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Conseil municipal du 8 décembre 2022

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Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 29 septembre 2022.

Monsieur le Maire

3 – Délégation de services publics : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2021.

Monsieur SERVAIS

4 – Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2021.

Monsieur le Maire

5 – Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires pour l’année 2021.

Monsieur WAX

Finances et budget

6 – Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps ».

Monsieur VETSCH

7 – Finances locales : tarifs municipaux 2023.

Monsieur BRUSCHI

8 – Finances locales : décision modificative n° 1.

Monsieur WEINHEIMER

9 – Finances locales : effacement de créances.

Madame DALLY

10 – Finances locales : constitution d’une provision pour créances douteuses : restes à recouvrer.

Monsieur LASSAGNE

11 – Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du budget primitif 2023.

Monsieur WEINHEIMER

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

6 – Urbanisme : institution du permis de démolir.

Monsieur SERVAIS

7 – Logement : avis à donner sur la vente par Eurométropole Metz Habitat de sept logements sociaux situés 10 – 12, rue des Ponts.

Monsieur TABONE

8 – Domaine et patrimoine : acquisition auprès de la SAS la Horgne du Sablon d’un terrain situé Chemin de Blory.

Monsieur SERVAIS

9 – Domaine et patrimoine : signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public à titre gratuit.

Monsieur VETSCH

10 – Utilisation des sols : convention entre l’Eurométropole de Metz et la ville de Montigny-lès-Metz relative à la mise à disposition d’une emprise foncière destinée à l’accueil de stationnement pour véhicules électriques.

Madame KREMER

11 – Développement durable : renouvellement de la convention de partenariat suite aux travaux de requalification du jardin des générations.

Madame GREINER

Culture et événements

12 – Culture : fixation du prix de vente des livres vendus à l’occasion de l’exposition Edmond Louyot.

Monsieur SOKOLOWSKI

13 – Culture : organisation d’un concours de couronnes de Noël.

Madame POTIN

Affaires réglementaires

14 – Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

Monsieur le Maire