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Conseil municipal du 27 mars 2025

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Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 6 février 2025.

Monsieur le Maire

3 – Aménagement du territoire : Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage 2025-2030 (SDAHGV).

Monsieur VETSCH

Finances et budget

4 – Finances locales : examen du Budget Primitif 2025 de la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur WEINHEIMER et Monsieur le Maire

5 – Finances locales : fixation des taux d’imposition des taxes directes locales.

Monsieur WEINHEIMER

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

6 – Utilisation des sols : convention entre l’Eurométropole de Metz et la Ville de Montigny-lès-Metz relative à la mise à disposition d’une emprise foncière destinée à l’accueil de stationnement pour véhicules électriques.

Madame LAVA

7 – Environnement : reconduction de l’aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique, cargos, pliants et vélos adaptés.

Madame KREMER

8 – Environnement : reconduction de l’aide à l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie.

Madame KREMER

Solidarité, affaires sociales, troisième âge , handicap et santé

9 – Finances locales : octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2025 : conventions d’objectifs.

Madame SCHWARTZBERG

10 – Finances locales : octroi de subventions aux associations des seniors et des personnes handicapées pour l’année 2025.

Madame GREINER

11 – Santé : participation à l’opération « Une Rose Un Espoir ».

Monsieur PHILIPPE

12 – Troisième Age : adhésion au Réseau francophone des Villes Amies des Aînés.

Madame VASSEUR

13 – Politique de la ville : convention de mise en œuvre de la prévention spécialisée pour l’année 2025.

Madame SCHWARTZBERG

Affaires scolaires et petite enfance

14 – Enseignement : projets de fusion des écoles maternelle et élémentaire Marc Sangnier et des écoles maternelle Les Marronniers et élémentaire Peupion.

Madame GRÉGOIRE

15 – Enseignement : modalités d’intervention d’Accompagnants d’Elèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré : convention à intervenir.

Madame PHILIPPON

16 – Finances locales : participations aux frais de scolarité à compter de l’année scolaire 2025/2026.

Monsieur LAURENT

Vie économique

17 – Enseignement : modalités d’intervention d’Accompagnants d’Elèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré : convention à intervenir.

Monsieur TABONE

18 – Enseignement : modalités d’intervention d’Accompagnants d’Elèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré : convention à intervenir.

Monsieur TABONE

19 – Commande publique : compte rendu de la Commission Consultative des Services Publics locaux du mardi 28 janvier 2025.

Monsieur SOKOLOWSKI

Culture et événements

20 – Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2025 : conventions d’objectifs.

Monsieur SOKOLOWSKI

21 – Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2025.

Monsieur WAX