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Conseil municipal du 26 janvier 2023

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Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du vendredi 8 décembre 2022.

Monsieur le Maire

3 – Aménagement du territoire : adhésion de la ville au Centre d’Etudes et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement (CEREMA).

Monsieur SERVAIS

Culture et événements

4 – Finances locales : demandes de subventions : résorption des friches et des verrues paysagères : école maternelle Giraud, 14, rue Philippe Colson.

Monsieur VETSCH

5 – Finances locales : fixation du tarif d’utilisation des infrastructures de recharges pour véhicules électriques.

Madame LAVA

6 – Finances locales : demandes de subventions : éclairage public.

Monsieur SERVAIS

7 – Domaine et patrimoine : conclusion d’une convention d’occupation pour l’installation d’un relais de téléphonie mobile.

Madame VALLÉ

Assurances, Marchés Publics

8 – Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur le Maire

Affaires Scolaires et Petite Enfance

9 – Enseignement : projet de fusion des écoles maternelle et élémentaire Créssot.

Madame GRÉGOIRE

Solidarité, Affaires Sociales, Troisième Âge, Handicap et Santé

10 – Santé publique : adhésion au Réseau des Villes Santé.

Madame SCHWARTZBERG