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Conseil municipal du 25 juin 2026

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Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 21 mai 2026.

Monsieur le Maire

3 – Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2025.

Monsieur le Maire

4 – Institutions et vie politique : prise en charge des frais exposés par les conseillers municipaux dans le cadre de l’exercice de leurs fonctions.

Salvatore TABONE

Finances et budget

5 – Finances locales : approbation du Compte Financier Unique (CFU) de l’exercice 2025 de la ville de Montigny-lès-Metz.

Frédérique LAVA

6 – Finances locales : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025.

Frédérique LAVA

7 – Finances locales : attribution d’une subvention d’investissement.

Dimitri SOKOLOWSKI

Urbanisme et foncier

8 – Intercommunalité : avenant n° 2 à la convention de gestion relative au petit entretien de la voirie.

Tanguy SERVAIS

9 – Intercommunalité : avenant n° 1 à la convention de gestion relative à l’entretien de la Zone d’Activité Economique (ZAE) « Saussaie des Dames ».

Tanguy SERVAIS

10 – Domaine et patrimoine : déclassement des bureaux précédemment occupés par la Trésorerie du Pays Messin au 1er étage de l’immeuble sis 25, rue des Martyrs de la Résistance et intégration dans le domaine privé de la commune.

Gilles LASSAGNE

11 – Domaine et patrimoine : Tours Saint-Exupéry : avenant n° 1 à la convention d’étude pré-opérationnelle tripartite passée avec l’Etablissement Public Foncier du Grand Est et l’Euro-Métropole de Metz.

tanguy SERVAIS

Affaires scolaires

12 – Santé : partenariat avec l’Agence Régionale de Santé (ARS) pour l’organisation du mois du bien-être 2026 : convention à intervenir.

Arielle SCHWARTZBERG

13 – Politique de la ville : prévention spécialisée : convention à intervenir pour la mise en place d’une équipe à Montigny-lès-Metz.

Jean-Jacques PISONI

14 – Education : approbation du règlement intérieur du service périscolaire.

Alexandre LAURENT

Marchés publics et assurances

15 – Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur le Maire

Sport

16 – Domaine public : convention d’utilisation de la piscine municipale par les établissements scolaires et mise en place d’une tarification forfaitaire.

Frédéric SARTOR

Culture

17 – Culture : autorisation de vente de livres d’un auteur invité par un libraire partenaire dans le cadre d’une rencontre à la Médiathèque 507 de Montigny-lès-Metz.

Roseliane VAVY

18 – Culture : autorisation de vente de livres d’un auteur invité par un libraire partenaire dans le cadre d’une rencontre à la Médiathèque 507 de Montigny-lès-Metz.

Aline POTIN

Affaires Réglementaires

19 – Fonction publique territoriale : délibération portant revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée déterminée.

Monsieur le Maire

20 – Fonction publique territoriale : délibération portant revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée déterminée.

Monsieur le Maire

21 – Fonction publique territoriale : revalorisation des agents publics de la petite enfance dans le cas du « bonus attractivité ».

Monsieur le Maire