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Ordre du jour
Affaires Générales
1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire
2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 29 septembre 2022.
Monsieur le Maire
3 – Délégation de services publics : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2021.
Monsieur SERVAIS
4 – Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2021.
Monsieur le Maire
5 – Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires pour l’année 2021.
Monsieur WAX
Finances et budget
6 – Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps ».
Monsieur VETSCH
7 – Finances locales : tarifs municipaux 2023.
Monsieur BRUSCHI
8 – Finances locales : décision modificative n° 1.
Monsieur WEINHEIMER
9 – Finances locales : effacement de créances.
Madame DALLY
10 – Finances locales : constitution d’une provision pour créances douteuses : restes à recouvrer.
Monsieur LASSAGNE
11 – Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du budget primitif 2023.
Monsieur WEINHEIMER
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
6 – Urbanisme : institution du permis de démolir.
Monsieur SERVAIS
7 – Logement : avis à donner sur la vente par Eurométropole Metz Habitat de sept logements sociaux situés 10 – 12, rue des Ponts.
Monsieur TABONE
8 – Domaine et patrimoine : acquisition auprès de la SAS la Horgne du Sablon d’un terrain situé Chemin de Blory.
Monsieur SERVAIS
9 – Domaine et patrimoine : signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public à titre gratuit.
Monsieur VETSCH
10 – Utilisation des sols : convention entre l’Eurométropole de Metz et la ville de Montigny-lès-Metz relative à la mise à disposition d’une emprise foncière destinée à l’accueil de stationnement pour véhicules électriques.
Madame KREMER
11 – Développement durable : renouvellement de la convention de partenariat suite aux travaux de requalification du jardin des générations.
Madame GREINER
Culture et événements
12 – Culture : fixation du prix de vente des livres vendus à l’occasion de l’exposition Edmond Louyot.
Monsieur SOKOLOWSKI
13 – Culture : organisation d’un concours de couronnes de Noël.
Madame POTIN
Affaires réglementaires
14 – Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.
Monsieur le Maire


