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Conseil municipal du 12 mai 2022

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les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 31 mars 2022.

Monsieur le Maire

3 – Intercommunalité : modification des statuts de Metz Métropole.

Monsieur le Maire

Finances et budgets

4 – Finances locales : approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2021 de la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur WEINHEIMER

5 – Finances locales : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021.

Monsieur WEINHEIMER

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

6 – Urbanisme : droit de préemption urbain : demande de renouvellement de la Zone d’Aménagement Différée (ZAD) Jean-Marie PELT.

Monsieur SERVAIS

Assurances – marchés publics

7 – Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur le Maire

Solidarité, affaires sociales, troisième âge, handicap et santé

8 – Politique de prévention spécialisée : convention à intervenir pour la réalisation d’un diagnostic de territoire.

Madame SCHWARTZBERG

9 – Opération orange de Sœur Emmanuelle : subvention exceptionnelle.

Madame VALLÉ

Affaires réglementaires

10 – Fonction publique territoriale : aménagement du temps de travail au service de la police municipale.

Monsieur le Maire

11 – Fonction publique territoriale : Création d’un Comité Social Territorial incluant une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail.

Monsieur le Maire

12 – Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

Madame KREMER