Rechercher sur le site

Préférences d’accessibilité

Taille du texte
Affichage

Conseil municipal du 29 septembre 2022

Diffusion en ligne

Téléchargement

les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 16 juin 2022.

Monsieur le Maire

3 – Institutions et vie politique : avis sur la demande d’adhésion de la commune de Lorry-Mardigny à Metz Métropole.

Monsieur le Maire

4 – Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.

Monsieur WAX

5 – Intercommunalité : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport pour 2022.

Monsieur WEINHEIMER

Finances et budget

6 – Finances locales : mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 au 1er janvier 2023.

Monsieur WEINHEIMER

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

7 – Domaine et patrimoine : 49, rue Charles de Gaulle : acquisition d’un terrain.

Monsieur SERVAIS

8 – Environnement : convention de partenariat dans le cadre d’un projet pédagogique entre le Lycée Professionnel des Métiers du Bâtiment et des Travaux publics et la ville de Montigny-lès-Metz.

Madame KREMER

9 – Formation professionnelle : convention de partenariat entre le Lycée Professionnel des métiers du bâtiment et des travaux publics et la ville de Montigny-lès-Metz.

Madame GRÉGOIRE

10 – Environnement : convention d’application de mesures compensatoires en vue des travaux de construction de la ligne 63 KV Alger Débonnaire.

Monsieur SERVAIS

Assurances, marchés publics

11 – Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur le Maire

Culture

12 – Finances locales : proposition de don à la Ville de Montigny-lès-Metz d’œuvres du peintre Edmond LOUYOT.

Monsieur SOKOLOWSKI

13 – Culture : convention de prêt avec l’Institut médico-éducatif « La Roseraie » de Jussy.

Madame VASSEUR

14 – Culture : convention de prêt destinée aux établissements scolaires publics et privés de la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur ZAHROUNI

Solidarité, affaires sociales, troisième âge, handicap et santé

15 – Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « (Re)prenons le Guidon ».

Madame GREINER

16 – 3ème âge : opération formation bus numérique super senior : convention à intervenir.

Madame GREINER

17 – 3ème âge : signature d’une convention de partenariat pour l’organisation de thés dansants à l’Espace Europa-Courcelles.

Madame GREINER

Affaire Sociales et Petite Enfance

18 – Enseignement : retraits et attribution de postes dans les écoles maternelles et élémentaires.

Madame GRÉGOIRE

19 – Enseignement : instauration d’un tarif pour les demi-pensionnaires allergiques ne pouvant bénéficier des plateaux « allergiques » proposés par la Ville au restaurant scolaire et modification du règlement intérieur en conséquence.

Madame GRÉGOIRE

Affaires réglementaires

20 – Fonction publique territoriale : délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle à exercer la mission de médiateur et engageant la collectivité dans le processus de médiation préalable obligatoire.

Monsieur LAURENT