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Conseil municipal du 9 avril 2026

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Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : Approbation des procès-verbaux des séances du conseil municipal du
jeudi 12 février 2026 et du samedi 21 mars 2026.

Monsieur le Maire

3 – Institutions et vie politique : Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur le Maire

4 – Institutions et vie politique : Délégations du Conseil Municipal au Maire.

Monsieur le Maire

Commissions Municipales

5 – Institutions et vie politique : Création de commissions municipales et élections de leurs membres.

Monsieur le Maire

6 – Institutions et vie politique : Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres et de la commission de délégation de service public.

Monsieur le Maire

7 – Institutions et vie politique : Élection des membres titulaires et suppléants de la commission d’appel d’offres.

Monsieur le Maire

8 – Institutions et vie politique : Élection des membres titulaires et suppléants de la commission de délégation de service public

Monsieur le Maire

Commissions Spéciales

9 – Institutions et vie politique : Commission Consultative des Services Publics Locaux : création et désignation.

Monsieur le Maire

10 – Institutions et vie politique : Commission de Contrôle Financier : création et désignation.

Monsieur le Maire

11 – Institutions et vie politique : Commission Communale pour l’Accessibilité : création.

Monsieur le Maire

12 – Institutions et vie politique : Commission Consultative Communale de la Chasse : désignation.

Monsieur le Maire

Élections des Administrateurs d’Établissement Publics Administratifs

13 – Institutions et vie politique : Centre Communal d’Action Sociale : composition du Conseil d’Administration et élections des administrateurs de la commune.

Monsieur le Maire

Désignation des Représentants de la Commune dans les Associations

14 – Institutions et vie politique : Désignation du représentant de la commune au sein du centre culturel Marc Sangnier.

Monsieur le Maire

Désignation des Représentants de la Commune dans les Établissements Scolaires

15 – Institutions et vie politique : Conseil d’Administration et commission permanente du Lycée Professionnel Léonard de Vinci : désignation des représentants de la commune.

Monsieur le Maire

16 – Institutions et vie politique : Conseil d’Administration de l’ensemble scolaire Jean XXIII : désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de la commune.

Monsieur le Maire

17 – Institution et vie politique : désignation de conseillers municipaux au sein des conseils d’école.

Monsieur le Maire

Désignation des Représentants de la Commune au Conseil de la Vie Sociale des Établissements et Services Sociaux ou Médico-Sociaux

18 – Institutions et vie politique : Conseil de la vie sociale des établissements et services sociaux et médico-sociaux : désignations des représentants de la commune.

Monsieur le Maire

Désignation des Représentants de la Commune dans diverses instances et Organismes

19 – Institutions et vie politique : adhésion au réseau francophone des Villes Amies des Aînés : désignation des représentants de la commune.

Monsieur le Maire

20 – Institutions et vie politique : Agence d’urbanisme d’Agglomération de Moselle : désignation des représentants de la commune.

Monsieur le Maire

21 – Institutions et vie politique : désignation du correspondant Défense de la Ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur le Maire

22 – Institutions et vie politique : désignation de représentants au sein de la Commission de Suivi des Sites – HAGANIS UEM.

Monsieur le Maire

23 – Institutions et vie politique : désignation des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS).

Monsieur le Maire

24 – Institutions et vie politique : Commission d’Évaluation des Transferts de Charges (CLECT) : désignation des trois représentants de la commune.

Monsieur le Maire

25 – Institutions et vie politique : désignation d’un représentant au sein de la Société d’Aménagement et de Restauration de Metz Métropole (SAREMM)

Monsieur le Maire

Finances et Budget

26 – Finances locales : adoption du Règlement Budgétaire et Financier.

Frédérique LAVA

27 – Finances locales : fixation des taux d’imposition des taxes directes locales.

Frédérique LAVA

28 – Finances locales : examen du Budget Primitif 2026 de la ville de Montigny-lès-Metz.

Frédérique LAVA

Urbanisme et Foncier

29 – Domaine et patrimoine : Projet Mettis C : signature d’une convention à titre précaire et révocable avec l’Euro-Métropole de Metz.

Tanguy SERVAIS

30 – Domaine et patrimoine : Projet Mettis C : cession de deux emprises foncières au profit de l’Euro-Métropole de Metz.

Tanguy SERVAIS

Solidarité, Santé, Seniors, Handicap et Inclusion

31 – Finances locales : octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2026 : conventions d’objectifs.

Arielle SCHWARTZBERG

32 – Finances locales : octroi de subventions aux associations des seniors et des personnes handicapées pour l’année 2026.

Caroline GENSER

33 – Finances locales : participation financière pour les séjours avec nuitées organisées par l’animation urbaine.

Jean-Jacques PISONI

Vie Économique

34 – Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2026.

Salvatore TABONE

Culture, Événements, Culte et Relations Européennes

35 – Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2026.

Christian WAX

36 – Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2026 : conventions d’objectifs.

Dimitri SOKOLOWSKI

37 – Finances locales : Journées Européennes des Métiers d’Art : préparation de la manifestation.

Salvatore TABONE

Sport

38 – Finances locales : octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2026 : convention d’objectifs.

Frédéric SARTOR

Affaires Réglementaires

39 – Institution et vie politique : exercice des mandats locaux : adoption du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur le Maire

40 – Institutions et vie politique : exercice des mandats locaux : adoption des majorations du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur le Maire

41 – Institutions et vie politique : désignation d’un référent déontologique des élus de la Ville.

Monsieur le Maire