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Conseil municipal du 25 septembre 2025

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Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 26 juin 2025.

Monsieur le Maire

3 – Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait post-stationnement à Metz Métropole

Monsieur WAX

Finances et budget

4 – Finances locales : admissions en non valeur.

Monsieur WEINHEIMER

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

5 – Domaine et patrimoine : signature d’un bail emphytéotique administratif au profit de l’Usine d’Electricité de Metz.

Monsieur TABONE

6 – Environnement : convention de partenariat avec le groupe Scouts et Guides de France Sainte Jeanne d’Arc de Montigny-lès-Metz.

Madame VALLE

7 – Environnement : avis de la ville de Montigny-lès-Metz sur le plan d’action de chauffage au bois sur le périmètre du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) des 3 vallées.

Madame KREMER

Culture et événements

8 – Culture : organisation du concours de couronnes de Noël 2025.

Monsieur SOKOLOWSKI

Intercommunalité

9 – Intercommunalité : renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2030 avec la Caisse d’Allocations Familiales.

Monsieur LAURENT

Affaires réglementaires

10 – Fonction publique territoriale : adhésion à la convention de participation pour des risques santé mise en place par le Centre de Gestion de la Moselle.

Monsieur le Maire

11 – Fonction publique territoriale : adhésion à la convention de participation pour des risques de prévoyance mise en place par le Centre de Gestion de la Moselle.

Monsieur le Maire