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Conseil municipal du 2 mars 2023

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Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

Préambule : communication de Monsieur le Maire sur l’octroi d’une subvention exceptionnelle en solidarité aux peuples turc et syrien.

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 26 janvier 2023.

Monsieur le Maire

3 – Intercommunalité : élection des conseillers métropolitains suite à la nouvelle composition du Conseil métropolitain de Metz Métropole.

Monsieur le Maire

4 – Finances locales : Journées Européennes des Métiers d’Art (JEMA) : préparation de la manifestation.

Monsieur SERVAIS

5 – Institutions et vie politique : adhésion au label « Ville Européenne ».

Madame HUGUENIN-ROBINOT

Finances et budget

6 – Finances locales : adoption du règlement budgétaire et financier

Monsieur WEINHEIMER

7 – Finances locales : instruction comptable M 57 : amortissement des immobilisations

Monsieur WEINHEIMER

8 – Finances locales : admissions en non valeur.

Madame DALLY

9 – Finances locales : Débat d’Orientation Budgétaire 2023.

Monsieur WEINHEIMER et Monsieur le Maire

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

10 – Finances locales : demande de subventions : Le Fonds Vert : éclairage des bâtiments communaux.

Monsieur BROUILLET

11 – Environnement : reconduction d’une aide à l’installation de panneaux solaires.

Madame KREMER

12 – Domaine et patrimoine : cession du terrain communal situé 9, rue du Général Giraud.

Monsieur SERVAIS

Services Publics Locaux

13 – Commande publique : compte rendu de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du jeudi 9 février 2023.

Monsieur LAURENT

Affaires réglementaires

14 – Culture : convention de prêt destinée au Collège Georges de la Tour Site de Montigny-lès-Metz et la Ville de Montigny-lès-Metz.

Madame VASSEUR