le Mercier à l'occasion de la Toussaint
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 23 octobre 2026 au 24 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant dérogation temporaire à l'arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 9 octobre 2026 au 10 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant désignation des emplacements réservés aux véhicules de police municipale
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 23 septembre 2026 au 24 novembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant maintien du bon ordre et de la décence dans les cimetières de la Ville pendant les fêtes de la Toussaint
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 16 octobre 2026 au 17 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue de l’ABBE CHATELAIN et place JEANNE D’ARC Sur un tronçon du PASSAGE LEON ZIMMERMANN
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 22 septembre 2026 au 9 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue de PONT A MOUSSON
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 15 septembre 2026 au 25 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue SAINT LOUIS
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 7 septembre 2026 au 25 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement Sur un tronçon de la rue GENERAL POUGIN
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 7 septembre 2026 au 4 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant mise en sécurité en procédure urgente d'un bâtiment menaçant ruine
Libertés publiques et pouvoirs de police
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire de la circulation Sur un tronçon de la rue SAINT LADRE
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 28 juillet 2026 au 31 octobre 2027
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement Dans diverses rues de la ville de MONTIGNY LES METZ
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 20 juillet 2026 au 4 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire de la circulation et du stationnement dans diverses rues dans le cadre des travaux METTIS C
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 2 juin 2026 au 31 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement sur un tronçon de la rue des MARTYRS DE LA RESISTANCE
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 27 avril 2026 au 5 novembre 2027
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire de la circulation Sur un tronçon de la rue des MARTYRS DE LA RESISTANCE
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 24 avril 2026 au 30 octobre 2027
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire de la circulation Dans les rues de la ville de MONTIGNY LES METZ
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 23 mars 2026 au 1 janvier 2027
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Dans diverses rues
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 20 février 2026 au 31 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire de la circulation et du stationnement dans diverses rues pour TRAVAUX URGENTS
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 8 janvier 2026 au 31 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire de la circulation et du stationnement dans diverses rues pour TRAVAUX URGENTS
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 8 janvier 2026 au 31 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Dans diverses rues
Libertés publiques et pouvoirs de police
Du 15 décembre 2025 au 31 décembre 2026
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Convocation commission de contrôle
Institutions et politique
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant modification temporaire du stationnement et de la circulation Sur un tronçon de la rue de MARLY
Libertés publiques et pouvoirs de police
À partir du 3 octobre 2025
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)nomination d'un correspondant RIL
Autres domaines de compétences
À partir du 12 septembre 2024
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Nomination du ccordinateur et suppléant du recensement
Autres domaines de compétences
À partir du 12 septembre 2024
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Arrêté portant dérogation temporaire à l'arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Libertés publiques et pouvoirs de police
À partir du 23 juin 2024
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Recensement : coordonnateur communal
Autres domaines de compétences
À partir du 31 août 2022
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)Recensement : correspondant RIL
Autres domaines de compétences
À partir du 31 août 2022
Consulter l’acte (PDF, nouvelle fenêtre)

